ingénieur en chef des travaux publics de l'État (1er groupe), Adjoint au sous-directeur des politiques de l'habitat au sein de la DHUP

membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »

inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 2e classe (3e tour)

inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe

professeur de chaire supérieure (4e tour)

inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe

adjoi.tite administrative

régisseuse d'avances et de recettes suppléante auprès de la Cour nationale du droit d'asile

adjointe administrative

mandataire suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Dijon

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

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Titulaires, Suppléants

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Titulaires, Suppléants

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cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

rapporteur sur la proposition de loi n° 362 (2020-2021) tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention

rapporteur sur le projet de loi constitutionnelle n° 3787 (A.N., XVe lég.) complétant l´article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l´environnement (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission)

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA MAINMISE SUR LA RESSOURCE EN EAU PAR LES INTÉRÊTS PRIVÉS ET SES CONSÉQUENCES

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA MAINMISE SUR LA RESSOURCE EN EAU PAR LES INTÉRÊTS PRIVÉS ET SES CONSÉQUENCES

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA MAINMISE SUR LA RESSOURCE EN EAU PAR LES INTÉRÊTS PRIVÉS ET SES CONSÉQUENCES

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA MAINMISE SUR LA RESSOURCE EN EAU PAR LES INTÉRÊTS PRIVÉS ET SES CONSÉQUENCES

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA MAINMISE SUR LA RESSOURCE EN EAU PAR LES INTÉRÊTS PRIVÉS ET SES CONSÉQUENCES

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA MAINMISE SUR LA RESSOURCE EN EAU PAR LES INTÉRÊTS PRIVÉS ET SES CONSÉQUENCES

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA MAINMISE SUR LA RESSOURCE EN EAU PAR LES INTÉRÊTS PRIVÉS ET SES CONSÉQUENCES

rapporteur

Groupe libertés et territoires (18 membres au lieu de 17)

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (23 au lieu de 24)

sous-préfète chargée de mission auprès du préfet du Val-de-Marne

membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont

représentant de la ministre chargée de la ville

membre suppléant

inspectrice des finances publiques

agent comptable du groupement de coopération sanitaire du système d'information d'Eure-et-Loir

directrice d'hôpital hors classe

sous-directeur des compétences et des parcours professionnels à la direction générale de l'administration et de la fonction publique au ministère de la transformation et de la fonction publiques

temporairement la médecine dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »

praticien contractuel

au sein du service de neuroradiologie interventionnelle, dirigé par le professeur Louis Boyer - Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins

représentants suppléants

représentants suppléants

représentante titulaire

représentant suppléant

représentante suppléante

membre du Haut Conseil de la santé publique

personnalité qualifiée

au titre de la commission spécialisée « maladies infectieuses et maladies émergentes »

membre du Haut Conseil de la santé publique

personnalité qualifiée

au titre de la commission spécialisée « maladies chroniques »

membre du Haut Conseil de la santé publique

personnalité qualifiée

au titre de la commission spécialisée « risques liés à l'environnement »

personnalité qualifiée

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « Bernard BELLE-CROIX, Jean-Jacques MONFORT, Yann BRIDOUX et François-Marie BELLE-CROIX, Notaires Associés », anciennement société civile professionnelle « Bernard BELLE-CROIX, Jean-Jacques MONFORT, Yann BRIDOUX et François-Marie BELLE-CROIX, Notaires Associés »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Etienne BONNEAU, Guy SCHWEITZER et Julien MERVEILLE, notaires associés »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Charlotte BRANGER-MUSTAFITCH et Olivier PETITEAU, notaires associés »

notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire

notaire

notaire associé

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Xavier PEPIN, Pierre-Jean QUIRINS, Olivier RIGAL, Vincent VRAIN, Fabian MERUCCI, notaires associés » pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

notaire associé exerçant au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Xavier PEPIN, Pierre-Jean QUIRINS, Olivier RIGAL, Vincent VRAIN, Fabian MERUCCI, notaires associés »

anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Caroline MARÉCHAL et Sophie PORÉE, Notaires associés »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « ALPHA NOTAIRES »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « GROUPE MONASSIER OUEST ATLANTIQUE NOTAIRES »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « ETUDE DALMARD »

notaires associées

notaires associées

notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire

huissières de justice associées

huissières de justice associées

de

huissières de justice associées

membres de la société civile professionnelle « MDT - ETUDE D'HUISSIERS DE JUSTICE DE SAINT-PAUL », titulaire d'un office d'huissier de justice

huissiers de justice associés

membres de la société par actions simplifiée « SAS H2o SUD-OUEST », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

ayant pour nom d'usage SEVESTE-DUCOS

huissiers de justice associés

membres de la société par actions simplifiée « SAS H2o SUD-OUEST », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

huissiers de justice associés

membres de la société par actions simplifiée « SAS H2o SUD-OUEST », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

huissiers de justice associés

membres de la société par actions simplifiée « SAS H2o SUD-OUEST », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

de

huissiers de justice associés

membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OLIVIER UGOLINI ET DELPHINE LACROIX-UGOLINI HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES », titulaire d'un office d'huissier de justice

huissière de justice associée

membre de la société à responsabilité limitée « AURAJURIS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

huissière de justice associée

membre de la société à responsabilité limitée « AURAJURIS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

ayant pour nom d'usage PONT-LOISY

huissière de justice associée

membre de la société à responsabilité limitée « AURAJURIS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

huissiers de justice associés

membres de la société à responsabilité limitée « AURAJURIS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

dont était titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Thibaut DEBILLY et Sébastien JOLIVET, huissiers de justice associés »

huissiers de justice associés

membres de la société à responsabilité limitée « AURAJURIS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

dont était titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Thibaut DEBILLY et Sébastien JOLIVET, huissiers de justice associés »

huissiers de justice associés

membres de la société à responsabilité limitée « AURAJURIS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

dont était titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AURAJURIS »

huissiers de justice associés

membres de la société à responsabilité limitée « AURAJURIS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

dont était titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AURAJURIS »

huissiers de justice associés

membres de la société à responsabilité limitée « AURAJURIS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

dont était titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « A3 JURIS »

huissiers de justice associés

membres de la société à responsabilité limitée « AURAJURIS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

dont était titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « A3 JURIS »

huissiers de justice associés

membres de la société à responsabilité limitée « AURAJURIS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

dont était titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « A3 JURIS »

huissier de justice associé

membre de la société à responsabilité limitée « AURAJURIS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

de

de

de

de

de

de

ayant pour nom d'usage PONT-LOISY, et de

huissière de justice

huissiers de justice associés

membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Thibaut DEBILLY et Sébastien JOLIVET, huissiers de justice associés », titulaire d'un office d'huissier de justice

huissiers de justice associés

membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AURAJURIS », titulaire de quatre offices d'huissier de justice

de Saint-Genis-Pouilly (Ain), de Meximieux (Ain) et de L'Isle-d'Abeau (Isère)

huissiers de justice associés

membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « A3 JURIS », titulaire d'un office d'huissier de justice

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « MATTHIEU LEBRANCHU et STEPHANE LE JAMTEL, Notaires Associés »

notaire associé

membre de la société civile professionnelle « Yann GUÉGAN-LIEUTIER et Eric BROLIQUIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle « Yann GUÉGAN-LIEUTIER et Eric BROLIQUIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaire associée

notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Marie-Christine GEMIN-BONNET et Ludovic ABAZ, notaires associés »

notaire associé

membre de la société par actions simplifiée « Demi-Lune & Associés »

notaire associé

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NOTAMAR », pour exercer au sein de l'office de notaire dont cette dernière est titulaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NOTAMAR »

notaire associée

notaire

notaire associée

membre de la société civile professionnelle « Philippe THOOR, Patrick VEVE, Nathalie COUTEAU, Marie NUNS-AMOUREUX, Clotilde DEBERT-FOSSAERT, Jean-François VITSE, Notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle « Philippe THOOR, Patrick VEVE, Nathalie COUTEAU, Marie NUNS-AMOUREUX, Clotilde DEBERT-FOSSAERT, Jean-François VITSE, Notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial »

notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire associé

membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « GROUPE ANJOU LOIRE NOTAIRES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « WA&M, Notaires Associés »

notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique « AUDREY MALAUSSENA NOTAIRE »

administrateur civil hors classe

sous-directeur de la cohésion et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales au sein du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

conseiller chargé des politiques de l'emploi au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

respectivement membre titulaire et membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

représentants des employeurs et

sur désignation du Mouvement des entreprises de France

respectivement membre titulaire et membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

représentants des employeurs et

sur désignation du Mouvement des entreprises de France

à faire valoir ses droits à la retraite

sous-préfet hors classe

attachée d'administration de l'Etat, en position de détachement

des cadres du ministère des armées

président du collège de l'Autorité des normes comptables

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur général, affecté au ministère de l'intérieur

au cabinet de la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

directrice de cabinet

au cabinet de la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

conseillère transformation médico-sociale

conseillère maître à la Cour des comptes

présidente de chambre à la Cour des comptes

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité restauration collective

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité restauration collective

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité restauration collective

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité gestion logistique et financière

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité auto-engins blindés

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité auto-engins blindés

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité auto-engins blindés

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité auto-engins blindés

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité auto-engins blindés

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité auto-engins blindés

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité auto-engins blindés

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité auto-engins blindés

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité auto-engins blindés

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité auto-engins blindés

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité armurerie et pyrotechnie

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité armurerie et pyrotechnie

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité affaires immobilières

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité affaires immobilières

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité affaires immobilières

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité affaires immobilières

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel

au grade de maréchal des logis-chef

Spécialité administration et gestion du personnel