Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques Remiller
député de l'Isère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000020046767
(source JORF)
charge
08 Janvier 2009
08/01/2009
De:
Charles Guené
sénateur de la Haute-Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000019061972
(source JORF)
charge
25 Juin 2008
25/06/2008
De:
Dominique Mortemousque
sénateur de la Dordogne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000646775
(source JORF)
charge
24 Novembre 2006
24/11/2006
De:
Yves Simon
député de l'Allier
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000639556
(source JORF)
charge
16 Juin 2006
16/06/2006
De:
Hélène Tanguy
députée du Finistère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000609261
(source JORF)
charge
16 Décembre 2005
16/12/2005
De:
Dominique Dupilet
député du Pas-de-Calais
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000389087
(source JORF)
charge
04 Octobre 2000
04/10/2000
De:
Béatrice Marre
députée de l'Oise
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000578027
(source JORF)
charge
29 Septembre 1999
29/09/1999
De:
Jérôme Cahuzac
député de Lot-et-Garonne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000213538
(source JORF)
charge
29 Septembre 1999
29/09/1999
De:
Jean-Louis Bianco
député des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000569535
(source JORF)
charge
04 Décembre 1997
04/12/1997
De:
Jean Delaneau
sénateur d'Indre-et-Loire
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000180792
(source JORF)
charge
05 Janvier 1994
05/01/1994