Lors de sa réunion (organisation)

sur la proposition n° 610 (2025-2026) révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments

lors de sa réunion du

les rapporteurs suivants

sur la proposition de loi n° 530 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance

lors de sa réunion du

matin, le rapporteur suivant

sur la proposition de loi n° 527 (2025-2026) visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie

lors de sa réunion du

les rapporteurs suivants

rapporteur de la proposition de loi n° 217 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale, pour retrouver la confiance et l'équilibre dans les rapports locatifs

lors de sa réunion du

sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de l'acquisition d'une plateforme centrale commune pour le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (sous réserve de son dépôt)

lors de sa réunion du

le rapporteur suivant

rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 629 (2025-2026) pour une montagne vivante et souveraine, adoptée par l'Assemblée Nationale après engagement de la procédure accélérée

lors de sa réunion du

sur la proposition de loi n° 324 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation

lors de sa réunion du

le rapporteur suivant

lors de sa réunion du

rapporteurs de la proposition de loi n° 359 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

lors de sa réunion du

rapporteur de la proposition de loi n° 210 (2025-2026) visant à garantir l'équilibre économique de l'exploitation des réseaux d'initiative publique par un mécanisme de péréquation

lors de sa réunion du