24 Octobre 2020


De: Mohamed GABSI
Professeur des universités de classe exceptionnelle à l'ENS ParisSaclay
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des personnalités représentant l'enseignement supérieur ou la recherche
Remplace:M. Bernard LEDUC
Groupe:
École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
duree="quatre ans"
ecole
TRER2028480A(source BODD)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Alain DELAGE
Ingénieur en Chef Avant-Projet Chaînes de Tractions Electrifiées 2026+, à PSA-Peugeot Citroën
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des anciens élèves de l'école
Remplace:M. Patrice MAREZ
Groupe:
École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
duree="quatre ans"
ecole
TRER2028480A(source BODD)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Philippe Mouiller
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Xavier Iacovelli
(RDPI)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Stéphane Viry
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Boris Vallaud
(SOC)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Dominique Da Silva (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Didier Baichère (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Paul-André Colombani
(LT)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Nadia Sollogoub
(UC)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Frédérique Puissat
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Catherine Procaccia
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Michelle Meunier
(GSER)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Monique Lubin
(GSER)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Véronique Guillotin
(RDSE)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Pascale Gruny
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Corinne Féret
(GSER)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Élisabeth Doineau
(UC)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Chantal Deseyne
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Catherine Deroche
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Laurence Cohen
(CRCE)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Isabelle Valentin
(LR)
N
(FI)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Valérie Six
(UDI-I)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Michèle de Vaucouleurs (Dem)
N
(EDS)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Marie-Christine Verdier-Jouclas (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Fadila Khattabi (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Christine Cloarec-Le Nabour (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Anne-Laurence Petel (LaREM)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000042460466(source JORF)
composition
24 Octobre 202024/10/2020
De: Philippe Bas
Objet:
rapporteur sur le projet de loi de prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses dispositions de gestion de la crise sanitaire (sous réserve de son dépôt et de sa transmission)
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042460455(source JORF)
désignation
24 Octobre 202024/10/2020
De: Nicolas Forissier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042460450(source JORF)
désignation
24 Octobre 202024/10/2020
De: Damien Abad
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042460450(source JORF)
désignation
24 Octobre 202024/10/2020
De: Nicolas Forissier
Objet:
(publiées au Journal officiel du 24 octobre 2020)
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042460450(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 202024/10/2020
De: Damien Abad
Objet:
(publiées au Journal officiel du 24 octobre 2020)
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042460450(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 202024/10/2020
De: Anne BATT
attachée principale d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
secrétaire générale de la direction régionale Hauts-de-France de la Direction Banque des territoires
détachée dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2020-10-15"
JORFTEXT000042459956(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Régis DUBOIS
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable intérimaire de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Remplace:M. Vincent SUBERVILLE
Groupe:
Caisse nationale militaire de sécurité sociale
JORFTEXT000042459943(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Julien MALBRANQUE
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Châlons-en-Champagne
Remplace:M. Sébastien MARQUIS
Groupe:
Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Châlons-en-Champagne
JORFTEXT000042459941(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Françoise Thévenon Le Morvan
Objet:
personnalité qualifiée, présidente de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles au Conseil d'orientation des conditions de travail
Groupe:
Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042459937(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Laurent MERY
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-07"
JORFTEXT000042459935(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Gilles GOULU
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-07"
JORFTEXT000042459935(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Karine BERTHOLON
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-07"
JORFTEXT000042459935(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Claire ARMENGAUD
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-07"
JORFTEXT000042459935(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Soufiane YOUSFI-BRUN
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Abdelmalek SAIDANI
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Lucas PROUST
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: François MASSAER
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Pascal LORIOT
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Alex DROUIN
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Mounir BENDJAZIA
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Tarek AIT MOUSSA
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Marie-Émilie TEYSSEDRE
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Véronique SKOWRONSKI
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Virginie PASQUET
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Justine JONON
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Andrea JIMENEZ PELLICER
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Christine JEAN
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Lucie ILLIANO
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Cyrielle FRANCHI
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Myriam DUMARQUEZ
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Maria DE MATEO AZNAR
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Gaëlle COSQUERIC
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-09"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Aurélien BOUQUET
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-06"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Caroline PONCET
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-06"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Eva DESCLAUX
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-06"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Marie BRUNET
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2020-09-06"
JORFTEXT000042459933(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Frédéric TRIEBEL
Objet:
dans le corps des professeurs des universités et radié des cadres le
1er mai 2020
en disponibilité pour convenances personnelles
Groupe:
En disponibilité pour convenances personnelles
professeur="En disponibilité pour convenances personnelles"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000042459930(source JORF)
réintégration
24 Octobre 202024/10/2020
De: Joana REVIS
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (sciences de la rééducation et de la réadaptation) auprès de l'université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000042459928(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: DELOUMEAUX TYNDAL Jacqueline
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Antilles
(CHU Guadeloupe), épidémiologie, économie de la santé et prévention
Groupe:
Épidémiologie
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Épidémiologie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: AUBRY Régis
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi du contingent national médecine palliative et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Besançon
Groupe:
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: LAROCHE Françoise
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi du contingent national traitement de la douleur et affectée auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de sa date d'installation au cours de cette période
Sorbonne université
Groupe:
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: LAROCHE Françoise
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi du contingent national traitement de la douleur et affectée auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de sa date d'installation au cours de cette période
Sorbonne université
Groupe:
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: HULEWICZ- CHVETZOFF Gisèle
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi du contingent national médecine palliative et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Lyon I
Groupe:
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: AVEROUS Véronique
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi du contingent national médecine palliative et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Bordeaux
Groupe:
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: BOILLOT Bernard
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Grenoble-Alpes
urologie
Groupe:
Urologie
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Urologie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: SOREL Marc
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Paris XII
Thérapeutique-médecine de la douleur
Groupe:
Thérapeutique-médecine de la douleur
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Thérapeutique-médecine de la douleur"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: GUILLOT Xavier
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
La Réunion
rhumatologie
Groupe:
Rhumatologie
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Rhumatologie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: HABAS Christophe
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Radiologie et imagerie médicale
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: DAYAN Jacques
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Rennes I
pédopsychiatrie
Groupe:
Pédopsychiatrie
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Pédopsychiatrie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: OUSS Elisabeth
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Université de Paris
pédopsychiatrie
Groupe:
Université de Paris
professeur="Pédopsychiatrie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: RUGGIERI PARK Julie
Objet:
professeur associé des universités à temps plein sur emploi du contingent national et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Paris-Saclay
pédiatrie
Groupe:
Pédiatrie
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Pédiatrie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: VAUDRECRANE BELLOT Anne
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Caen
pédiatrie
Groupe:
Pédiatrie
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Pédiatrie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: PAGANIN Fabrice
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
La Réunion
pneumologie
Groupe:
Pneumologie
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Pneumologie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: QUEFFEULOU Guillaume
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Caen
néphrologie
Groupe:
Néphrologie
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Néphrologie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: RAZAZI Keyvan
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Paris XII
médecine intensive-réanimation
Groupe:
Médecine intensive-réanimation
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Médecine intensive-réanimation"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: MEHDAOUI Hossein
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Antilles
(CHU Martinique), médecine intensive-réanimation
Groupe:
Médecine intensive-réanimation
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Médecine intensive-réanimation"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: PESCHANSKI Nicolas
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Rennes I
médecine d'urgence
Groupe:
Médecine d'urgence
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Médecine d'urgence"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: GUEYE Papa Ngalgou
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Antilles
(CHU Martinique), médecine d'urgence
Groupe:
Médecine d'urgence
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Médecine d'urgence"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: SAVARY Dominique
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Angers
médecine d'urgence
Groupe:
Médecine d'urgence
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Médecine d'urgence"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: MELICA Giovanna Francesca
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Paris XII
maladies infectieuses
Groupe:
Maladies infectieuses
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Maladies infectieuses"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: MIYAZAKI Toru
Objet:
professeur associé des universités à temps plein sur emploi du contingent national et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Strasbourg
immunologie
Groupe:
Immunologie
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Immunologie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: RAFFOUX Emmanuel Philippe
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Université de Paris
hématologie
Groupe:
Université de Paris
professeur="Hématologie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: NOUCHI TABET Anne-Claude
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Université de Paris
histologie, embryologie et cytogénétique
Groupe:
Université de Paris
professeur="Histologie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: DAVID Jean-Philippe
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Paris XII
gériatrie et biologie du vieillissement
Groupe:
Gériatrie et biologie du vieillissement
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Gériatrie et biologie du vieillissement"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: VILLOT Anne
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Caen
gynécologie-obstétrique
Groupe:
Gynécologie-obstétrique
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: ABRAMOWITZ Laurent
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Université de Paris
gastroentérologie
Groupe:
Université de Paris
professeur="Gastroentérologie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: MATHIEU Nicolas
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Grenoble-Alpes
gastroentérologie ; hépatologie
Groupe:
Gastroentérologie ; hépatologie
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Gastroentérologie ; hépatologie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: PIARDI Tullio
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Reims
chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Chirurgie viscérale et digestive
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Chirurgie viscérale et digestive"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: LARAMAS Mathieu
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Grenoble-Alpes
cancérologie
Groupe:
Cancérologie
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Cancérologie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: KIM Chong Hun Stefano
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Besançon
cancérologie
Groupe:
Cancérologie
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Cancérologie"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: WINER Arnaud
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
La Réunion
anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire
Groupe:
Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: JOANNES-BOYAU Olivier
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps sur emploi vacant et affectées auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
pour l'année universitaire 2020-2021
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Bordeaux
anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire
Groupe:
Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire
Unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université
professeur="Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire"
JORFTEXT000042459926(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Stéphane CLAIN
professeur des universités (26e section) à l'université Toulouse-III (institut universitaire de technologie de Toulouse)
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés des cadres
date_debut="2020-09-01"
JORFTEXT000042459924(source JORF)
réintégration
24 Octobre 202024/10/2020
De: Laurent BURY
professeur des universités (11e section) à l'université Lyon-II
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés des cadres
date_debut="2020-09-01"
JORFTEXT000042459924(source JORF)
réintégration
24 Octobre 202024/10/2020
De: Christian PAPILLOUD
professeur des universités (19e section) à l'université de Caen
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés des cadres
date_debut="2019-10-01"
JORFTEXT000042459924(source JORF)
réintégration
24 Octobre 202024/10/2020
De: Eric THIERS
conseiller d'Etat
Objet:
auprès des services du Premier ministre
secrétaire général du haut-commissariat au plan
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2020-09-21"
duree="dix mois"
JORFTEXT000042459921(source JORF)
détachement
24 Octobre 202024/10/2020
De: Serge Federbusch
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Centre-Val de Loire et Hauts-de-France
Groupe:
Commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Centre-Val de Loire et Hauts-de-France
date_debut="2020-12-15"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000042459919(source JORF)
renouvellement
24 Octobre 202024/10/2020
De: MICHEL (Arnaud)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Hirsingue (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000042459915(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: ALLEN (Géraldine, Marie, Juliette)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Michel BOUL et Catherine MERLIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Frédéric FRISCH, notaire », anciennement dénommée « Jean-Marie FRISCH et Frédéric FRISCH, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000042459913(source JORF)
reprise de fonctions
24 Octobre 202024/10/2020
De: LE COQ (Vincent, Henri)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000042459911(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: PEUGEOT (Caroline, Marie, Suzanne), épouse VASSE
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Aigues-Mortes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000042459909(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: PEUGEOT (Caroline, Marie, Suzanne), épouse VASSE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Jean-Luc CHEVALIER, Christian CHALVET, Blandine CASULA, Odilon VASSE »
notaire
notaire_residence="Langogne (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000042459909(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 202024/10/2020
De: MOREAU (Joël-Étienne, Loïc)
Objet:
notaire associé
notaire
JORFTEXT000042459907(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: DHENAIN (Frédéric, Gérald)
Objet:
titulaire d'un office de notaire
Lège-Cap-Ferret (Gironde)
Groupe:
Office de notaire
JORFTEXT000042459907(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 202024/10/2020
De: MOREAU (Joël-Étienne, Loïc)
Objet:
notaire associé exerçant
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « ETUDES MOREAU NOTAIRES », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000042459907(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 202024/10/2020
De: DHENAIN (Frédéric, Gérald)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000042459905(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: LAMAISON (Hélène, Anne, Lucie)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000042459903(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 202024/10/2020
De: LANGLOIS (Edouard, Laurent, Guillaume)
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Alain MOLINA, Jean-Marc SALLES, Gilles TETARD, Emmanuel DELPORTE, Céleste FRÉTÉ, Sabine GHESQUIERE, Lucie QUESNEE et Edouard LANGLOIS, Notaires associés, Société Civile Professionnelle titulaire d'Offices Notariaux dont le siège est à GRAND COURONNE (Seine-Maritime) 5, place Césaire-Levillain »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Grand-Couronne (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000042459899(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: LANGLOIS (Edouard, Laurent, Guillaume)
Objet:
notaire associé au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Alain MOLINA, Jean-Marc SALLES, Gilles TETARD, Emmanuel DELPORTE, Céleste FRÉTÉ, Sabine GHESQUIERE, Lucie QUESNEE et Edouard LANGLOIS, Notaires associés, Société Civile Professionnelle titulaire d'Offices Notariaux dont le siège est à GRAND COURONNE (Seine-Maritime) 5, place Césaire-Levillain »
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000042459899(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 202024/10/2020
De: TOUZAA (Oriane, Constance, Louise, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Pierre SÉRÉ et François MOREAU Notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Bidart (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000042459897(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: TOUZAA (Oriane, Constance, Louise, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bidart (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000042459897(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 202024/10/2020
De: GUICHARD (Baptiste, Paul, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Trivier TARPIN - Laurence GIRAUD - Laetitia GIRAUD - Romain BAVEREZ - Sigrid BAVEREZ, NOTAIRES », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000042459895(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: TARPIN (Trivier, Marcellin, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Trivier TARPIN - Laurence GIRAUD - Laetitia GIRAUD - Romain BAVEREZ - Sigrid BAVEREZ, NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000042459895(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 202024/10/2020
De: FREYCHE (Florence, Andrée, Alice), épouse NADALIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Labarthe-sur-Lèze (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000042459893(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Guillaume LEQUAI
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal judiciaire d'Evry
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2020-11-16"
date_fin="2020-12-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000042459890(source JORF)
disponibilité
24 Octobre 202024/10/2020
De: Diane NGOMSIK-KAMGANG
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal judiciaire de Nanterre
Objet:
auprès de l'Assemblée nationale
conseillère en charge des affaires de justice
Groupe:
Assemblée nationale
date_debut="2020-09-28"
duree="trois ans"
JORFTEXT000042459888(source JORF)
détachement
24 Octobre 202024/10/2020
De: Félix DELAPORTE
juge des enfants au tribunal judiciaire de Lille
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Laurence VILLETTE-RICHARD
vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection tribunal judiciaire de Versailles
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Premières substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Sophie THOMAS
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Premières substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Marie-Daphné PERRIN
substitute du procureur général près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Premières substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Nathanaëlle GUILLON
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal judiciaire de Quimper
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Tribunal judiciaire de Vannes
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal judiciaire de Vannes
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Catherine VANDIER
substitute du procureur général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Présidente de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Françoise CALVEZ
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Marie-Charlotte BOUILLOT-DREUX
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Bobigny
Vice-présidente chargée du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bobigny"
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Marie-Caroline PAIN-DA COSTA ROMA
magistrate du premier grade placée en position de disponibilité
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire de Tours
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Cécile CROISSANDEAU
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Chalon-sur-Saône"
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Cécile CROISSANDEAU
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Chalon-sur-Saône"
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Hubert HANSENNE
président du tribunal judiciaire de Fort-de-France
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Lois RASCHEL
vice-procureur de la République près le tribunal judiciaire de Paris
Objet:
COUR D'APPEL D'ANGERS
Substitut général chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut général"
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Anne-Elisabeth HALLER
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués
chef du pôle juridique
Groupe:
Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC)
date_debut="2020-09-01"
date_fin="2021-10-14"
JORFTEXT000042459884(source JORF)
détachement
24 Octobre 202024/10/2020
De: Ingrid DERVEAUX
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
sous-directrice, chef du département international
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2020-09-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000042459882(source JORF)
détachement
24 Octobre 202024/10/2020
De: Isabelle RICHARD
sous-directrice des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentante de l'Etat
Remplace:M. Etienne DESPLANQUES
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
conseil_administration
JORFTEXT000042459879(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Wassim KAMEL
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'éducation routière et du permis de conduire à la délégation à la sécurité routière à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
Sous-direction de l'éducation routière et du permis de conduire à la délégation à la sécurité routière à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
date_fin="2022-10-21"
JORFTEXT000042459876(source JORF)
reconduction
24 Octobre 202024/10/2020
De: Carole PUIG-CHEVRIER
administratrice civile hors classe
Objet:
chef du service du pilotage stratégique et de la gouvernance à la direction du numérique relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Service du pilotage stratégique et de la gouvernance à la direction du numérique relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
duree="trois ans"
JORFTEXT000042459874(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Jean-Philippe LEGUEULT
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice des ressources humaines, chargé de la mission de gouvernance ministérielle des ressources humaines à la direction des ressources humaines relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
Mission de gouvernance ministérielle des ressources humaines à la direction des ressources humaines relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
date_debut="2020-11-04"
duree="deux ans"
JORFTEXT000042459872(source JORF)
reconduction
24 Octobre 202024/10/2020
De: Philippe DELAPIERRE
Général de brigade
secrétaire général adjoint de la garde nationale
Objet:
secrétaire général adjoint du Conseil supérieur de la réserve militaire
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
JORFTEXT000042459868(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Laure BANSEPT
administratrice civile
Objet:
sous-directrice « Europe de la défense » au sein du service Europe, Amérique du Nord et action multilatérale de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère des armées
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS)
date_debut="2020-11-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000042459855(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: David FABBRO
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés
stagiaire, le lauréat et les lauréates du concours sur titres
au titre de l'année 2020 (1re session)
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés"
JORFTEXT000042459853(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Morgane MERZOUK
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés
stagiaire, le lauréat et les lauréates du concours sur titres
au titre de l'année 2020 (1re session)
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés"
JORFTEXT000042459853(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Célia MENAI
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés
stagiaire, le lauréat et les lauréates du concours sur titres
au titre de l'année 2020 (1re session)
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés"
JORFTEXT000042459853(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Stéphanie MAHÉ
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés
stagiaire, le lauréat et les lauréates du concours sur titres
au titre de l'année 2020 (1re session)
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés"
JORFTEXT000042459853(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Lenaik LE SAUX
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés
stagiaire, le lauréat et les lauréates du concours sur titres
au titre de l'année 2020 (1re session)
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés"
JORFTEXT000042459853(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Sylvie LE GUILCHER
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés
stagiaire, le lauréat et les lauréates du concours sur titres
au titre de l'année 2020 (1re session)
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés"
JORFTEXT000042459853(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Flora L'HOSTIS
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés
stagiaire, le lauréat et les lauréates du concours sur titres
au titre de l'année 2020 (1re session)
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés"
JORFTEXT000042459853(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Blandine JEANDRIEU
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés
stagiaire, le lauréat et les lauréates du concours sur titres
au titre de l'année 2020 (1re session)
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés"
JORFTEXT000042459853(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Victoria DELARUE
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés
stagiaire, le lauréat et les lauréates du concours sur titres
au titre de l'année 2020 (1re session)
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés"
JORFTEXT000042459853(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Solange BRZYMYSZKIEWICZ
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés
stagiaire, le lauréat et les lauréates du concours sur titres
au titre de l'année 2020 (1re session)
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés"
JORFTEXT000042459853(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Coralie BRIZÉ
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés
stagiaire, le lauréat et les lauréates du concours sur titres
au titre de l'année 2020 (1re session)
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense, au premier grade d'infirmier civil en soins généraux et spécialisés"
JORFTEXT000042459853(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Roderick THIBAUD-DESHEULLES
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Axel TERZIEV
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Anthony ROUAS
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Louis-Martin MINGUELLA
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Gaël MARTINEZ
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Michaël LOSIEWICZ
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Maxime LANDREAU
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Pierre LABEYRIE
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Serge HUBAUX
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Lionel HALLER
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Ridha GOURECHE
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Alex-Vivien ETCHENDA
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Cyril DUTERCQ
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Raphaël CLEMENT
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Marc-André CARROT
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Cécile TEIXEIRA
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Mathilde PERETTI
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Sarah MICHAU
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Tagué MARY
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Emmanuelle MARTEL
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
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nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Céline LEPRÉ
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Nathalie LEHMANN
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
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nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Marie-Julie LACAZE
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Mona-Lisa KAUA
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
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nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Alexia JOUZEL
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
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nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Valentine JOUSSELLIN
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
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nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Béatrice FORGE-BARRÉ
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Ella DELABARRE
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Laura COUSIN
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Marie-Laure BRAS-RABILLER
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Marie-Laure BELIN
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Diana BARNA
Objet:
stagiaires dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées
au grade d'attaché d'administration
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Attachés d'administration de l'Etat au sein du ministère des armées"
JORFTEXT000042459851(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: André DELEVAQUE
Objet:
au ministère des armées
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense en position de disponibilité
date_debut="2021-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000042459849(source JORF)
réintégration
24 Octobre 202024/10/2020
De: André DELEVAQUE
ingénieur civil de la défense en position de disponibilité
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000042459849(source JORF)
radiation
24 Octobre 202024/10/2020
De: Blaise KAMBIRE
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000042459847(source JORF)
radiation
24 Octobre 202024/10/2020
De: Blaise KAMBIRE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2021-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000042459847(source JORF)
admission
24 Octobre 202024/10/2020
De: Benoît LAROCHE DE ROUSSANE
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur, chargé de la deuxième sous-direction de la direction du budget, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction du budget
date_debut="2020-11-01"
duree="trois ans"
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nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Yannick Toulliou
responsable de la section des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Objet:
représentant du directeur du service des retraites de l'Etat au sein de la commission de recours de l'invalidité
au titre du troisième alinéa de l'article R. 711-4 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
II. - Suppléants
Groupe:
Commission de recours
suppleant
JORFTEXT000042459839(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Julien Détais
adjoint du chef du bureau des invalidités
Objet:
représentant du directeur du service des retraites de l'Etat au sein de la commission de recours de l'invalidité
au titre du troisième alinéa de l'article R. 711-4 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
II. - Suppléants
Groupe:
Commission de recours
suppleant
JORFTEXT000042459839(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Hervé Canévet
chargé de mission
Objet:
représentant du directeur du service des retraites de l'Etat au sein de la commission de recours de l'invalidité
au titre du troisième alinéa de l'article R. 711-4 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
II. - Suppléants
Groupe:
Commission de recours
suppleant
JORFTEXT000042459839(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Jean-Luc Evenard
chef du bureau des invalidités
Objet:
représentant du directeur du service des retraites de l'Etat au sein de la commission de recours de l'invalidité
au titre du troisième alinéa de l'article R. 711-4 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
I. - Titulaire
Groupe:
Commission de recours
JORFTEXT000042459839(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Didier COLOMBE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service comptable de 1re catégorie, chef du service des impôts des particuliers de Paris 7e
administrateur des finances publiques de 5e échelon, détaché
Groupe:
Chef de service comptable de 1re catégorie, chef du service des impôts des particuliers de Paris 7e
date_debut="2020-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000042459833(source JORF)
admission
24 Octobre 202024/10/2020
De: Eric HUBER
Objet:
des cadres
JORFTEXT000042459830(source JORF)
radiation
24 Octobre 202024/10/2020
De: Julien LAGUBEAU
ingénieur des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
31 août 2020
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000042459827(source JORF)
réintégration
24 Octobre 202024/10/2020
De: Paul BOURGADE
ingénieur des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
1er août 2020
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000042459827(source JORF)
réintégration
24 Octobre 202024/10/2020
De: Antoine GOSSET-GRAINVILLE
inspecteur général des finances, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
radié des cadres
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2020-10-09"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
JORFTEXT000042459825(source JORF)
réintégration
24 Octobre 202024/10/2020
De: Marie-Laure METAYER
adjointe du directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public du Marais poitevin
Remplace:M. Didier LABAT
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000042459822(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Michel HABIG
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat mixte du bassin de l'Ill
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042459820(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Jean MARINI
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat d'Aménagement de la Nied Allemande
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000042459820(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Yann GUERRIER
administrateur territorial hors classe
Objet:
durant la durée de son détachement, premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2020-11-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000042459817(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.