Conseil médical de l'aéronautique civile (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Alain MARTIN SAINT-LAURENT
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2019-03-17"
duree="trois ans"
TRAA1903348A(source BODD)
nomination
28 Février 201928/02/2019
De: Michel CUPA
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2019-03-17"
duree="trois ans"
TRAA1903348A(source BODD)
nomination
28 Février 201928/02/2019
De: Alain MARTIN SAINT-LAURENT
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2016-03-17"
duree="trois ans"
DEVA1605158A(source BODD)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Michel CUPA
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2016-03-17"
duree="trois ans"
DEVA1605158A(source BODD)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Éric DARRÉ
Objet:
membre du conseil médical de l'aéronautique civile
sur proposition du ministre de la défense
en remplacement du docteur Claude PIERRE
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
DEVA1522768A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Victor MARTEL
Objet:
membre du conseil médical de l'aéronautique civile
sur proposition du ministre de la défense
en remplacement du docteur
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
DEVA1413922A(source BODD)
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Alain MARTIN SAINT-LAURENT
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2013-03-16"
duree="trois ans"
DEVA1303909A(source BODD)
nomination
10 Mars 201310/03/2013
De: Michel CUPA
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2013-03-16"
duree="trois ans"
DEVA1303909A(source BODD)
nomination
10 Mars 201310/03/2013
De: Gérard LAURENT
Objet:
membre du conseil médical de l'aéronautique civile
sur proposition du ministre de la défense
en remplacement du docteur
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
DEVA1129785A(source BODD)
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Gérard LAURENT
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Frédéric CRABIER
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Alain BURY
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jacques SOUDANT
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des exploitants du transport aérien
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Patrick RODRIGUEZ
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des exploitants du transport aérien
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jean-Michel MASSON
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disci plines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Henri MAROTTE
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disci plines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Alain HAERTIG
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disci plines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jean-Pierre GOURBAT
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disci plines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jean-Michel DRONIOU
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disci plines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Christian CORBE
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disci plines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jacques AZORIN
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disci plines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jacques ABGRALL
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disci plines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Jacques LAURAC
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membre désigné
sur proposition des fédérations françaises aéronautiques et sportives
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: François MOREAU
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membre désigné
sur proposition de la ministre de la santé et des sports
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Alain MARTIN SAINT-LAURENT
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Michel CUPA
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Maryline GIGAX
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Claude LEFEUVRE
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disci plines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Crabier (Frédéric)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Bury (Alain)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Soudant (Jacques)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des exploitants du transport aérien
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Martin Saint-Laurent (Alain)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des exploitants du transport aérien
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Gouteyron (Jean-François)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Gourbat (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Pfister (André)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Masson (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Marotte (Henri)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Haertig (Alain)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Droniou (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Corbe (Christian)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Azorin (Jacques)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Abgrall (Jacques)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Moreau (François)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membre désigné
sur proposition du ministre de la santé et des solidarités
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Moch (Raphaël)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membre désigné
sur proposition des fédérations françaises aéronautiques et sportives
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Cupa (Michel)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Boissin (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Le Feuvre (Claude)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Gouteyron (Jean-François)
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile
le docteur
Remplace:M. Perraud (Roger)
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_fin="2007-03-14"
JORFTEXT000000644331(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Gourbat (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile
le docteur
Remplace:M. Bordier (Alain)
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_fin="2007-03-14"
JORFTEXT000000609057(source JORF)
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Perraud (Roger)
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile
le docteur
Remplace:M. Marck (Jean-Louis)
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_fin="2007-03-14"
JORFTEXT000000263941(source JORF)
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Crabier (Frédéric)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Bury (Alain)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Soudant (Jacques)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des exploitants du transport aérien
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Martin Saint-Laurent (Alain)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des exploitants du transport aérien
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Marck (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Bordier (Alain)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Pfister (André)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Masson (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Haertig (Alain)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Droniou (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Crance (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Boissin (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Azorin (Jacques)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Abgrall (Jacques)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Moreau (François)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membre désigné
sur proposition du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Moch (Raphaël)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membre désigné
sur proposition des fédérations françaises aéronautiques et sportives
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Ledoux (Paul)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Cupa (Michel)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Le Feuvre (Claude)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Corbe (Christian)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Clere (Jean-Michel)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Eydoux (Thierry)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Bury (Alain)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Soudant (Jacques)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des exploitants du transport aérien
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Martin Saint Laurent (Alain)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des exploitants du transport aérien
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Pfister (André)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Masson (Jean-Michel)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Leguay (Gérard)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Haertig (Alain)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Fournier (Etienne)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Droniou (Jean-Michel)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Cupa (Michel)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Crance (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Boissin (Jean-Paul)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Moreau (François)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membre désigné
sur proposition du ministre délégué à la santé
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Moch (Raphaël)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membre désigné
sur proposition des fédérations françaises aéronautiques et sportives
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Ledoux (Paul)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Auffret (Robert)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Droniou (Jean-Michel)
Docteur
Objet:
membre du conseil médical de l'aéronautique civile
Remplace:M. Grosgogeat (Yves)
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578536(source JORF)
nomination
07 Août 199907/08/1999
De: Cara (Maurice)
Professeur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Vice-président
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Auffret (Robert)
Docteur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Président
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Marotte (Henri)
Médecin en chef
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Corbe (Christian)
Médecin-chef des services
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Montagne (Claude)
Docteur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des principales compagnies aériennes françaises
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Ledoux (Paul)
Docteur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des principales compagnies aériennes françaises
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Haertig (Alain)
Professeur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des principales compagnies aériennes françaises
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Casano (Gérard)
Docteur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des principales compagnies aériennes françaises
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Pfister (André)
Professeur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Masson (Jean-Michel)
Docteur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Leguay (Gérard)
Professeur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Grosgogeat (Yves)
Professeur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Grateau (Paul)
Professeur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Fournier (Etienne)
Professeur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Desbordes (Pierre)
Docteur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Cupa (Michel)
Professeur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Crance (Jean-Pierre)
Professeur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Moreau (François)
Docteur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membre désigné
sur proposition du ministre de la santé
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Le Chuiton (Jacques)
Médecin en chef
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile
Sur proposition du ministre de la santé
Remplace:M. Bissiere (Henri)
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
JORFTEXT000000526321(source JORF)
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Marotte (Henri)
Médecin en chef
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile
Remplace:M. Vieillefond (Henri-Emile)
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
JORFTEXT000000526321(source JORF)
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Manent (Pierre)
Médecin-chef des services
Objet:
au mandat
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
JORFTEXT000000342584(source JORF)
cessation de fonction
10 Mai 199010/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.