tribunal_instance="Arbois" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Petit (Véronique), épouse Gasner
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Arbois
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arbois
date_debut="2003-12-15"
tribunal
tribunal_instance="Arbois"
suppleant
JORFTEXT000000608037(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Dolard (Estelle)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Arbois
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arbois
date_debut="2003-12-15"
tribunal
tribunal_instance="Arbois"
JORFTEXT000000608037(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Olivier Molin
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Dole
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Arbois
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Dole
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dole"
tribunal_instance="Arbois"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Pincemin (Catherine), épouse Vinauger
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Arbois et du greffe détaché de Champagnole
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arbois et du greffe
date_debut="2001-09-11"
tribunal
tribunal_instance="Arbois"
suppleant
JORFTEXT000000773787(source JORF)
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Monnier-Benoit (Jacqueline)
greffière du deuxième grade
Objet:
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Arbois
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arbois
date_debut="2001-09-11"
tribunal
tribunal_instance="Arbois"
JORFTEXT000000773787(source JORF)
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Gasner (Véronique)
Objet:
greffière en chef du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Arbois
date_debut="2001-09-11"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Arbois"
JORFTEXT000000773787(source JORF)
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Ludovic Mourgue
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Dole
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Arbois
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Dole
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dole"
tribunal_instance="Arbois"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Monnier Benoit (Jacqueline)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Arbois
Remplace:
Mme Nidegger
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arbois
date_debut="1998-01-05"
tribunal
tribunal_instance="Arbois"
suppleant
JORFTEXT000000739583(source JORF)
nomination
14 Février 199814/02/1998
De: Petit (Véronique), épouse Gasner
greffier en chef du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Arbois
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arbois
date_debut="1996-09-16"
tribunal
tribunal_instance="Arbois"
JORFTEXT000000746997(source JORF)
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Nidegger (Véronique)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Arbois
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arbois
tribunal
tribunal_instance="Arbois"
suppleant
JORFTEXT000000375995(source JORF)
nomination
21 Mars 199621/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.