Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique (organisation)


De: Jacques Maillard
directeur adjoint des affaires économiques et financières au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Jean-Christophe Chouvet
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000787940(source JORF)
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Christian de Torquat
Objet:
président du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000252765(source JORF)
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Philippe Pronost
sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Christian de Torquat
sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Jean-Christophe Chouvet
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Philippe Marchat
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Jean-François Hervieu
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Bernard Cabaret
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Edith Vidal
sur proposition du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Alain Le Roy
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
Remplace:M. Dominique Perreau
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000417559(source JORF)
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Benoît Leplatre
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Ervin Rosenberg
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000409129(source JORF)
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Bernard Cabaret
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Pierre-Noël Giraud
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000407365(source JORF)
nomination
11 Octobre 200111/10/2001
De: Edith Vidal
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Jean-Pierre Grillon
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000762047(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Christian de Torquat
Objet:
président du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000395587(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Jean-Luc Schneider
sur proposition conjointe des ministres chargés de l'économie et du budget
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000395324(source JORF)
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Dominique Perreau
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000395324(source JORF)
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Jean-Pierre Grillon
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000395324(source JORF)
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Christian de Torquat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000395324(source JORF)
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Ervin Rosenberg
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000395324(source JORF)
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Jean-François Hervieu
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000395324(source JORF)
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Pierre-Noël Giraud
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000395324(source JORF)
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000395324(source JORF)
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Pierre Gabrié
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Claude Malhomme
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000206751(source JORF)
nomination
21 Juin 199821/06/1998
De: Dominique Perreau
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Frédéric Grasset
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000182099(source JORF)
nomination
13 Septembre 199713/09/1997
De: Christian de Torquat
Objet:
président du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000713699(source JORF)
nomination
16 Juillet 199416/07/1994
De: Ervin Rosenberg
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000548915(source JORF)
nomination
07 Juillet 199407/07/1994
De: Pierre-Noël Giraud
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000548915(source JORF)
nomination
07 Juillet 199407/07/1994
De: André Cazals
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000548915(source JORF)
nomination
07 Juillet 199407/07/1994
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000548915(source JORF)
nomination
07 Juillet 199407/07/1994
De: Claude Malhomme
sur proposition du ministre de l'économie et du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000548915(source JORF)
nomination
07 Juillet 199407/07/1994
De: Jean-Pierre Grillon
sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000548915(source JORF)
nomination
07 Juillet 199407/07/1994
De: Frédéric Grasset
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000548915(source JORF)
nomination
07 Juillet 199407/07/1994
De: Christian de Torquat
sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000548915(source JORF)
nomination
07 Juillet 199407/07/1994
De: Jean-Pierre Grillon
sur proposition du ministre de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
Remplace:M. Serge Monnot
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000721545(source JORF)
nomination
17 Mars 199217/03/1992
De: Hugon (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalité choisie
en raison de ses compétences
Remplace:M. Mandil (Claude)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000170230(source JORF)
nomination
07 Mars 199107/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.