21 Juin 2000


De: von Boehmer (Harald)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier en immunologie (type biologique) affecté au centre hospitalier universitaire de Paris (UFR de Necker-Enfants malades, université Paris-V)
Groupe:
date_debut="2000-01-31"
professeur
cessation de fonction
21 Juin 200021/06/2000
De: Guenaicheau (Sandra)
adjointe administrative
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire suppléante du tribunal d'instance de Lourdes
Groupe:
date_debut="2000-05-11"
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Fraisse (Marie-Anne), épouse Dejean
greffière du premier grade et régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lourdes
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire de la juridiction précitée
date_debut="2000-05-11"
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Ouarezki (Daunia)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 20e arrondissement de Paris
Remplace:
M. Uttard
Groupe:
date_debut="2000-04-12"
tribunal
tribunal_instance="20e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Masson (Isabelle)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Saint-Tropez
Remplace:
Mme Zanotti
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Correze-Lenee (Patricia)
adjointe au chef du service de la recherche et de la prospective
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Soyeux (Annie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Buguet (Robert)
Objet:
président du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Saurel (Pierre)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
date_debut="1999-01-01"
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Mekki-Kaddache (Georges)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
date_debut="1999-01-01"
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Jaouen (Yves)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
date_debut="1999-01-01"
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Rau (Daniel)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="2000-02-19"
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Bourhis (Jean-François)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Rau (Daniel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 2000
Groupe:
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Bourhis (Jean-François)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 2000
Groupe:
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Mascarel (de) (Benoît)
prêtre
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Lardemelle (de) (Nicolas)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Bourdoncle de Saint-Salvy (de) (Anne-François)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Volant (Stéphane)
conseiller du président de la SNCF
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Voisin-Ratelle (Joël)
chef des relations internationales de l'Autorité de régulation des télécommunications
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Valin (Gérard)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Thouvenel (Joseph)
président de l'union départementale CFTC de Paris
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Tandonnet (Jean)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Samuel (Gérard)
colonel de gendarmerie nationale
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Samnick (Jean-Paul)
gérant de société
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Pineau (Marc-Henri)
notaire
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Pichon (Hervé)
délégué à la direction des relations extérieures de PSA
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Penillard (Christian)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Paulhan (Jean)
professeur à l'école navale de Brest
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Parlos (Benoît)
adjoint au directeur des affaires juridiques, ministère de l'économie
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Paris (Christian)
vice-président du Syndicat national des pilotes de ligne
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Ollivier (Thierry)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Novaro (Pierre)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Mottier (Bernard)
colonel de gendarmerie nationale
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Motte (Christophe)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Montagne (Vincent)
P-DG de la société Média Participation (presse édition)
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Mone (Thierry)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Martinez (Pierre)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Martin (Philippe)
directeur des ateliers RATP de Championnet
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Marbach (Patrick)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Luneau (Grégory)
P-DG du groupe SAMETO
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Levet (Jean-Louis)
chef de service du développement technologique et industriel au Commissariat général au Plan
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Legris (Gérard)
conseiller au secrétariat général de la Commission européenne
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Le Puloc'h (François)
administrateur civil
secrétariat général pour l'administration
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Le Guen (Franck)
contrôleur des armées (air)
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Le Bot (Didier)
administrateur de l'Assemblée nationale
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Laureau (Didier)
directeur général adjoint de la société du Louvre
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Laure (Xavier)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Labaye (Laurent)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Kedadouche (Zaïr)
délégué général adjoint de l'association Entreprendre ensemble
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Jacob (Jean-Pierre)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Hercberg (Sylvain)
chef adjoint de service, direction de la stratégie EDF
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Guillen (Serge)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Guerin (Michel)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Guennec (Patrick)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Giacometti (Jean-Louis)
responsable de l'appui international à la CCI de Paris
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Genton (Daniel)
directeur industriel de SOPARIND
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Gauthier (Vincent)
ingénieur en chef de 1re classe, service des essences des armées
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Gauthier (Jean-Claude)
directeur délégué à la propulsion nucléaire, chef du service technique pour les chaufferies nucléaires embarquées (CEA)
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Fraysse (Philippe)
secrétaire général du syndicat FO de la métallurgie
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Dufour (Patrick)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Delperier (Louis)
professeur certifié d'histoire, collège Fénelon
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Delnord (Luc)
directeur de la société NC Numéricâble Canal +
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Dargnies (Antoine)
directeur de la filière financement structuré de NATEXIS
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Coutau-Begarie (Hervé)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Courtois (Philippe)
chef du bureau de l'analyse du renseignement, ministère de la défense
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Coffin (Jean-Marc)
commissaire colonel (air)
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Clerc (Philippe)
conseiller au département Espace, ministère de l'éducation nationale
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Charie (Jean-Paul)
député du Loiret
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Cahuet (Jean-Jacques)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Bonnet (Philippe)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Biclet (Philippe)
médecin
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Bernard (Thierry)
avocat au barreau de Paris
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Bastian (Jean-Paul)
vice-président de la FNSEA
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Bart (Jean-Jacques)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Barillas (Jean-Pierre)
chargé de mission à la direction générale de la coopération internationale et du développement, ministère des affaires étrangères
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Ballarin (Bertrand)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Balencie (Jean-Marc)
chargé de mission su SGDN
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Bailly (Michel-Alexandre)
directeur de l'Ecole européenne des transports
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Bacherot (Jean-François)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Arrault (Michel)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Amir-Aslani (Ardavan)
avocat au barreau de Paris
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Alziari de Maulaussene (Renaud)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Tocqueville (Sigrid)
chargée de mission au conseil de Paris
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Thonnet (Michèle)
adjointe au chef de la mission pour l'informatisation du système de santé, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Simon (Laurence)
grande reporter à France Inter
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Revellin-Falcoz (Brigitte)
commandante de bord, Air France
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Pezard (Alice)
directrice juridique et fiscale du groupe Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Nicollet (Marie-Pierre)
chef de cabinet, Agence française de développement
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Kilh-Solignac (Sylvie)
administratrice hors classe des PTT
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Jacquin (Sophie)
chef adjointe du bureau porte-parole de la DICOD
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Giovacchini (Laurence)
administratrice civile chargée de mission au service central de prévention de la corruption, ministère de la justice
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Gaymard (Clara)
sous-directrice à la direction des relations économiques extérieures, ministère de l'économie
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Fuchs (Odile)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Douchez (Valérie)
administratrice principale du Sénat
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Charon (Béatrice)
directrice commerciale France et coopération Aerospatiale Matra missiles
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Bouchet-Orphelin (Catherine)
administratrice de sociétés
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Bloas-Gonin (Jacqueline)
ingénieure de recherches et chef du bureau des actions éducatives culturelles et sportives à la direction de l'enseignement scolaire
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Azemard (Isabelle)
directrice des contrats publics Thomson-CSF
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Bobillo (Pierre)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination et titularisation dans le corps des ministres plénipotentiaires
Groupe:
date_debut="2000-03-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
réintégration
21 Juin 200021/06/2000
De: Salon (Albert)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination et titularisation dans le corps des ministres plénipotentiaires
Groupe:
date_debut="2000-02-23"
corps="Ministres plénipotentiaires"
réintégration
21 Juin 200021/06/2000
De: Pech (Thierry)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
désignation
21 Juin 200021/06/2000
De: Thabuis (Marie-Claude)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
désignation
21 Juin 200021/06/2000
De: Dommanget (Bernard)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
désignation
21 Juin 200021/06/2000
De: Ducrot (Nathalie), épouse Saint-Dizier
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Cherbourg
Assesseure suppléante
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cherbourg"
suppleant
désignation
21 Juin 200021/06/2000
De: Du Lac (Dominique), épouse Castets
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseure titulaire
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
désignation
21 Juin 200021/06/2000
De: Cromback (Patricia), épouse Cruchet
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Evreux
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Delamarre (Jeanne), épouse Bourdais-Massenet
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Evreux
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
suppleant
cessation de fonction
21 Juin 200021/06/2000
De: Genoux (Janine), épouse Bouillon
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Moulins
Remplace:
Mme Potelle
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Huart (Angélique), épouse Guérin
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Remplace:
Mme Caby
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Marcinkowski (Marie-Annick)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Etampes
Remplace:
Mme Kaeuffer
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Étampes"
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Toulet (Nadine), épouse Boulanger
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Clermont en Beauvaisis
Remplace:
Mme Carton
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
tribunal
tribunal_instance="Clermont en Beauvaisis"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membre du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaire
Remplace:M. Pardieu (Jules)
Groupe:
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Raymond (Gilles, Pierre, Henry)
lieutenant, troupes de marine ; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 2000
Cité
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec effet du
3 avril 2000
Groupe:
legion_honneur
annees_service="3"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: de La Moussaye (Eric)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2000
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Flesch (Michel)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2000
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Demorand (Jacques)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2000
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Biau (Jacques)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2000
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De:
Le-Thi-Kim-Loan, épouse Forgeron (Jacqueline
)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
au titre de l'année 2000
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: George (Lyne), épouse Carville
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
pour une durée maximum de deux mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Doullens
Groupe:
date_debut="2000-03-20"
tribunal
tribunal_instance="Doullens"
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Warter (Danielle)
attachée d'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des dispositions des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite, et
radiée des cadres de l'administration centrale
date_debut="2000-09-11"
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Treyssac (Jean-François)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
cour_administrative_appel="Paris"
mutation
21 Juin 200021/06/2000
De: Ronciere (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 24 du code des pensions civiles et militaires de retraite et de la loi du
18 août 1936
membre du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="2000-10-30"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Junique (Françoise), épouse Gratia
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Valence
Remplace:
Mme Gay
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Collet (Brigitte), épouse Pigeon
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du greffe détaché de Creil
Remplace:
Mme Michelot
date_debut="2000-03-06"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Deal (Danièle)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfète auprès du ministère de l'intérieur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-10-04"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
21 Juin 200021/06/2000
De: Bourre (Valérie), épouse Verdin
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Remplace:
Mme Boné
Groupe:
date_debut="2000-03-23"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Baron (Marie-Claude), épouse Beysson
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Rambouillet
Remplace:M. Martin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Rambouillet"
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Nguyen Van Ton (Antony)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
au titre de l'année 2000
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
inscription
21 Juin 200021/06/2000
De: Buc (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
au titre de l'année 2000
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
inscription
21 Juin 200021/06/2000
De: Le Baron (Colette)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
au titre de l'année 2000
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
inscription
21 Juin 200021/06/2000
De: Fribourg (Charles, Georges, Alphonse)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
21 Juin 200021/06/2000
De: Moulian (Paul, André)
Général de brigade
placé en position de service détaché auprès du Sénat
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
date_debut="2000-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
21 Juin 200021/06/2000
De: Sabatié-Garat (Pierre, Paul, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Bridelance (Jacques, Henri, Raoul)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Badie (Roland, Jacques, Etienne)
Général de brigade
nommé adjoint « enseignement » au général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Neveux (Bruno, Marc, Henri, Adrien)
Colonel de l'infanterie
nommé adjoint au général commandant l'état-major de force no 2
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Marcerou (Christian, Alain)
Colonel du train
nommé commandant de la 1re brigade logistique
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Lanclume (Jean-Marc, Joseph, Albert)
Colonel des troupes de marine
nommé directeur du centre militaire d'information et de documentation sur l'outre-mer et l'étranger
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Frère (Gérard, Alfred, Adolphe)
Colonel de l'artillerie
nommé adjoint au directeur chargé des affaires stratégiques
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Falzone (Christian-Charles)
Colonel de l'infanterie
nommé commandant de la 1re brigade mécanisée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Longuet (Hervé, Claude, Yves)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Jarry (Xavier, Michel, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé chef de la division « forces nucléaires » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Rufer (Jacques, Armand, Paul)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale -
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Lefèvre (Alain, Henri, Joseph)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Desvignes (Jean, Louis, Antonin)
Général de brigade
nommé commandant de l'école supérieure et d'application des transmissions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Tousche (Bernard, Marie, Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de la
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Peyrefitte (Bernard, Roger, Jacques)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Moreau (Jean-Loup)
Colonel des troupes de marine
nommé adjoint au major général de l'état-major des armées et chef du bureau « études et stratégie militaire générale »
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Flichy (Gaël, Jean-Marie)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Boyer (Alain, René, Simon)
Colonel des transmissions
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Malbreil (André, Michel)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
nommé chargé de mission auprès du chef du service de la maintenance aéronautique
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Le Quéré (Daniel, Julien)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé chargé de mission auprès du chef du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Archintini (Alain, Dominique, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Moreau (Pierre-André, Roger, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Giraud (Hervé, Jean-Marie, Dominique)
Contre-amiral
Objet:
commandant de la zone maritime océan Indien
Groupe:
date_debut="2000-08-09"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Porchier (Patrick)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur du collège interarmées de défense
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Monnet (Jean-Claude, René, André)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant l'état-major de force no 3
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Melaine (Yves, Georges, Eugène)
Contre-amiral
Objet:
directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Maral (Pierre, Marie, Charles)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « emploi » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Kermabon (Yves, Aimé, René)
Général de brigade de
Objet:
commandant de la 6e brigade légère blindée
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Delort (Dominique)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées aux Antilles
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Champiot (Louis, Rémy, Roger)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Bévillard (Alain, Marcel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant des forces françaises stationnées à Djibouti
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Bouteiller (Thierry, Frédéric)
Général de brigade de
Objet:
sous-chef d'état-major « organisation - ressources humaines » à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Baribaud (Serge, Rémy)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école supérieure et d'application du matériel
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure et d'application du matériel"
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Berger de Nomazy (Gabriel, Marie, Bernard)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur général de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
ecole
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
chef du centre opérationnel interarmées de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2000-07-21"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Grünfelder (Henri, Jean-Paul)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-07-17"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Durand (Jean-François, Maurice)
Général de division
Objet:
commandant de l'école d'état-major
Groupe:
date_debut="2000-07-15"
conseil_des_ministres
ecole="École d'état-major"
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Durand (Michel, Robert, Léon, Camille)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-07-09"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Jourdan (Yves, Gaston, Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:
date_debut="2000-07-02"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Bourdilleau (François, Charles)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
major général de l'armée de l'air
date_debut="2000-07-02"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Raevel (Alain, Gérard, Adrien)
Général de brigade
Objet:
adjoint au délégué à l'information et à la communication de la défense
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Nury (Daniel, Charles, Henri)
Général de brigade
Objet:
chef du conseil en organisation de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Monceaux (Louis, Paul, Yves)
Général de brigade
Objet:
directeur du service central de la maintenance
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Michel (Jean, Marie, Jacques, Raymond)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Manet (Jacques, Daniel)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Le Roy (Bernard, Albert, Pierre, Robert)
Général de brigade
Objet:
coordinateur « relations internationales » à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Lasserre (Henri, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
gouverneur militaire de Marseille
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Lacour (André, Raymond)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Dages (Michel, Jean, Gabriel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du vice-président du conseil général de l'armement
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Chouvion (Frédéric, Maurice, Louis, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Berlaud (Michel, Serge, Germain)
Général de brigade
Objet:
chef du service historique de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Alaux (Michel, Emile, André)
Général de brigade
Objet:
commandant de la région de gendarmerie Méditerranée et de la circonscription de gendarmerie de Lyon
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Raingeard (Jean, Paul, Louis)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
21 Juin 200021/06/2000
De: Novello (Pierre, Antoine, Jean)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Lambert (Xavier, Jean, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Fruchard (Michel, Georges, Désiré)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Batselé (Gérard, Guy)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Chevalier (Yves)
sous-directeur des statuts et rémunérations à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger ou
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Heritier (Serge)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2000-04-28"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Juin 200021/06/2000
De: Barcellini (Serge)
Inspecteur général des anciens combattants
Objet:
dans la première section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées, pour compter du
1er juin 2000
conseil_des_ministres
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Salaün (Jean-Yves)
attaché d'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des dispositions des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite et
radié des cadres de l'administration centrale
date_debut="2000-09-03"
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Savigny (Hugues)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, seconde série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2000-05-02"
ecole
cessation de fonction
21 Juin 200021/06/2000
De: Talbi (Nordine)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
désignation
21 Juin 200021/06/2000
De: Rieu (Michelle), épouse Caldefie
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Montauban
Remplace:
Mme Furtado
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Roth (Annie)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Castres
Remplace:
M. Combes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Castres"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Pons (Marie-Rose), épouse Beaufils
agente administrative de 2e classe et régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mende
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire de la juridiction précitée
Remplace:
M. Verpillon
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Antoyan (Lydia), épouse Dari
agente administrative de 2e classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire suppléante du greffe détaché de Gardanne
date_debut="2000-03-06"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Cavallo (Yvelise), épouse Parrini
adjointe administrative principale de 2e classe et régisseuse suppléante du greffe détaché de Gardanne
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire de la juridiction précitée
date_debut="2000-03-06"
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Beaurenaut (Eric)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bar-le-Duc
Remplace:
Mme Pavani
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bar-le-Duc"
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Deneuville (Christine), épouse Cailleret
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Arras
Remplace:
Mme Bourgois
Groupe:
date_debut="2000-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Arras"
suppleant
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Stacchini (Raymond)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de police de Marseille
Remplace:
Mme Sollier
Groupe:
tribunal="de police de Marseille"
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Taillandier (Nicole)
inspectrice principale de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Eure
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Saurel (Pierre)
Objet:
complémentaire
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Mekki-Kaddache (Georges)
Objet:
complémentaire
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Jaouen (Yves)
Objet:
complémentaire
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Graindorge (Jacques)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
21 Juin 200021/06/2000
De: Moussier (Alain)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="2000-12-24"
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Digonnet (Françoise)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="2000-12-22"
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Andrzejewski (Elisabeth)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="2000-10-23"
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Pehé (Gérard)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="2000-09-18"
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Bartier (Jean-Marc)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="2000-07-04"
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Couteux (Alain)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="2000-05-12"
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Ginestet (Marie-Thérèse)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: de Martel (Claude)
administrateur civil hors classe en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Juin 200021/06/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.