tribunal_instance="Carcassonne" (tag)


De: Brigitte ARNOUX
(BECKRICH)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Carcassonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_instance="Carcassonne"
suppleant
JUSB1819610A(source BOMJ)
nomination
04 Juillet 201804/07/2018
De: Géraldine WAGNER
juge au tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal de grande instance de Carcassonne
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Carcassonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Carcassonne
Tribunal d'instance de Carcassonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
tribunal_instance="Carcassonne"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Joëlle CASTELLE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Castres
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Carcassonne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Carcassonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Carcassonne
Tribunal d'instance de Carcassonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
tribunal_instance="Carcassonne"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Marie-Thérèse ROBERT
(VILLARZEL)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Carcassonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_instance="Carcassonne"
suppleant
JUSB1524750A(source BOMJ)
nomination
12 Octobre 201512/10/2015
De: Dominique ROBERT
(CONTE)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Carcassonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_instance="Carcassonne"
suppleant
JUSB1524750A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Octobre 201512/10/2015
De: Marina GIRARD-GEFFROY
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Agen
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Carcassonne
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Carcassonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Carcassonne
Tribunal d'instance de Carcassonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
tribunal_instance="Carcassonne"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Nathalie Azouard, épouse Matelly
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Carcassonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Carcassonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Carcassonne"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Sonia Desages, épouse Bronnec
juge au tribunal de grande instance de Mende chargée du service du tribunal d'instance de Mende
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Carcassonne
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Carcassonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Carcassonne
Tribunal d'instance de Carcassonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
tribunal_instance="Carcassonne"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Serge Teisseire
vice-président au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence chargé du service du tribunal d'instance de Martigues
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Carcassonne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Carcassonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Carcassonne
Tribunal d'instance de Carcassonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
tribunal_instance="Carcassonne"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Robert (Dominique), épouse Conte
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Carcassonne
Remplace:
Mme Miguel
Groupe:
Tribunal d'instance de Carcassonne
date_debut="1999-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000000561960(source JORF)
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Géraldine Bordagi
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Narbonne
Objet:
Tribunal de grande instance de Carcassonne
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Carcassonne
Remplace:M. Raynaud
Groupe:
Tribunal de grande instance de Carcassonne
Tribunal d'instance de Carcassonne
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
tribunal_instance="Carcassonne"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Miguel (Marie-Alexine)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Carcassonne
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Carcassonne
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_instance="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000000747130(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Bosc (Nicole), épouse Estebe
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Carcassonne
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Carcassonne
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_instance="Carcassonne"
JORFTEXT000000747130(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Miguel (Marie-Alexine)
greffier divisionnaire
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Carcassonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_instance="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000000364695(source JORF)
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Fendant (Martine), épouse Laffon
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Carcassonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Carcassonne
date_debut="1993-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000000364695(source JORF)
cessation de fonction
22 Juillet 199422/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.