commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)" (tag)


De: Sébastien Peytavie
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Le groupe Écologiste - NUPES
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
groupe Écologiste - NUPES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049659318(source JORF)
nomination
06 Juin 202406/06/2024
De: Charles Fournier
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049659318(source JORF)
cessation de fonction
06 Juin 202406/06/2024
De: Charles Fournier
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Le groupe Écologiste - NUPES
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
groupe Écologiste - NUPES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049643156(source JORF)
nomination
04 Juin 202404/06/2024
De: Sébastien Peytavie
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049643156(source JORF)
cessation de fonction
04 Juin 202404/06/2024
De: Sébastien Peytavie
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Le groupe Écologiste - NUPES
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
groupe Écologiste - NUPES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049584606(source JORF)
nomination
24 Mai 202424/05/2024
De: Jean-Claude Raux
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049584606(source JORF)
cessation de fonction
24 Mai 202424/05/2024
De: Eva Sas
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Le groupe Écologiste - NUPES
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
groupe Écologiste - NUPES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049549661(source JORF)
nomination
19 Mai 202419/05/2024
De: Sébastien Peytavie
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049549661(source JORF)
cessation de fonction
19 Mai 202419/05/2024
De: Sébastien Peytavie
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Le groupe Écologiste - NUPES
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
groupe Écologiste - NUPES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049540521(source JORF)
nomination
17 Mai 202417/05/2024
De: Jean-Claude Raux
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049540521(source JORF)
cessation de fonction
17 Mai 202417/05/2024
De: Jean-Claude Raux
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Le groupe Écologiste - NUPES
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
groupe Écologiste - NUPES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049538440(source JORF)
nomination
16 Mai 202416/05/2024
De: Sébastien Peytavie
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049538440(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 202416/05/2024
De: Sarah Tanzilli
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049491444(source JORF)
nomination
02 Mai 202402/05/2024
De: Émilie Chandler
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Le groupe Renaissance
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049491444(source JORF)
nomination
02 Mai 202402/05/2024
De: Lysiane Métayer
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049491444(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 202402/05/2024
De: Claire Guichard
Objet:
commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Groupe:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049491444(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 202402/05/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.