tribunal_instance="Hyères" (tag)

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De: Garnier (Nathalie)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Hyères
Groupe:
Tribunal d'instance de Hyères
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
JORFTEXT000000460450(source JORF)
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Leost (Sylvie)
agente administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Hyères
Groupe:
Tribunal d'instance de Hyères
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
JORFTEXT000000424560(source JORF)
nomination
08 Mai 200508/05/2005
De: Girot (Yvette)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Hyères
Remplace:
Mme Fonfrede
Groupe:
Tribunal d'instance de Hyères
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
JORFTEXT000000586092(source JORF)
nomination
28 Novembre 200028/11/2000
De: Pascale Boyer, épouse Bazzoli
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Hyères
Remplace:
Mme Weiss
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
tribunal_instance="Hyères"
JORFTEXT000000396345(source JORF)
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Mathieu (Eliane), épouse Toucas
agent administratif de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Hyères
Remplace:
Mme Verignon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Hyères
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
suppleant
JORFTEXT000000378728(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Fardelli (Anna), épouse Fonfrede
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Hyères
Remplace:
Mme Toucas
Groupe:
Tribunal d'instance d'Hyères
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
JORFTEXT000000378728(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bovas (Danielle), épouse Verignon
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Hyères
Remplace:
Mme Toucas
Groupe:
Tribunal d'instance d'Hyères
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
suppleant
JORFTEXT000000571923(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Mathieu (Eliane), épouse Toucas
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Hyères
Remplace:
Mme Papillon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Hyères
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
JORFTEXT000000571923(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Mathieu (Eliane), épouse Toucas
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance d'Hyères
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
suppleant
JORFTEXT000000747196(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Garcia (Marie-Luce), épouse Papillon
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance d'Hyères
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
JORFTEXT000000747196(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Deluard (Brigitte)
agent administratif
date à laquelle
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Hyères
Groupe:
Tribunal d'instance d'Hyères
date_debut="1993-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
JORFTEXT000000728611(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.