Commissions mixtes paritaires (organisation)

De: Michèle Victory
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Sabine Rubin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Cécile Rilhac
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Cathy Racon-Bouzon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Maud Petit
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Béatrice Descamps
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Sylvie Charrière
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Anne Brugnera
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Hervé Marseille
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Xavier Iacovelli
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Bernard Fialaire
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jérôme Durain
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Alain Ramadier
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Paul Molac
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Guillaume Gouffier-Cha
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Pascal Brindeau
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Xavier Breton
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Hervé Marseille
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Martin Lévrier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jérôme Durain
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Arnaud de Belenet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Philippe Bas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Michel Zumkeller
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Philippe Vigier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jean Terlier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jean-Pierre Pont
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Paul Molac
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Sacha Houlié
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Dimitri Houbron
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Guillaume Gouffier-Cha
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Philippe Gosselin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Dominique Vérien
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Claudine Thomas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Michelle Meunier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Muriel Jourda
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Laurence Harribey
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jacqueline Eustache-Brinio
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Catherine Di Folco
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Nadine Bellurot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Éliane Assassi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Maud Petit
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Sereine Mauborgne
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Monique Limon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Marietta Karamanli
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Camille Galliard-Minier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Coralie Dubost
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Florence Lassarade
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Pascale Gruny
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Jacqueline Eustache-Brinio
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Catherine Di Folco
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Marie-Pierre de La Gontrie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Maryse Carrère
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Éliane Assassi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Lamia El Aaraje
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Caroline Abadie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Philippe Tabarot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Jean-François Rapin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Cyril Pellevat
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Hervé Maurey
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Didier Mandelli
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Jean-François Longeot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Gérard Lahellec
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Olivier Jacquin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Gilbert-Luc Devinaz
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Louis-Jean de Nicolaÿ
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Jean-Pierre Corbisez
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Jean-Marc Zulesi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Damien Pichereau
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: François-Michel Lambert
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: David Corceiro
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Lionel Causse
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Guy Bricout
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Nadège Havet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Marta de Cidrac
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Isabelle Briquet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Marie Silin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Valérie Petit
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Laurence Maillart-Méhaignerie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Chantal Jourdan
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Aude Bono-Vandorme
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Hervé Marseille
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Martin Lévrier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Philippe Bonnecarrère
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Philippe Bas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Philippe Vigier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Jean-Pierre Pont
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Guillaume Gouffier-Cha
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Philippe Gosselin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Pierre Dharréville
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Pascal Brindeau
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Laurence Rossignol
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Florence Lassarade
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Véronique Guillotin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Catherine Di Folco
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Chantal Deseyne
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Catherine Deroche
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Marie-Pierre de La Gontrie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Éliane Assassi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Michèle Peyron
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Agnès Firmin Le Bodo
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Caroline Fiat
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Lamia El Aaraje
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Caroline Abadie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Laurent Lafon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Laurent Lafon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Bernard Fialaire
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Bernard Fialaire
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Max Brisson
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Max Brisson
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Julien Bargeton
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Julien Bargeton
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Jérémy Bacchi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Jérémy Bacchi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: David Assouline
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: David Assouline
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Bruno Studer
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Pacôme Rupin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Bertrand Pancher
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Jean-Jacques Gaultier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Jean-Jacques Gaultier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Christophe Euzet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Pierre-Yves Bournazel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Pascal Bois
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Sylvie Robert
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Sylvie Robert
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Catherine Morin-Desailly
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Catherine Morin-Desailly
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Claudine Lepage
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Claudine Lepage
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Béatrice Gosselin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Béatrice Gosselin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Catherine Dumas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Catherine Dumas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Toine Bourrat
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Toine Bourrat
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Céline Boulay-Espéronnier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Céline Boulay-Espéronnier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Michèle Victory
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Michèle Victory
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Agnès Thill
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Florence Provendier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Béatrice Piron
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Béatrice Piron
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Sophie Mette
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Sophie Mette
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Constance Le Grip
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Constance Le Grip
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Céline Calvez
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Céline Calvez
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Aurore Bergé
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Aurore Bergé
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Laetitia Avia
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Richard Yung
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Rachid Temal
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Bruno Sido
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Hugues Saury
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Jean-Claude Requier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Jacques Le Nay
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Pierre Laurent
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Jean-Pierre Grand
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Édouard Courtial
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Christian Cambon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Olivier Cadic
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Pascal Allizard
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Dominique Potier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Jean-François Mbaye
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Jacques Maire
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Jean-Paul Lecoq
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Michel Herbillon
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Meyer Habib
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Jean-Louis Bourlanges
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Hervé Berville
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Hélène Conway-Mouret
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Marie-Arlette Carlotti
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Valérie Thomas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Bérengère Poletti
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Amélia Lakrafi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Frédérique Dumas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Mireille Clapot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Clémentine Autain
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Jean-Yves Roux
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Thani Mohamed Soilihi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Stéphane Le Rudulier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Loïc Hervé
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Marc-Philippe Daubresse
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Hussein Bourgi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Etienne Blanc
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Alice Thourot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Pâcome Rupin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Thomas Rudigoz
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Éric Poulliat
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Christophe Naegelen
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Paul Molac
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Guillaume Larrivé
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Dimitri Houbron
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Jean-Michel Fauvergue
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Éric Diard
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Éric Coquerel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Brigitte Lherbier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Françoise Gatel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Jacky Deromedi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Marie-Pierre de La Gontrie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Éliane Assassi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Laurence Vichnievsky
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Marietta Karamanli
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Mars 202126/03/2021
De: Jean-Pierre Sueur
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Thani Mohamed Soilihi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Hervé Marseille
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Christophe-André Frassa
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Jérôme Durain
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Yves Détraigne
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Mathieu Darnaud
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Hussein Bourgi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Pacôme Rupin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Didier Paris)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Stéphane Mazars
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Dimitri Houbron
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Jean-Félix Acquaviva
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Françoise Dumont
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Catherine Di Folco
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Maryse Carrère
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Catherine Belrhiti
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Éliane Assassi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Cécile Untermaier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Catherine Kamowski
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Caroline Abadie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Laurence Vichnievsky
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
N., N
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mars 202120/03/2021
De: Vincent Segouin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Claude Raynal
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Thani Mohamed Soilihi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Jean-François Husson
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Rémi Féraud
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Albéric de Montgolfier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Bernard Delcros
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Éric Bocquet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Christian Bilhac
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Arnaud Bazin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Jérôme Bascher
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Jean-Michel Arnaud
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Michel Zumkeller
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Éric Woerth
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Alexandre Holroyd)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Patrick Hetzel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Michel Castellani
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Jean-Louis Bricout
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Jean-Noël Barrot
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Thani Mohamed Soilihi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Hervé Marseille
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Didier Marie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Alain Marc
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Stéphane Le Rudulier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Jérôme Durain
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: François Bonhomme
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Stéphane Viry
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Jean Terlier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Antoine Savignat
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Pacôme Rupin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Dimitri Houbron
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Ugo Bernalicis
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Christine Lavarde
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Isabelle Briquet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Marie-Christine Verdier-Jouclas
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Lise Magnier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Valéria Faure-Muntian
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Dominique Vérien
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Brigitte Lherbier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Catherine Di Folco
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Marie-Pierre de La Gontrie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Cécile Cukierman
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Maryse Carrère
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Cécile Untermaier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Agnès Thill
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Émilie Guerel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Coralie Dubost
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Blandine Brocard
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Laetitia Avia
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Jean-Pierre Sueur
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Jean-Yves Roux
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Thani Mohamed Soilihi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Hervé Marseille
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Philippe Bas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Michel Zumkeller
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Jean Terlier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Antoine Savignat
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Pacôme Rupin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Stéphane Mazars
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Dimitri Houbron
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Ugo Bernalicis
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Erwan Balanant
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Dominique Vérien
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Claudine Thomas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Catherine Di Folco
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Jacky Deromedi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Marie-Pierre de La Gontrie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Agnès Canayer
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Éliane Assassi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Cécile Untermaier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Alexandra Louis
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Marie-George Buffet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Laetita Avia
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 202103/02/2021
De: Jean-Pierre Pont
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire"
nomination
29 Janvier 202129/01/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire"
nomination
29 Janvier 202129/01/2021
De: Philippe Bas
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire"
nomination
29 Janvier 202129/01/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire"
nomination
29 Janvier 202129/01/2021
De: Jean-Pierre Sueur
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Jean-Yves Roux
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Thani Mohamed Soilihi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Hervé Marseille
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Philippe Bas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Michel Zumkeller
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Jean Terlier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Antoine Savignat
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Pacôme Rupin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Stéphane Mazars
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Dimitri Houbron
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Ian Boucard
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Ugo Bernalicis
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Erwan Balanant
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Dominique Vérien
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Claudine Thomas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Catherine Di Folco
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Jacky Deromedi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Marie-Pierre de La Gontrie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Agnès Canayer
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Éliane Assassi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Cécile Untermaier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Alexandra Louis
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Marie-George Buffet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Laetita Avia
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 202129/01/2021
De: Philippe Mouiller
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Xavier Iacovelli
(RDPI)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Stéphane Viry
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Boris Vallaud
(SOC)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Dominique Da Silva (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Didier Baichère (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Paul-André Colombani
(LT)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Nadia Sollogoub
(UC)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Frédérique Puissat
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Catherine Procaccia
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Michelle Meunier
(GSER)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Monique Lubin
(GSER)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Véronique Guillotin
(RDSE)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Pascale Gruny
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Corinne Féret
(GSER)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Élisabeth Doineau
(UC)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Chantal Deseyne
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Catherine Deroche
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Laurence Cohen
(CRCE)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Isabelle Valentin
(LR)
N
(FI)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Valérie Six
(UDI-I)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Michèle de Vaucouleurs (Dem)
N
(EDS)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Marie-Christine Verdier-Jouclas (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Fadila Khattabi (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Christine Cloarec-Le Nabour (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Anne-Laurence Petel (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Didier Paris
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF À LA PROROGATION DES CHAPITRES VI À X DU TITRE II DU LIVRE II ET DE L'ARTICLE L
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF À LA PROROGATION DES CHAPITRES VI À X DU TITRE II DU LIVRE II ET DE L'ARTICLE L"
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Marc-Philippe Daubresse
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF À LA PROROGATION DES CHAPITRES VI À X DU TITRE II DU LIVRE II ET DE L'ARTICLE L
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF À LA PROROGATION DES CHAPITRES VI À X DU TITRE II DU LIVRE II ET DE L'ARTICLE L"
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: François-Noël Buffet
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF À LA PROROGATION DES CHAPITRES VI À X DU TITRE II DU LIVRE II ET DE L'ARTICLE L
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF À LA PROROGATION DES CHAPITRES VI À X DU TITRE II DU LIVRE II ET DE L'ARTICLE L"
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF À LA PROROGATION DES CHAPITRES VI À X DU TITRE II DU LIVRE II ET DE L'ARTICLE L
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF À LA PROROGATION DES CHAPITRES VI À X DU TITRE II DU LIVRE II ET DE L'ARTICLE L"
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Claude Raynal
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE"
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Laurent Duplomb
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE"
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Jean Bizet
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE"
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Cendra Motin
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE"
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Valéria Faure-Muntian
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE"
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Pascale Boyer
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE"
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Aurore Bergé
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE"
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Philippe Mouiller
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Xavier Iacovelli
(RDPI)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Stéphane Viry
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Boris Vallaud
(SOC)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Dominique Da Silva (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Didier Baichère (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Paul-André Colombani
(LT)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Nadia Sollogoub
(UC)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Frédérique Puissat
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Catherine Procaccia
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Michelle Meunier
(GSER)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Monique Lubin
(GSER)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Véronique Guillotin
(RDSE)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Pascale Gruny
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Corinne Féret
(GSER)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Élisabeth Doineau
(UC)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Chantal Deseyne
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Catherine Deroche
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Laurence Cohen
(CRCE)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Isabelle Valentin
(LR)
N
(FI)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Valérie Six
(UDI-I)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Michèle de Vaucouleurs (Dem)
N
(EDS)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Marie-Christine Verdier-Jouclas (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Christine Cloarec-Le Nabour (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Catherine Fabre (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Anne-Laurence Petel (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Octobre 202023/10/2020
De: Vincent Segouin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Pascal Savoldelli
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Jean-Claude Requier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Victorin Lurel
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Roger Karoutchi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Patrice Joly
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Jean-François Husson
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Vincent Éblé
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Albéric de Montgolfier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Jérôme Bascher
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Julien Bargeton
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Éric Woerth
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Laurent Saint-Martin
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Christophe Naegelen
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Marc Le Fur
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Daniel Labaronne
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Charles de Courson
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Jean-René Cazeneuve
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Jean-Noël Barrot
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Christine Lavarde
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Nathalie Goulet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Christine Pires Beaune
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Zivka Park
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: Patricia Lemoine
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 202018/07/2020
De: MALLET (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L3
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BERRY (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L3
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: WALLINGA (Arnaud)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: VIVIER (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: VIVET (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: VARNIER (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: TROMPAT (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: TIPHINE (Julien)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: TINET (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: SALIBA (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: RULQUIN (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: ROTETA (Jérôme)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: ROLIN (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: ROCHOIS (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: ROBERT (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: QUATTROCCHI (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: QUAIREL (David)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PUJO (Jean-Baptiste)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PUEL (Bertrand)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PORTA (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PAVY (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: OZENNE (Fréderic)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: OLLIVIER (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: MENISSIER (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: LEPAGE (Jérôme)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: LANGLOIS (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: LACROIX (Guillaume)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: KLEIN (Emmanuel)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: KERMARREC (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: HUTIN (Sylvain)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: HEYD (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: HECHIFA (Mahgoub)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: GRAU (Rémi)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: GOURDON (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: GILLET (Jean-Charles)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: FRITEAU (Jérôme)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: FORT (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: FLORENTIN (Jérôme)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: FERY (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: FAURE (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DUQUEROIX (Pierre-Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DUJARDIN (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DUFOURQ (Benoît)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DEUMIÉ (Bertrand)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DELLACHERIE (Emmanuel)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DEBIE (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: CUCHET (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: COURROS (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: COBIGO (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: CIVET (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: CHURLAUD (Igor)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: CHAPLOT (Fabrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: CHAMPARNAUD (Fabien)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: CARGNELLO (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: CAMPOCASSO (Guillaume)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BOURDON (Antoine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BOUCHOUCHA (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BLANCHART (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BILOGHI (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BERNARD (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BENEY (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BELAÏD (Mourad)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BARDOUX (Hugues)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BALLARD (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BADINIER (Fabien)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: ARMENGAUD (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: TURBLIN (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: SERIO (Benoit)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PONCET (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PION (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: MAURICE (Hervé-Damien)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: LIGIER (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: LENIERE (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: KOENIG (Lionel)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: JOUANOT (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: JEANVILLE (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: GEORGE (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: EVRARD (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DUMOULIN (Rodolphe)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DOKHELAR (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DE ZORZI (William)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DELAPLACE (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: CLOUET (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BORDRON (Julien)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BONNET (Xavier)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: OURRAD (Nora)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L3
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: HELMERS (Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L3
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DELATOUCHE (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L3
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: VERONIQUE (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: VAILLANT-TALLARON (Annick)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: UPRAVAN (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: TOULOUSE (Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: TISSOT (Valérie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: STANGHELLINI (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: SIMONI (Marie-Pascale)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: SCOCARD (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: ROLAND-BILLECART (Florence)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: RENAUD (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PUGET (Michèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PROST (Christelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: POULET-MATHIS (Patricia)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PONZO (Valérie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PINEL (Nathalie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PEYON (Virginie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PERONNY (Laurence)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PERIGAULT (Aline)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PATOUT (Sophie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: PAPON (Sophie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: ODIER (Claudine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: MULLER-DE-TANNEGG (Muriel)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: MINARD (Nadine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: MICHAL (Caroline)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: MATTA (Emmanuelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: MARCOTTE-EVEN (Magali)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: MARCK (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: LOUIS (Estelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: LORENZI (Corinne)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: LHERITIER (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: LE TALLEC (Maryvonne)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: LESIMPLE (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: LE DEVENDEC-LANGLOIS (Béatrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: LAGARRIGUE-COURVAL (Marie-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: HUSER (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: HUET (Fabienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: HUBERT-BOYER (Charlotte)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: HELUIN (Anne-Sandrine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: GUILLON (Valérie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: GUARDO-LEMIEUX (Claudie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: GOHIER (Blandine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: GILLES (Nathalie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: GAUDÉ (Sophie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: GARREAU (Corinne)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: GAPP (Marie-Claire)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: GALLI (Elise)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: GABEN (Annaïck)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: FALLEUR (Marie-Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DUMONTEL (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DORE (Laurence)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DOLOMIE (Cécile)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DE NICOLAÏ (Sophie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DELMAS (Marie-France)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DEJARNAC (Estelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DEDIES (Laurence)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: DAL MOLIN (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: CONTOIS (Marie-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: CHARBONNIER (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: CERDA (Ingrid)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: CARRIERE (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: CAMBLANNE (Delphine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BURSTIN (Elodie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BROWAEYS (Laurence)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BOULERY (Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BOULANGER (Adeline)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BONVALOT (Carole)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BERQUET (Alice)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BERNIE (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BELLEVALLEE (Béatrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BEGOT-FONTAINE (Marie-France)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BASTARD (Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BARROU-LEMARCHAND (Ghislaine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BARBIER (Elsa)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BARBET (Marinette)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: ASSOUMAYA (Patricia)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: ALLIGNOL (Magali)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L2
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: URBANI (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: SOURD (Annick)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: NOEL (Juliette)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: MANSIET (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: GARCIA (Marie-Agnès)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: CHOQUER-MARCHAND (Gaëlle)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: BASSO-FATTORI (Agnès)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: ANGER-BOURESSAM (Malika)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale
En classe L1
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2024-12-31"
inscription
13 Janvier 201913/01/2019
De: Tison (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Savelli (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Rosec (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Ramat (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Quere (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Pouchkarevtch-Dragoche (Stéphane)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Porta (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Polard (Frank)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Ploteau (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Pichot de La Marandais (François)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Palacio (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Ogor (Martial)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Morier (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Monville (Georges)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Martin (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Marshall (David)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lechevalier (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Labous (François)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Laborie (Jean-Alain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Kahn (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Janzac (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Hoefman (Charles)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Grange (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gourmelon (André)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gasnier (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Fradin (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Foucault (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Dumond (André)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Ducept (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Douazan (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Dosba (Yves-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: de Malglaive (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Delaunay (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Cleren (Paul)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Clair (David)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Chaussée (Pierrick)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Baschung (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Arfeuille (Arnaud)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Woirhaye (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Sarrazin (Eric)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Pujol (Renaud)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Portier (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Monville (Georges)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Mondoloni (Jean-Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Marty (Serge)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Mansching (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Le Bris (Guy)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Laruelle (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Laborie (Jean-Alain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Josquin (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Jeanneau (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Haboury (Xavier)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Grossier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gassinger (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Foucault (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Dumas (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Delage (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bourgaud (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bernes (Damien)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Beauvais (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Caron (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Deuxième section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Ruffie (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Noraud (Patrice)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Leroy (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lecroisey (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Jamet (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Buzare (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Vaillant (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Rouvier (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Rizzo (Sylvain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Renard (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Pouzoulet (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Perdriau (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Pascal (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Monnier (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Merigeau (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lenoir (Eric)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Labiche (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Jayr (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Istria (Paul)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Ichah (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Helies (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Guyard (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Geoffrois (Frank)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Friboulet (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Fouquet (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Fouassier (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Eberle (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Dubeau (François)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Doucet (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Dalle (Eric)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Boulet (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Blanchard (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Rivera (Serge)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Raboteau (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Quartemont (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Poujade (Hugues)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Pittilloni (Jean-Antoine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Pistre (Etienne)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Meyer (Armand)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Mahe (Joël)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lidoine (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Le Puil (Joël)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lecocq (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lanoue (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lachesnaie (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lacassagne (Serge)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gonnord (Serge)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gondallier de Tugny (Jean-Baptiste)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gaullet (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Ferrari (Luc)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Fauduet (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Eveno (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Debat (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Dayre (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Cottet (Régis)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Cortembos (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Contamine (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Chausson (Gilbert)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Cansouline (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Calvarin (François)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bontet (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Berk (Joël)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Yche (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Visine (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Violet (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Villemur (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Vergnes (André)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Vergnes (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Vandeputte (Luc)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Vaille (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Vaillant (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Soumet (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Souchet (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Simon (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Schurdevin (Paul)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Sarrazin (Eric)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Rizzo (Sylvain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De:
Redaud-Guepratte
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Rauch de Roberty (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Quidu (Elie)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Politano (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Pinsac (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Petit (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Perdriau (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Pater (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Olivier (Jean-Raymond)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Oliveres (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Olive (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Nunez (Denis)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Mithieux (Roland)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Mazaud (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Maucotel (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Marty (Serge)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Mansching (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Malaussena (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Mailier (François)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Magnan de Bellevue (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Le Quemener (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Le Goff (Louis)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Le Bris (Guy)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lebeau (François)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Le Bail (Joël)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lavergne (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lannuzel (Joseph)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Langlet (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lagarrigue (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Kerr (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Josquin (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Jeanneau (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Istria (Paul)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Ichah (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Hyrailles (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Hurault (Roger)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Humez (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Heylens (Stéphane)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Helies (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Hannion (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Haffner (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Guyard (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Guilbert (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Guglielmina (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Grenier (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gour (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gourlaouen (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gourgnier (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Giraud (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Geoffrois (Frank)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gassinger (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Garnaud (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Galisson (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Friboulet (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Fournier (Paul)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Fournier (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Fournier (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Fouquet (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Fer (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Fatoux (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Dupuis (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Dessauvages (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Descargues (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Deruelle (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: de Resseguier (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Deletraz (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Curt (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Cousin (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Coursieres (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Collet (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Chevalier (Jean-Maurice)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Chassany (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Channac (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Chandelier (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Chambost (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Chambon (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Certain (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Casamarta (Henri)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Caizergues (Roger)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bruneel (Hubert)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Boursier (Robert)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bourdier (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Boulet (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Boulec (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bonneval (Jean-Yves)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Blanc (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Blanchard (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Billerey (Fabrice)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bianchi (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bery (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bereau (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Benoit (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Belin (François)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Barret (André)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Azema (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Anouilh (Albert)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Andrieux (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Amiot (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Alexis (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Alepee (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Alaux (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Abadie (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Sudres (Roger)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Delas (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Clement (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Borde (Robert)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Allard (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Sibille (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Ruello (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Richard (Fabienne)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Riberolles (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Renaud (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Plessis-Miossec (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Osselin (Florence)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Meftah (Valérie)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Laulan (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lalanne (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lagoeyte (Fabienne)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gros (Gerty)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gil (Suzanne)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Escache (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Dezalay (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Cure (Marie-Christine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Clerc (Anne-Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Caye (Marie-José)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bouhin (Marguerite)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Blet (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bigot Camy (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Allouis (Ghislaine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Talavera (Madeleine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Sibille (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Sarrazin-Tordjman (Jeanine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Osselin (Florence)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Noël (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Jonon (Frédérique)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Clavel (Sophie)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bouhin (Marguerite)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Berthault (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Dupre (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Deuxième section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Rolland (Sylvie)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lorin (Yvette)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Larnicol (Marie-Christine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gobert (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Tourneur (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Mullot (Francine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Lamey (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
(Marie-José)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bourgeois (Marie-France)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De:
de La Roque
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Sarrazin-Tordjman (Jeanine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Rivon (Janine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Noel (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Ledamoisel (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Laurent (Bernadette)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Larnicol (Marie-Christine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Jonon (Frédérique)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Guerrero (Christiane)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gential (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Dupre-Perrin (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Copey (Marie-Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Clavel (Sophie)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Clausse (Bernadette)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Catalon-Dumas (Hélène)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bonnichon (Lydie)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Berthault (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Gochard (Danielle)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000