tribunal_instance="Doullens" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Devineaux (Vincent)
greffier du premier grade, chef de greffe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Doullens (80600)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Doullens"
suppleant
nomination
10 Mars 200610/03/2006
De: Catherine Briet, épouse Hernas
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Doullens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
tribunal_instance="Doullens"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Carole Charles, épouse Vujasinovic
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Doullens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
tribunal_instance="Doullens"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Sophie Marmande
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Doullens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Doullens"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: George (Lyne), épouse Carville
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
pour une durée maximum de deux mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Doullens
Groupe:
date_debut="2000-03-20"
tribunal
tribunal_instance="Doullens"
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Rougegrez (Véronique), épouse Dailly
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Doullens
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Doullens"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Boulanger (Agnès), épouse Meulin
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Doullens
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Doullens"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Rougegrez (Véronique), épouse Dailly
agent administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Doullens
Remplace:
Mme Meulin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Doullens"
suppleant
nomination
18 Août 199518/08/1995
De: Boulanger (Agnès), épouse Meulin
agent administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Doullens
Remplace:M. Antoine
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Doullens"
nomination
18 Août 199518/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.