tribunal_instance="Ecouen" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Florence Hermite
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Ecouen
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
tribunal_instance="Ecouen"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Anne Cotty, épouse Fasquel
juge
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Ecouen
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
tribunal_instance="Ecouen"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Thierry Wursten
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Ecouen
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
tribunal_instance="Ecouen"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Thomas Vasseur
juge au tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Ecouen
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
tribunal_instance="Ecouen"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Gérard (Marie-Christine)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance d'Ecouen
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_instance="Ecouen"
suppleant
JORFTEXT000000196585(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Fleury (Patricia), épouse Salome
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance d'Ecouen
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_instance="Ecouen"
JORFTEXT000000196585(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Jean-Michel Aubac
juge au tribunal de grande instance de Metz, chargé du service du tribunal d'instance de Boulay-Moselle
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Ecouen
Remplace:
M. Renaud
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
tribunal_instance="Ecouen"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Gerard (Marie-Christine)
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Ecouen
Remplace:Mme Nguyen
Groupe:
Tribunal d'instance d'Ecouen
date_debut="1995-12-15"
tribunal
tribunal_instance="Ecouen"
suppleant
JORFTEXT000000741061(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Fleury (Patricia), épouse Salome
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Ecouen
Remplace:Mme Gerard
Groupe:
Tribunal d'instance d'Ecouen
date_debut="1995-12-15"
tribunal
tribunal_instance="Ecouen"
JORFTEXT000000741061(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.