21 Juin 2000

JORFTEXT000000752794 (source JORF)

De:	Guenaicheau (Sandra) adjointe administrative
Objet:	pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire suppléante du tribunal d'instance de Lourdes
Groupe:	Tribunal d'instance de Lourdes

date_debut="2000-05-11"
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000752794 (source JORF)

De:	Fraisse (Marie-Anne), épouse Dejean greffière du premier grade et régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lourdes
Objet:	pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire de la juridiction précitée

date_debut="2000-05-11"

nomination

JORFTEXT000000752793 (source JORF)

De:	Ouarezki (Daunia) greffière du troisième grade
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 20e arrondissement de Paris
Remplace:	M. Uttard
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 20ème

date_debut="2000-04-12"
tribunal
tribunal_instance="20e arrondissement de Paris"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000752792 (source JORF)

De:	Masson (Isabelle) greffière du troisième grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Saint-Tropez
Remplace:	Mme Zanotti

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Correze-Lenee (Patricia) adjointe au chef du service de la recherche et de la prospective
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique représentante de l'Etat
Remplace:	Mme Soyeux (Annie)
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000752385 (source JORF)

nomination

president
conseil_administration

De:	Buguet (Robert)
Objet:	président du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

JORFTEXT000000751777 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000751776 (source JORF)

De:	Saurel (Pierre)
Objet:	à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade

date_debut="1999-01-01"

promotion

JORFTEXT000000751776 (source JORF)

De:	Mekki-Kaddache (Georges)
Objet:	à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade

date_debut="1999-01-01"

promotion

JORFTEXT000000751776 (source JORF)

De:	Jaouen (Yves)
Objet:	à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade

date_debut="1999-01-01"

promotion

JORFTEXT000000751652 (source JORF)

De:	Rau (Daniel)
Objet:	attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2000-02-19"

promotion

JORFTEXT000000751652 (source JORF)

De:	Bourhis (Jean-François)
Objet:	attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2000-01-01"

promotion

JORFTEXT000000751651 (source JORF)

De:	Rau (Daniel)
Objet:	à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale au titre de l'année 2000
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

JORFTEXT000000751651 (source JORF)

De:	Bourhis (Jean-François)
Objet:	à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale au titre de l'année 2000
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

De:	Mascarel (de) (Benoît) prêtre
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Lardemelle (de) (Nicolas) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bourdoncle de Saint-Salvy (de) (Anne-François) capitaine de vaisseau
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Volant (Stéphane) conseiller du président de la SNCF
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Voisin-Ratelle (Joël) chef des relations internationales de l'Autorité de régulation des télécommunications
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Valin (Gérard) capitaine de vaisseau
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Thouvenel (Joseph) président de l'union départementale CFTC de Paris
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Tandonnet (Jean) capitaine de vaisseau
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Samuel (Gérard) colonel de gendarmerie nationale
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Samnick (Jean-Paul) gérant de société
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Pineau (Marc-Henri) notaire
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Pichon (Hervé) délégué à la direction des relations extérieures de PSA
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Penillard (Christian) capitaine de vaisseau
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Paulhan (Jean) professeur à l'école navale de Brest
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Parlos (Benoît) adjoint au directeur des affaires juridiques, ministère de l'économie
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Paris (Christian) vice-président du Syndicat national des pilotes de ligne
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Ollivier (Thierry) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Novaro (Pierre) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Mottier (Bernard) colonel de gendarmerie nationale
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Motte (Christophe) colonel de l'armée de l'air
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Montagne (Vincent) P-DG de la société Média Participation (presse édition)
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Mone (Thierry) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Martinez (Pierre) capitaine de vaisseau
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Martin (Philippe) directeur des ateliers RATP de Championnet
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Marbach (Patrick) colonel de l'armée de l'air
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Luneau (Grégory) P-DG du groupe SAMETO
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Levet (Jean-Louis) chef de service du développement technologique et industriel au Commissariat général au Plan
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Legris (Gérard) conseiller au secrétariat général de la Commission européenne
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Le Puloc'h (François) administrateur civil secrétariat général pour l'administration
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Le Guen (Franck) contrôleur des armées (air)
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Le Bot (Didier) administrateur de l'Assemblée nationale
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Laureau (Didier) directeur général adjoint de la société du Louvre
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Laure (Xavier) colonel de l'armée de l'air
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Labaye (Laurent) colonel de l'armée de l'air
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Kedadouche (Zaïr) délégué général adjoint de l'association Entreprendre ensemble
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Jacob (Jean-Pierre) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Hercberg (Sylvain) chef adjoint de service, direction de la stratégie EDF
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Guillen (Serge) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Guerin (Michel) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Guennec (Patrick) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Giacometti (Jean-Louis) responsable de l'appui international à la CCI de Paris
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Genton (Daniel) directeur industriel de SOPARIND
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Gauthier (Vincent) ingénieur en chef de 1re classe, service des essences des armées
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Gauthier (Jean-Claude) directeur délégué à la propulsion nucléaire, chef du service technique pour les chaufferies nucléaires embarquées (CEA)
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Fraysse (Philippe) secrétaire général du syndicat FO de la métallurgie
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Dufour (Patrick) ingénieur en chef de l'armement
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Delperier (Louis) professeur certifié d'histoire, collège Fénelon
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Delnord (Luc) directeur de la société NC Numéricâble Canal +
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Dargnies (Antoine) directeur de la filière financement structuré de NATEXIS
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Coutau-Begarie (Hervé) premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Courtois (Philippe) chef du bureau de l'analyse du renseignement, ministère de la défense
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Coffin (Jean-Marc) commissaire colonel (air)
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Clerc (Philippe) conseiller au département Espace, ministère de l'éducation nationale
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Charie (Jean-Paul) député du Loiret
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Cahuet (Jean-Jacques) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bonnet (Philippe) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Biclet (Philippe) médecin
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bernard (Thierry) avocat au barreau de Paris
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bastian (Jean-Paul) vice-président de la FNSEA
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bart (Jean-Jacques) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Barillas (Jean-Pierre) chargé de mission à la direction générale de la coopération internationale et du développement, ministère des affaires étrangères
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Ballarin (Bertrand) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Balencie (Jean-Marc) chargé de mission su SGDN
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bailly (Michel-Alexandre) directeur de l'Ecole européenne des transports
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bacherot (Jean-François) colonel de l'armée de l'air
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Arrault (Michel) colonel de l'armée de l'air
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Amir-Aslani (Ardavan) avocat au barreau de Paris
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Alziari de Maulaussene (Renaud) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Tocqueville (Sigrid) chargée de mission au conseil de Paris
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Thonnet (Michèle) adjointe au chef de la mission pour l'informatisation du système de santé, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Simon (Laurence) grande reporter à France Inter
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Revellin-Falcoz (Brigitte) commandante de bord, Air France
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Pezard (Alice) directrice juridique et fiscale du groupe Caisse des dépôts et consignations
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Nicollet (Marie-Pierre) chef de cabinet, Agence française de développement
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Kilh-Solignac (Sylvie) administratrice hors classe des PTT
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Jacquin (Sophie) chef adjointe du bureau porte-parole de la DICOD
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Giovacchini (Laurence) administratrice civile chargée de mission au service central de prévention de la corruption, ministère de la justice
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Gaymard (Clara) sous-directrice à la direction des relations économiques extérieures, ministère de l'économie
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Fuchs (Odile) premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Douchez (Valérie) administratrice principale du Sénat
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Charon (Béatrice) directrice commerciale France et coopération Aerospatiale Matra missiles
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bouchet-Orphelin (Catherine) administratrice de sociétés
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bloas-Gonin (Jacqueline) ingénieure de recherches et chef du bureau des actions éducatives culturelles et sportives à la direction de l'enseignement scolaire
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Azemard (Isabelle) directrice des contrats publics Thomson-CSF
Objet:	à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

JORFTEXT000000751645 (source JORF)

De:	Bobillo (Pierre) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de sa nomination et titularisation dans le corps des ministres plénipotentiaires
Groupe:	Ce corps

date_debut="2000-03-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"

réintégration

JORFTEXT000000571840 (source JORF)

De:	Salon (Albert) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de sa nomination et titularisation dans le corps des ministres plénipotentiaires
Groupe:	Ce corps

date_debut="2000-02-23"
corps="Ministres plénipotentiaires"

réintégration

De:	Pech (Thierry)
Objet:	pour exercer au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Paris Tribunal pour enfants de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant

désignation

De:	Thabuis (Marie-Claude)
Objet:	pour exercer au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Paris Tribunal pour enfants de Paris Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant

désignation

De:	Dommanget (Bernard)
Objet:	pour exercer au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Grenoble Tribunal pour enfants de Grenoble Assesseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"

désignation

De:	Ducrot (Nathalie), épouse Saint-Dizier
Objet:	pour exercer au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Caen Tribunal pour enfants de Cherbourg Assesseure suppléante
Groupe:	Cour d'appel de Caen

date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cherbourg"
suppleant

désignation

De:	Du Lac (Dominique), épouse Castets
Objet:	pour exercer au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Bordeaux Tribunal pour enfants de Bordeaux Assesseure titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"

désignation

JORFTEXT000000571031 (source JORF)

De:	Cromback (Patricia), épouse Cruchet agente administrative de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Evreux
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Evreux

date_debut="2000-05-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000571031 (source JORF)

De:	Delamarre (Jeanne), épouse Bourdais-Massenet
Objet:	greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Evreux
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Evreux

date_debut="2000-03-06"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
suppleant

cessation de fonction

JORFTEXT000000571030 (source JORF)

De:	Genoux (Janine), épouse Bouillon greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Moulins
Remplace:	Mme Potelle
Groupe:	Tribunal de grande instance de Moulins

tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
suppleant

nomination

tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"
suppleant

De:	Huart (Angélique), épouse Guérin adjointe administrative
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Remplace:	Mme Caby
Groupe:	Tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne

JORFTEXT000000571029 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000571028 (source JORF)

De:	Marcinkowski (Marie-Annick) greffière du troisième grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Etampes
Remplace:	Mme Kaeuffer
Groupe:	Tribunal d'instance d'Etampes

tribunal
tribunal_instance="Étampes"

nomination

JORFTEXT000000571027 (source JORF)

De:	Toulet (Nadine), épouse Boulanger adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Clermont en Beauvaisis
Remplace:	Mme Carton
Groupe:	Tribunal d'instance de Clermont en Beauvaisis

date_debut="2000-06-01"
tribunal
tribunal_instance="Clermont en Beauvaisis"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000571026 (source JORF)

De:	Belliard (Jean-François)
Objet:	membre du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaire
Remplace:	M. Pardieu (Jules)
Groupe:	Conseil national de la consommation

nomination

JORFTEXT000000571024 (source JORF)

De:	Raymond (Gilles, Pierre, Henry) lieutenant, troupes de marine ; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 2000 Cité
Objet:	ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE Au grade de chevalier Avec effet du 3 avril 2000
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
annees_service="3"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	de La Moussaye (Eric)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Flesch (Michel)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Demorand (Jacques)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Biau (Jacques)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Le-Thi-Kim-Loan, épouse Forgeron (Jacqueline )
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2000

promotion

JORFTEXT000000387178 (source JORF)

De:	George (Lyne), épouse Carville adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	pour une durée maximum de deux mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Doullens
Groupe:	Tribunal d'instance de Doullens

date_debut="2000-03-20"
tribunal
tribunal_instance="Doullens"

nomination

JORFTEXT000000387167 (source JORF)

De:	Warter (Danielle) attachée d'administration centrale
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite en application des dispositions des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite, et radiée des cadres de l'administration centrale

date_debut="2000-09-11"

admission

JORFTEXT000000387165 (source JORF)

De:	Treyssac (Jean-François) premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:	à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:	Cour administrative d'appel de Paris

date_debut="2000-06-01"
cour_administrative_appel="Paris"

mutation

JORFTEXT000000387164 (source JORF)

De:	Ronciere (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article L. 24 du code des pensions civiles et militaires de retraite et de la loi du 18 août 1936 membre du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Pau
Groupe:	Tribunal administratif de Pau

date_debut="2000-10-30"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000387114 (source JORF)

De:	Junique (Françoise), épouse Gratia adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Valence
Remplace:	Mme Gay
Groupe:	Tribunal de grande instance de Valence

tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000387113 (source JORF)

De:	Collet (Brigitte), épouse Pigeon greffière du deuxième grade
Objet:	régisseuse suppléante du greffe détaché de Creil
Remplace:	Mme Michelot

date_debut="2000-03-06"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000387057 (source JORF)

De:	Deal (Danièle) conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-préfète auprès du ministère de l'intérieur au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1999-10-04"
duree="deux ans"
sous-prefet

détachement

JORFTEXT000000387056 (source JORF)

De:	Bourre (Valérie), épouse Verdin agente administrative de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Remplace:	Mme Boné
Groupe:	Tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye

date_debut="2000-03-23"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Germain-en-Laye"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000387055 (source JORF)

De:	Baron (Marie-Claude), épouse Beysson greffière du troisième grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Rambouillet
Remplace:	M. Martin
Groupe:	Tribunal d'instance de Rambouillet

tribunal
tribunal_instance="Rambouillet"

nomination

corps="Secrétaires des affaires étrangères"

De:	Nguyen Van Ton (Antony)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères au titre de l'année 2000

JORFTEXT000000386606 (source JORF)

inscription

corps="Secrétaires des affaires étrangères"

De:	Buc (Michel)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères au titre de l'année 2000

JORFTEXT000000386606 (source JORF)

inscription

corps="Secrétaires des affaires étrangères"

De:	Le Baron (Colette)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères au titre de l'année 2000

JORFTEXT000000386606 (source JORF)

inscription

De:	Fribourg (Charles, Georges, Alphonse) Ingénieur général de 2e classe de l'armement placé en position de service détaché
Objet:	dans les cadres admis par anticipation et dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

réintégration

De:	Moulian (Paul, André) Général de brigade placé en position de service détaché auprès du Sénat
Objet:	dans les cadres admis par anticipation et dans la 2e section du cadre des officiers généraux

date_debut="2000-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

réintégration

De:	Sabatié-Garat (Pierre, Paul, Marie) Contre-amiral
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions Au grade de vice-amiral

promotion

De:	Bridelance (Jacques, Henri, Raoul) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions Au grade de contre-amiral

promotion

De:	Badie (Roland, Jacques, Etienne) Général de brigade nommé adjoint « enseignement » au général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

promotion

De:	Neveux (Bruno, Marc, Henri, Adrien) Colonel de l'infanterie nommé adjoint au général commandant l'état-major de force no 2
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Marcerou (Christian, Alain) Colonel du train nommé commandant de la 1re brigade logistique
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Lanclume (Jean-Marc, Joseph, Albert) Colonel des troupes de marine nommé directeur du centre militaire d'information et de documentation sur l'outre-mer et l'étranger
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Frère (Gérard, Alfred, Adolphe) Colonel de l'artillerie nommé adjoint au directeur chargé des affaires stratégiques
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Falzone (Christian-Charles) Colonel de l'infanterie nommé commandant de la 1re brigade mécanisée
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Longuet (Hervé, Claude, Yves) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Jarry (Xavier, Michel, Marie) Colonel du corps des officiers de l'air nommé chef de la division « forces nucléaires » de l'état-major des armées
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Rufer (Jacques, Armand, Paul) Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air placé en position de service détaché auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale -
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de commissaire général de brigade aérienne

promotion

De:	Lefèvre (Alain, Henri, Joseph) Général de brigade maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

promotion

De:	Desvignes (Jean, Louis, Antonin) Général de brigade nommé commandant de l'école supérieure et d'application des transmissions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

promotion

De:	Tousche (Bernard, Marie, Joseph) Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de la maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Peyrefitte (Bernard, Roger, Jacques) Colonel du génie maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Moreau (Jean-Loup) Colonel des troupes de marine nommé adjoint au major général de l'état-major des armées et chef du bureau « études et stratégie militaire générale »
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Flichy (Gaël, Jean-Marie) Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Boyer (Alain, René, Simon) Colonel des transmissions maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

promotion

De:	Malbreil (André, Michel) Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement nommé chargé de mission auprès du chef du service de la maintenance aéronautique
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Le Quéré (Daniel, Julien) Ingénieur en chef de l'armement nommé chargé de mission auprès du chef du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Archintini (Alain, Dominique, Charles) Ingénieur en chef de l'armement maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Moreau (Pierre-André, Roger, Joseph) Ingénieur général de 2e classe de l'armement maintenu en position de service détaché
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 1re classe

promotion

De:	Giraud (Hervé, Jean-Marie, Dominique) Contre-amiral
Objet:	commandant de la zone maritime océan Indien
Groupe:	Zone maritime océan Indien

date_debut="2000-08-09"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Porchier (Patrick) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	directeur du collège interarmées de défense
Groupe:	Collège interarmées de défense

nomination

De:	Monnet (Jean-Claude, René, André) Général de brigade
Objet:	adjoint au général commandant l'état-major de force no 3
Groupe:	État-major de force no 3

nomination

De:	Melaine (Yves, Georges, Eugène) Contre-amiral
Objet:	directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense
Groupe:	Collège interarmées de défense

nomination

De:	Maral (Pierre, Marie, Charles) Général de brigade
Objet:	chef de la division « emploi » de l'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

nomination

De:	Kermabon (Yves, Aimé, René) Général de brigade de
Objet:	commandant de la 6e brigade légère blindée
Groupe:	6e brigade légère blindée

nomination

De:	Delort (Dominique) Général de brigade
Objet:	commandant supérieur des forces armées aux Antilles

nomination

De:	Champiot (Louis, Rémy, Roger) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

nomination

De:	Bévillard (Alain, Marcel) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	commandant des forces françaises stationnées à Djibouti

nomination

De:	Bouteiller (Thierry, Frédéric) Général de brigade de
Objet:	sous-chef d'état-major « organisation - ressources humaines » à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:	État-major de l'armée de terre

nomination

date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure et d'application du matériel"

De:	Baribaud (Serge, Rémy) Général de brigade
Objet:	commandant de l'école supérieure et d'application du matériel
Groupe:	École supérieure et d'application du matériel

nomination

De:	Berger de Nomazy (Gabriel, Marie, Bernard) Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	directeur général de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
ecole

nomination

De:	Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard) Contre-amiral
Objet:	chef du centre opérationnel interarmées de l'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

date_debut="2000-07-21"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Grünfelder (Henri, Jean-Paul) Colonel des troupes de marine
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2000-07-17"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Durand (Jean-François, Maurice) Général de division
Objet:	commandant de l'école d'état-major
Groupe:	École d'état-major

date_debut="2000-07-15"
conseil_des_ministres
ecole="École d'état-major"

nomination

De:	Durand (Michel, Robert, Léon, Camille) Colonel des troupes de marine
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2000-07-09"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Jourdan (Yves, Gaston, Jean) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	commandant des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:	Surveillance, d'information et de communications

date_debut="2000-07-02"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Bourdilleau (François, Charles) Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:	major général de l'armée de l'air

date_debut="2000-07-02"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Raevel (Alain, Gérard, Adrien) Général de brigade
Objet:	adjoint au délégué à l'information et à la communication de la défense

nomination

De:	Nury (Daniel, Charles, Henri) Général de brigade
Objet:	chef du conseil en organisation de l'armée de terre
Groupe:	Conseil en organisation de l'armée de terre

nomination

De:	Monceaux (Louis, Paul, Yves) Général de brigade
Objet:	directeur du service central de la maintenance
Groupe:	Direction du service central de la maintenance

nomination

De:	Michel (Jean, Marie, Jacques, Raymond) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

nomination

De:	Manet (Jacques, Daniel) Général de brigade
Objet:	adjoint au général commandant la force d'action terrestre
Groupe:	Action terrestre

nomination

De:	Le Roy (Bernard, Albert, Pierre, Robert) Général de brigade
Objet:	coordinateur « relations internationales » à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:	État-major de l'armée de terre

nomination

De:	Lasserre (Henri, Pierre, Marie) Général de brigade
Objet:	gouverneur militaire de Marseille

nomination

De:	Lacour (André, Raymond) Général de division
Objet:	chargé de mission auprès du général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
Groupe:	Armée de terre

nomination

De:	Dages (Michel, Jean, Gabriel) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	chargé de mission auprès du vice-président du conseil général de l'armement
Groupe:	Conseil général de l'armement (CGARM)

nomination

De:	Chouvion (Frédéric, Maurice, Louis, Marie) Général de brigade
Objet:	chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

nomination

De:	Berlaud (Michel, Serge, Germain) Général de brigade
Objet:	chef du service historique de l'armée de terre
Groupe:	Service historique de l'armée de terre

nomination

De:	Alaux (Michel, Emile, André) Général de brigade
Objet:	commandant de la région de gendarmerie Méditerranée et de la circonscription de gendarmerie de Lyon
Groupe:	Région de gendarmerie Méditerranée et de la circonscription de gendarmerie de Lyon

nomination

De:	Raingeard (Jean, Paul, Louis) Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions

conférés

De:	Novello (Pierre, Antoine, Jean) Général de corps d'armée
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Lambert (Xavier, Jean, Marie, Joseph) Général de corps d'armée de
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Fruchard (Michel, Georges, Désiré) Général de division
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Batselé (Gérard, Guy) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000205036 (source JORF)

De:	Chevalier (Yves) sous-directeur des statuts et rémunérations à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger ou
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000205035 (source JORF)

De:	Heritier (Serge) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de sa nomination inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:	Ce corps

date_debut="2000-04-28"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000204887 (source JORF)

De:	Barcellini (Serge) Inspecteur général des anciens combattants
Objet:	dans la première section du cadre des contrôleurs généraux des armées au grade de contrôleur général des armées, pour compter du 1er juin 2000

conseil_des_ministres

nomination

JORFTEXT000000204886 (source JORF)

De:	Salaün (Jean-Yves) attaché d'administration centrale
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite en application des dispositions des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite et radié des cadres de l'administration centrale

date_debut="2000-09-03"

admission

JORFTEXT000000204852 (source JORF)

De:	Savigny (Hugues)
Objet:	stagiaire du cycle préparatoire, seconde série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="2000-05-02"
ecole

cessation de fonction

JORFTEXT000000204850 (source JORF)

De:	Talbi (Nordine)
Objet:	pour exercer au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous Cour d'appel d'Agen Tribunal pour enfants d'Agen Assesseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel d'Agen

date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"

désignation

JORFTEXT000000204848 (source JORF)

De:	Rieu (Michelle), épouse Caldefie greffière du troisième grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Montauban
Remplace:	Mme Furtado
Groupe:	Tribunal de grande instance de Montauban

tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"

nomination

JORFTEXT000000204847 (source JORF)

De:	Roth (Annie) greffière du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Castres
Remplace:	M. Combes
Groupe:	Tribunal d'instance de Castres

tribunal
tribunal_instance="Castres"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000204846 (source JORF)

De:	Pons (Marie-Rose), épouse Beaufils agente administrative de 2e classe et régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mende
Objet:	à compter de la date de passation des comptes et pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire de la juridiction précitée
Remplace:	M. Verpillon

nomination

JORFTEXT000000204845 (source JORF)

De:	Antoyan (Lydia), épouse Dari agente administrative de 2e classe
Objet:	pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire suppléante du greffe détaché de Gardanne

date_debut="2000-03-06"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000204845 (source JORF)

De:	Cavallo (Yvelise), épouse Parrini adjointe administrative principale de 2e classe et régisseuse suppléante du greffe détaché de Gardanne
Objet:	pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire de la juridiction précitée

date_debut="2000-03-06"

nomination

JORFTEXT000000204844 (source JORF)

De:	Beaurenaut (Eric) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bar-le-Duc
Remplace:	Mme Pavani
Groupe:	Tribunal d'instance de Bar-le-Duc

tribunal
tribunal_instance="Bar-le-Duc"

nomination

JORFTEXT000000204843 (source JORF)

De:	Deneuville (Christine), épouse Cailleret adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Arras
Remplace:	Mme Bourgois
Groupe:	Tribunal d'instance d'Arras

date_debut="2000-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Arras"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000204842 (source JORF)

De:	Stacchini (Raymond) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de police de Marseille
Remplace:	Mme Sollier
Groupe:	Tribunal de police de Marseille

tribunal="de police de Marseille"

nomination

JORFTEXT000000204841 (source JORF)

De:	Taillandier (Nicole) inspectrice principale de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Objet:	directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Eure
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Eure

date_debut="2000-06-01"

nomination

JORFTEXT000000204699 (source JORF)

De:	Saurel (Pierre)
Objet:	complémentaire au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1999

promotion

JORFTEXT000000204699 (source JORF)

De:	Mekki-Kaddache (Georges)
Objet:	complémentaire au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1999

promotion

JORFTEXT000000204699 (source JORF)

De:	Jaouen (Yves)
Objet:	complémentaire au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1999

promotion

JORFTEXT000000204698 (source JORF)

De:	Graindorge (Jacques)
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

commissaire_gouvernement

cessation de fonction

De:	Moussier (Alain)
Objet:	à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2000-12-24"

promotion

De:	Digonnet (Françoise)
Objet:	à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2000-12-22"

promotion

De:	Andrzejewski (Elisabeth)
Objet:	à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2000-10-23"

promotion

De:	Pehé (Gérard)
Objet:	à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2000-09-18"

promotion

De:	Bartier (Jean-Marc)
Objet:	à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2000-07-04"

promotion

De:	Couteux (Alain)
Objet:	à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2000-05-12"

promotion

De:	Ginestet (Marie-Thérèse)
Objet:	à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2000-01-01"

promotion

JORFTEXT000000204657 (source JORF)

De:	de Martel (Claude) administrateur civil hors classe en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:	Ministère de l'équipement, des transports et du logement

date_debut="2000-06-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration