autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: David SAINATI
adjoint à la déléguée au numérique en santé
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des attributions
mentionnées au II de l'article 2 du décret du
20 décembre 2019
susvisé, à l'exclusion de celles mentionnées au 9°
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
JORFTEXT000048424869(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 202319/11/2023
De: Sandrine GABOREL
secrétaire générale
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale
les actes et décisions nécessaires à l'exercice des attributions
mentionnées au 7° du II de l'article 2 du décret du
20 décembre 2019
susvisé
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
JORFTEXT000048424869(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 202319/11/2023
De: Rachel DURIEZ
déléguée au service public d'information en santé
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale, l'ensemble des actes, à l'exclusion des décrets, relevant des attributions
mentionnées au 9° du II de l'article 2 du décret du
20 décembre 2019
susvisé
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
JORFTEXT000048424869(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 202319/11/2023
De: Raphaël BEAUFRET
directeur de projet-responsable du numérique en santé
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des attributions
mentionnées au II de l'article 2 du décret du
20 décembre 2019
susvisé, à l'exclusion de celles mentionnées au 9°
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
JORFTEXT000047663402(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 202310/06/2023
De: Sandrine GABOREL
secrétaire générale
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale
les actes et décisions nécessaires à l'exercice des attributions
mentionnées au 7° du II de l'article 2 du décret du
20 décembre 2019
susvisé
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
JORFTEXT000047663402(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 202310/06/2023
De: Rachel DURIEZ
déléguée au service public d'information en santé
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale, l'ensemble des actes, à l'exclusion des décrets, relevant des attributions
mentionnées au 9° du II de l'article 2 du décret du
20 décembre 2019
susvisé
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
JORFTEXT000047663402(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 202310/06/2023
De: Raphaël BEAUFRET
directeur de projet-responsable du numérique en santé
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des attributions
mentionnées au II de l'article 2 du décret du
20 décembre 2019
susvisé, à l'exclusion de celles mentionnées aux 6° et 8°
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
JORFTEXT000046527660(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 202205/11/2022
De: Sandrine GABOREL
secrétaire générale
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale
les actes et décisions nécessaires à l'exercice des attributions
mentionnées au 6° du II de l'article 2 du décret du
20 décembre 2019
susvisé
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
JORFTEXT000046527660(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 202205/11/2022
De: Rachel DURIEZ
adjointe à la déléguée au service public d'information en santé
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale, l'ensemble des actes, à l'exclusion des décrets, relevant des attributions
mentionnées au 8° du II de l'article 2 du décret du
20 décembre 2019
susvisé
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
JORFTEXT000046527660(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 202205/11/2022
De: Raphaël BEAUFRET
directeurs de projet-responsables du numérique en santé
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des attributions
mentionnées au II de l'article 2 du décret du
20 décembre 2019
susvisé, à l'exclusion de celles mentionnées aux 6° et 8°
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
JORFTEXT000046197839(source JORF)
délégation de signature
18 Août 202218/08/2022
De: Sandrine GABOREL
secrétaire générale
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale
les actes et décisions nécessaires à l'exercice des attributions
mentionnées au 6° du II de l'article 2 du décret du
20 décembre 2019
susvisé
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
JORFTEXT000046197839(source JORF)
délégation de signature
18 Août 202218/08/2022
De: Rachel DURIEZ
adjointe à la déléguée au service public d'information en santé
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale, l'ensemble des actes, à l'exclusion des décrets, relevant des attributions
mentionnées au 8° du II de l'article 2 du décret du
20 décembre 2019
susvisé
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
JORFTEXT000046197839(source JORF)
délégation de signature
18 Août 202218/08/2022
De: Héla GHARIANI
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des attributions
mentionnées au II de l'article 2 du décret du
20 décembre 2019
susvisé, à l'exclusion de celles mentionnées aux 6° et 8°
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé, de l'action sociale et de la sécurité sociale"
JORFTEXT000046197839(source JORF)
délégation de signature
18 Août 202218/08/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.