Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche (organisation)


De: Jacques Remiller
député de l'Isère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000020046767(source JORF)
charge
08 Janvier 200908/01/2009
De: Charles Guené
sénateur de la Haute-Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000019061972(source JORF)
charge
25 Juin 200825/06/2008
De: Dominique Mortemousque
sénateur de la Dordogne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000646775(source JORF)
charge
24 Novembre 200624/11/2006
De: Yves Simon
député de l'Allier
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000639556(source JORF)
charge
16 Juin 200616/06/2006
De: Hélène Tanguy
députée du Finistère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000609261(source JORF)
charge
16 Décembre 200516/12/2005
De: Dominique Dupilet
député du Pas-de-Calais
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000389087(source JORF)
charge
04 Octobre 200004/10/2000
De: Béatrice Marre
députée de l'Oise
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000578027(source JORF)
charge
29 Septembre 199929/09/1999
De: Jérôme Cahuzac
député de Lot-et-Garonne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000213538(source JORF)
charge
29 Septembre 199929/09/1999
De: Jean-Louis Bianco
député des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000569535(source JORF)
charge
04 Décembre 199704/12/1997
De: Jean Delaneau
sénateur d'Indre-et-Loire
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000180792(source JORF)
charge
05 Janvier 199405/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.