autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Thierry ECHAUBARD
adjoint au chef de la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000026871742(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201301/01/2013
De: Jean-Claude FILLON
adjoint au chef de division
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
les actes mettant en œuvre les conventions de sécurité sociale
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000022122777(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Pierre-Antoine RAT
agent contractuel
Objet:
agents ci-après désignés
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000022122777(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Nicolas MAZERET
agent contractuel
Objet:
agents ci-après désignés
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000022122777(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Marine JEANTET
adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000022122777(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Christiane LABALME
chef de division
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
les actes mettant en œuvre les conventions de sécurité sociale
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000022122777(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Lydie CYRILLE
secrétaire administrative
Objet:
agents ci-après désignés
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000022122777(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Marie Daude
adjointe au sous-directeur de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000019700171(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200829/10/2008
De: Franck Le Morvan
chargé des fonctions de sous-directeur des retraites et des institutions de protection sociale complémentaires
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000018824225(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 200822/05/2008
De: Jean-Claude Fillon
adjoint au chef de la division
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
les actes mettant en œuvre les conventions de sécurité sociale
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000018824225(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 200822/05/2008
De: Nicolas Mazeret
agent contractuel
Objet:
agents ci-après désignés
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000018824225(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 200822/05/2008
De: Philippe Louvel
agent contractuel
Objet:
agents ci-après désignés
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000018824225(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 200822/05/2008
De: Marine Jeantet
adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000018824225(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 200822/05/2008
De: Katia Julienne
chef de la division
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
les actes mettant en œuvre les conventions de sécurité sociale
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000018824225(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 200822/05/2008
De: Christelle Delelis
secrétaire administrative
Objet:
agents ci-après désignés
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000018824225(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 200822/05/2008
De: Sonia Lédée
chef du bureau, et à
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000000249645(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 200723/10/2007
De: Marie-Annick Crochet
adjointe au chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000000249645(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 200723/10/2007
De: Stéphane Le Bouler
chef de la mission
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000000823362(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 200701/07/2007
De: Lucile Olier
faisant fonction de sous-directrice
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000000823362(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 200701/07/2007
De: Colette Hariti
chef du département
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000000823362(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 200701/07/2007
De: Jean-Claude Fillon
adjoint au chef de la division
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
les actes mettant en oeuvre les conventions de sécurité sociale
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000000649543(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 200708/06/2007
De: Nicolas Mazeret
agent contractuel
Objet:
agents ci-après désignés
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000000649543(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 200708/06/2007
De: Philippe Louvel
agent contractuel
Objet:
agents ci-après désignés
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000000649543(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 200708/06/2007
De: Katia Julienne
chef de la division
Objet:
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
les actes mettant en oeuvre les conventions de sécurité sociale
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000000649543(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 200708/06/2007
De: Christelle Delelis
secrétaire administrative
Objet:
agents ci-après désignés
au nom des ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres chargés de la solidarité, de la santé et des comptes"
JORFTEXT000000649543(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 200708/06/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.