Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique (organisation)

De:	Jacques Maillard directeur adjoint des affaires économiques et financières au ministère des affaires étrangères
Objet:	membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique représentant de l'Etat sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:	M. Jean-Christophe Chouvet
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000787940 (source JORF)

nomination

27 Novembre 2005 27/11/2005

De:	Christian de Torquat
Objet:	président du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

conseil_des_ministres
president

JORFTEXT000000252765 (source JORF)

nomination

27 Juillet 2004 27/07/2004

De:	Philippe Pronost sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000801801 (source JORF)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Christian de Torquat sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000801801 (source JORF)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Jean-Christophe Chouvet sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000801801 (source JORF)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Philippe Marchat
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000801801 (source JORF)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Jean-François Hervieu
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000801801 (source JORF)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Bernard Cabaret
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000801801 (source JORF)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Jacques Bouvet
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000801801 (source JORF)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Edith Vidal sur proposition du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000801801 (source JORF)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Alain Le Roy
Objet:	représentant de l'Etat membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
Remplace:	M. Dominique Perreau
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000417559 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2003 28/01/2003

De:	Benoît Leplatre
Objet:	membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique personnalité choisie en raison de sa compétence
Remplace:	M. Ervin Rosenberg
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000409129 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2002 10/09/2002

De:	Bernard Cabaret
Objet:	membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique personnalité choisie en raison de sa compétence
Remplace:	M. Pierre-Noël Giraud
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000407365 (source JORF)

nomination

11 Octobre 2001 11/10/2001

De:	Edith Vidal
Objet:	membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique représentante de l'Etat sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:	M. Jean-Pierre Grillon
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000762047 (source JORF)

nomination

21 Septembre 1999 21/09/1999

De:	Christian de Torquat
Objet:	président du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

conseil_des_ministres
president

JORFTEXT000000395587 (source JORF)

nomination

22 Juillet 1999 22/07/1999

De:	Jean-Luc Schneider sur proposition conjointe des ministres chargés de l'économie et du budget
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000395324 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Dominique Perreau sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000395324 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Jean-Pierre Grillon sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000395324 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Christian de Torquat sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000395324 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Ervin Rosenberg
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000395324 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Jean-François Hervieu
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000395324 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Pierre-Noël Giraud
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000395324 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Jacques Bouvet
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000395324 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Pierre Gabrié
Objet:	membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Claude Malhomme
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000206751 (source JORF)

nomination

21 Juin 1998 21/06/1998

De:	Dominique Perreau
Objet:	membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique représentant de l'Etat sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:	M. Frédéric Grasset
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000182099 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1997 13/09/1997

De:	Christian de Torquat
Objet:	président du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

conseil_des_ministres
president

JORFTEXT000000713699 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1994 16/07/1994

De:	Ervin Rosenberg
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique b) personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000548915 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Pierre-Noël Giraud
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique b) personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000548915 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	André Cazals
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique b) personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000548915 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Jacques Bouvet
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique b) personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000548915 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Claude Malhomme sur proposition du ministre de l'économie et du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique a) représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000548915 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Jean-Pierre Grillon sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique a) représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000548915 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Frédéric Grasset sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique a) représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000548915 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Christian de Torquat sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique a) représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000548915 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1994 07/07/1994

De:	Jean-Pierre Grillon sur proposition du ministre de l'agriculture et de la forêt
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
Remplace:	M. Serge Monnot
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000721545 (source JORF)

nomination

17 Mars 1992 17/03/1992

De:	Hugon (Jean-Pierre)
Objet:	membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique personnalité choisie en raison de ses compétences
Remplace:	M. Mandil (Claude)
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

JORFTEXT000000170230 (source JORF)

nomination

07 Mars 1991 07/03/1991