Lors de sa réunion (organisation)

De: Khalifé Khalifé
sur la proposition n° 610 (2025-2026) révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
Objet:
lors de sa réunion du
8 juillet 2026
les rapporteurs suivants
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
09 Juillet 202609/07/2026
De: Christine Lavarde
sur la proposition de loi n° 530 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance
Objet:
lors de sa réunion du
8 juillet 2026
matin, le rapporteur suivant
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
09 Juillet 202609/07/2026
De: Marie-Do Aeschlimann
sur la proposition de loi n° 527 (2025-2026) visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
Objet:
lors de sa réunion du
8 juillet 2026
les rapporteurs suivants
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
09 Juillet 202609/07/2026
De: Amel Gacquerre
rapporteur de la proposition de loi n° 217 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale, pour retrouver la confiance et l'équilibre dans les rapports locatifs
Objet:
lors de sa réunion du
8 juillet 2026
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
09 Juillet 202609/07/2026
De: Ronan LE GLEUT
(LR)
sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de l'acquisition d'une plateforme centrale commune pour le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (sous réserve de son dépôt)
Objet:
lors de sa réunion du
24 juin 2026
le rapporteur suivant
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
25 Juin 202625/06/2026
De: Jacques Grosperrin
rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 629 (2025-2026) pour une montagne vivante et souveraine, adoptée par l'Assemblée Nationale après engagement de la procédure accélérée
Objet:
lors de sa réunion du
10 juin 2026
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
12 Juin 202612/06/2026
De: François-Noël BUFFET
sur la proposition de loi n° 324 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation
Objet:
lors de sa réunion du
28 avril 2026
le rapporteur suivant
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
30 Avril 202630/04/2026
De: Yves Bleunven
sur la proposition de loi n° 281 (2025-2026) visant à clarifier le déploiement de la production d'énergie solaire sur le territoire
Objet:
lors de sa réunion du
25 mars 2026
les rapporteurs suivants
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
26 Mars 202626/03/2026
De:
Franck Montaugé sur la proposition de nomination de M. François Jacq à la présidence du conseil d'administration du Centre
national d'études spatiales
en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du
23 juillet 2010
relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Objet:
lors de sa réunion du
25 mars 2026
les rapporteurs suivants
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
26 Mars 202626/03/2026
De: Laurent Burgoa
sur le projet de loi (non déposé au Sénat ni à l'AN)
portant transposition de l'avenant n° 3 du
25 février 2026
au protocole d'accord du
10 novembre 2023
relatif à l'assurance chômage
Objet:
lors de sa réunion du
24 mars 2026
le rapporteur suivant
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
26 Mars 202626/03/2026
De: Jean-Jacques Michau
Objet:
lors de sa réunion du
25 février 2026
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
27 Février 202627/02/2026
De: Daniel Gremillet
Objet:
lors de sa réunion du
25 février 2026
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
27 Février 202627/02/2026
De: Fabien Gay
rapporteurs de la proposition de loi n° 359 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique
Objet:
lors de sa réunion du
25 février 2026
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
27 Février 202627/02/2026
De: Patrick Chauvet
Objet:
lors de sa réunion du
25 février 2026
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
27 Février 202627/02/2026
De: Alain Cadec
rapporteur de la proposition de loi n° 210 (2025-2026) visant à garantir l'équilibre économique de l'exploitation des réseaux d'initiative publique par un mécanisme de péréquation
Objet:
lors de sa réunion du
25 février 2026
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
27 Février 202627/02/2026