06 Janvier 1999

JORFTEXT000000744139 (source JORF)

De:	Pascale Andréani
Objet:	conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Tutin (Christian)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Taouil (Redouane)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Rollinat (Robert)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Moulier-Boutang (Yann)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Marques-Pereira (Jaime)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Job (Louis)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Glachant (Jean-Michel)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Dupuy (Yves)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Drugman (Bernard)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Colletis (Gabriel)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Cartier-Bresson (Jean)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Boncoeur (Jean)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Angelier (Jean-Pierre)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Kartchevsky-Bulport (Andrée)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Belis-Bergouignan (Marie-Claude)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

De:	Assidon (Elsa)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques

admission

JORFTEXT000000743026 (source JORF)

De:	Allègre (Marcel) attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:	dans les corps des personnels de préfecture attaché de préfecture à la préfecture du Val-d'Oise

date_debut="1998-09-01"

intégration

JORFTEXT000000742991 (source JORF)

De:	Levy (Jean-Didier) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	ingénieur général chargé du bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:	M. Mesnil (Jean-Jacques)

date_debut="1998-12-29"

nomination

De:	Pibarot (Thomas)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 3o Choisis parmi les autres catégories de membres de la commission de classification Membres suppléants
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

nomination

De:	Forté (Thierry)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique Membres suppléants
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

nomination

De:	Lecomte (Isabelle)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 3o Choisis parmi les autres catégories de membres de la commission de classification Membres suppléants
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

nomination

De:	Edeline (Marie-Hélène)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique Membres suppléants
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

nomination

De:	Labroue (Dominique)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 1o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant les pouvoirs publics Membres suppléants
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

nomination

De:	Grenier (Valérie)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 1o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant les pouvoirs publics Membres suppléants
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

nomination

De:	Deville (Gérald)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 3o Choisis parmi les autres catégories de membres de la commission de classification Membres titulaires
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

nomination

De:	Virenque (Antoine)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique Membres titulaires
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

nomination

De:	Paris (Daniel)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 1o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant les pouvoirs publics Membres titulaires
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

nomination

De:	Miquel (Marie-Claude)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 3o Choisis parmi les autres catégories de membres de la commission de classification Membres titulaires
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

nomination

De:	Ivanoff (Nicole)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique Membres titulaires
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

nomination

De:	Mazodier (Myriem)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 1o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant les pouvoirs publics Membres titulaires
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

nomination

JORFTEXT000000558204 (source JORF)

De:	Jondet (Danielle) attaché territorial du département des Yvelines
Objet:	dans les corps des personnels de préfecture attaché de préfecture à la préfecture des Yvelines

date_debut="1998-11-01"

intégration

De:	Perrin (Dominique)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Leclerc (Dominique)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Bonnetaud (Dominique) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Yvergniaux (Philippe)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Vanbrugghe (Gérard)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Vanackere (Gilles) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Tuffery (Michel)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Tailliez (Patrice) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Schmitt (Frantz)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Roland (François)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Rieu (Thierry)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Rathouis (Pierre) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Quainon (Philippe)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Piton (Pierre) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Perre (Patrick)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Parent (Eric)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Michon (Régis)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Mengin-Lecreulx (Patrice)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Melet (François)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Meignien (Eric)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Mauguin (Philippe)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Martin (Jean-Yves)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Lucas (Philippe)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Lorre (Emile)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Lefebvre (Etienne) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Landmann (Guy)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Kosuth (Pascal) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Herin (Jackie)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Guignard (Philippe) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Gousse (François)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Givone (Pierre-Eric)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Geiger (Olivier)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Gautereau (Benoît) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Fremaux (Guy)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Ferry-Wilczek (Hubert)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Facon (Thierry) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Eynard (Pascal)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Engler (Jean-Marie)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Emile (Yvon) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Demarcq (Philippe)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Delache (Xavier) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Courtier (Pierre)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Chollet (François)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Chauvin-Droz (Christophe)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Charbonnel (Joël)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Cazet (Michel) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Cavitte (Jean-Paul) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Castan (Alain)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Bourely (Antoine) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Blachere (Philippe)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Bionda (Jean-Pierre)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Becker (Jean-Jacques)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Baudequin (Denis)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Bauche (Alain)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Barrillon (Denis)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Barlier (André) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Ayphassorho (Hugues)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Hubin-Dedenys (Sylvie)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

De:	Correze-Lenee (Patricia) (en service détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1999

promotion

JORFTEXT000000558163 (source JORF)

De:	Brugiere (Maryse)
Objet:	membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er-III du décret no 90-174 du 23 février 1990 modifié représentant le Conseil supérieur de l'audiovisuel au titre du collège des experts Membre titulaire
Remplace:	M. Hurard (François)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

nomination

De:	Peter (Jean-Marie) responsable du domaine Organisation et contrôle des approvisionnements d'Electricité de France
Objet:	à la section technique de la Commission centrale des marchés représentants des entreprises nationales membre suppléant
Remplace:	M. Widmer (Michel)
Groupe:	Commission centrale des marchés

JORFTEXT000000558160 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000558160 (source JORF)

De:	Roussarie (Philippe) chef adjoint du service central des marchés d'Electricité de France
Objet:	à la section technique de la Commission centrale des marchés représentants des entreprises nationales
Remplace:	M. Widmer (Michel)
Groupe:	Commission centrale des marchés

nomination

De:	Bourcart (Jean-Patrick)
Objet:	membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger 1o représentants du ministère des affaires étrangères Le sous-directeur des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France 2o représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité Un représentant de la direction du budget 6o représentants des principales associations de Français à l'étranger Sur désignation de l'Union des Français à l'étranger
Groupe:	Direction des Français de l'étranger Direction du budget

nomination

De:	Cantegrit (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger 1o représentants du ministère des affaires étrangères Le sous-directeur des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France 2o représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité Un représentant de la direction du budget 4o sénateur représentant les Français établis hors de France
Groupe:	Direction des Français de l'étranger Direction du budget

nomination

De:	Savery (Guy) président de la commission des affaires sociales
Objet:	membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger 1o représentants du ministère des affaires étrangères Le sous-directeur des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France 2o représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité Un représentant de la direction du budget 4o sénateur 5o membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:	Direction des Français de l'étranger Direction du budget Conseil supérieur des Français de l'étranger

nomination

De:	Ducaud (Michel) rapporteur de la commission des affaires sociales
Objet:	membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger 1o représentants du ministère des affaires étrangères Le sous-directeur des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France 2o représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité Un représentant de la direction du budget 4o sénateur 5o membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:	Direction des Français de l'étranger Direction du budget Conseil supérieur des Français de l'étranger

nomination

De:	Raunet (Mireille)
Objet:	membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger 1o représentants du ministère des affaires étrangères Le sous-directeur des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France 2o représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité Un représentant de la direction du budget 6o représentants des principales associations de Français à l'étranger Sur désignation de l'Association démocratique des Français à l'étranger
Groupe:	Direction des Français de l'étranger Direction du budget

nomination

De:	Morales (Monique) membre de la commission des affaires sociales
Objet:	membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger 1o représentants du ministère des affaires étrangères Le sous-directeur des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France 2o représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité Un représentant de la direction du budget 4o sénateur 5o membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:	Direction des Français de l'étranger Direction du budget Conseil supérieur des Français de l'étranger

nomination

JORFTEXT000000558158 (source JORF)

De:	Le Moigne (Gilbert) attaché d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loir-et-Cher
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	Mme Martin (Marie-Joëlle)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1999-01-01"

nomination

JORFTEXT000000378772 (source JORF)

De:	Alexandre (Olivier) ingénieur des travaux ruraux
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

date_debut="1998-05-22"

nomination

JORFTEXT000000378771 (source JORF)

De:	Marc-Olivier Dupin
Objet:	directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Groupe:	Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

reconduction

De:	Woh (Christophe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Vincent (David)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Varoquier (Vincent)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Tremblais (Sébastien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Sinou (Jean-Jacques)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Simon (Lomig)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Scordia (Vincent)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Sauvage (Sylvain)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Sarrou (Christophe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Rouet (Guillaume)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Rochat (François)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Reculeau (Christian)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Pétra (Olivier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Merlin (Eric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Marchalot (Pierre)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Mangonot (Marc)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Mangenot (Sébastien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Leroux (Jérôme)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Leconte (Cyrille)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Le Ven (Arnaud)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	L'Hopital (Cyrille)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Kruszyna (Frédéric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Huckel (Cédric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Houdemer (Hervé)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Gueugnon (Gabriel)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Gicquel (Alain)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Evezard (David)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Dury (Jean-Jacques)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Ducret (Laurent)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Disy (Hervé)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Denglos (Philippe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Delacroix (Grégory)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Dedenon (Sébastien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	De Cabissole (Louis)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Coursant (Michel)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Coulot (Christophe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Coince (Pascal)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Cazenave (Rodolphe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Cavelius (Damien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Bugada (Olivier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Brando (Cyrille)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Bouet (Christophe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Blin (Thierry)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Ben Khelil (Philippe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Allamand (Eric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Pitti (Nicolas)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Pistre (Thomas)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Nen (Arnaud)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Mori (Jean-Louis)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Millet (Jean-Philippe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Loiseau (Vincent)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Lohou (Sylvain)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Lecointe (Olivier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Le Roy (Ronan)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Le Gourlay (Xavier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Lapierre (Gérard)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Lamotte (Denis)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Lagathu (Frédéric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Kerebel (Bernard)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Karsenty (Eric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Guilleux (Xavier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Gouzien (Dominique)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Girard (Anthony)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Gilbert (Christophe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Galera (Eric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Dubern (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Chazal (Henri)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Brun (David)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Bordachar (Serge)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Blaizot (Cédric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Bardot (Philippe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Augustin (Jonathan)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Ardois (Lionel)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Favier (Sandie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Drevin (Sandrine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Abiven (Christine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Rouzaud (Isabelle), épouse Pitti
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Ezvan (Bénédicte)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998 aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

JORFTEXT000000378766 (source JORF)

De:	Duchesne (Bernard, Marie) trésorier-payeur général du département de l'Essonne (2e catégorie)
Objet:	payeur général de la trésorerie aux armées
Remplace:	M. Pierre Millan

nomination

De:	Pelloux (Marcel)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture des Hautes-Pyrénées

nomination

De:	Aynos (Lucien)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Seine-Saint-Denis

nomination

De:	Pothin (Abel)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Réunion

nomination

De:	Choiset (Alain)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Marne

nomination

De:	Caillet (Pierre)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Manche

nomination

De:	Amadei (Ange)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Haute-Corse

nomination

De:	Belin (Laurent)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de Lot-et-Garonne

nomination

De:	Digonnet (Georgette)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Rhône

nomination

De:	Bonnard (Marie-Noëlle)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Puy-de-Dôme

nomination

De:	Millet (Françoise)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Jura

nomination

De:	Lacroix (Danièle)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Gers

nomination

De:	Arnould (Josy)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Gard

nomination

De:	Bassière (Ghislaine)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Calvados

nomination

De:	Frankhauser (Angèle)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Bas-Rhin

nomination

De:	Chapalain (Marie-Françoise)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture des Hauts-de-Seine

nomination

De:	Corbillon (Nicole)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture des Ardennes

nomination

De:	Piras (Marie-José)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture des Alpes-Maritimes

nomination

De:	Aubry (Annick)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Seine-Maritime

nomination

De:	Batista (Marie-Christine)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Haute-Vienne

nomination

De:	Dequatre (Monique)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Drôme

nomination

De:	Gourinel (Annie)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Corrèze

nomination

De:	Ghelas (Josiane)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Charente-Maritime

nomination

De:	Minard (Nelly)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de l'Yonne

nomination

De:	Massines (Nicole)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de l'Isère

nomination

De:	Jean (Anne-Marie)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de l'Eure

nomination

De:	Dader (Danièle)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de l'Aude

nomination

De:	Vignals (Colette)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de l'Ariège

nomination

De:	Tournassat (Sylvia)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de Tarn-et-Garonne

nomination

De:	Collette (Catherine)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de Seine-et-Marne

nomination

JORFTEXT000000378729 (source JORF)

De:	Lefebvre (Nathalie), épouse Decle greffière du troisième grade
Objet:	régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Mâcon
Remplace:	Mme Massol
Groupe:	Tribunal de grande instance de Mâcon

date_debut="1999-01-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mâcon"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000378728 (source JORF)

De:	Mathieu (Eliane), épouse Toucas agent administratif de 1re classe
Objet:	de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Hyères
Remplace:	Mme Verignon
Groupe:	Tribunal d'instance d'Hyères

tribunal
tribunal_instance="Hyères"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000378728 (source JORF)

De:	Fardelli (Anna), épouse Fonfrede greffière du troisième grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Hyères
Remplace:	Mme Toucas
Groupe:	Tribunal d'instance d'Hyères

tribunal
tribunal_instance="Hyères"

nomination

JORFTEXT000000377912 (source JORF)

De:	Heurté (Henri) attaché d'administration de la ville de Paris
Objet:	dans les corps des personnels de préfecture attaché de préfecture à la préfecture des Yvelines

date_debut="1998-12-13"

intégration

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Joël de Zorzi
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Joël de Zorzi
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Joël de Zorzi
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-Baptiste Pinton sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Gwilherm Le Donné ingénieur des télécommunications, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-Marc Gravier
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Christian Berlinet conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Frédéric Basaguren conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-Marc Gravier conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-François Blarel
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Joël de Zorzi chef de service
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Edgard Wawrzyniak professeur des écoles
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Philippe Truquet attaché principal d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean Thébaud conseiller des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-Claude Piet chargé de mission
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-Michel Marlaud ministre plénipotentiaire
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-Michel Marlaud
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-Georges Lavit inspecteur en chef des monuments historiques
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	François Laumonier sous-directeur
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Alain Larose secrétaire adjoint des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Alain Larose
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Dominique Homa agent contractuel, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Eric Giraud-Telme attaché d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Patrice Dejumné conseiller des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Dominique Decherf conseiller des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-Marc Daniel administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-Marc Daniel
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	José Cohen ingénieur en chef des ponts et chaussées, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Alain Catta
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Thierry Borja de Mozota
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Thierry Borja de Mozota
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-François Blarel conseillers des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Christian Berlinet
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Michel Zwank secrétaire de chancellerie, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Philippe Truquet
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-Baptiste Pinton
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Alain Noé chiffreur de classe exceptionnelle, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Vincent Hommeril secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Luc Hallade administrateur civil
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-Pierre Deyres attaché d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Frédéric Basaguren
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Philippe Truquet attaché principal d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Dominique Homa agent contractuel
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Bernard Faro attaché d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Alain Dubuy secrétaire adjoint des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Joël Couronne secrétaire administratif d'administration centrale de classe exceptionnelle, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Christian Berlinet
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Catherine Martin adjointe administrative, directement placées sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Nathalie Kennedy secrétaire administrative
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Christine Foucart
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Olga Emmanouelidis secrétaire administrative
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Emmanuelle d'Achon conseillère des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Françoise Sellier attachée d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Françoise Descarpentries secrétaire adjointe principale des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Christine Foucart attachée d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Brigitte Ménager attachée d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Yvonne Daviet attachée d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Aude Bourhis agent contractuel
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet

délégation de signature

JORFTEXT000000197864 (source JORF)

De:	Wanderoild (Claire) attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:	dans les corps des personnels de préfecture attaché de préfecture à la préfecture de la Savoie

date_debut="1998-10-01"

intégration

JORFTEXT000000197863 (source JORF)

De:	Vincent (Walter) cadre de second niveau de la Poste
Objet:	dans les corps des personnels de préfecture attaché de préfecture à la préfecture de Seine-et-Marne

date_debut="1999-02-01"

intégration

JORFTEXT000000197862 (source JORF)

De:	Lecouturier (Martine) cadre de second niveau de La Poste
Objet:	dans les corps des personnels de préfecture attaché de préfecture à la préfecture de l'Eure

date_debut="1998-09-01"

intégration

De:	Egéa (Fernand)
Objet:	représentant suppléant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:	M. Lacambre (Dominique)
Groupe:	Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)

JORFTEXT000000197861 (source JORF)

nomination

De:	Remy (Andrée-Lise) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Faucher (Claude) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Bernhard (Claude) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Strosser (Pierre)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Rieth (Norbert) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Nedelec (Yves)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Marco (Olivier)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Leprince (Yvon) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Le Coz (Christian)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Lang (Gabriel)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Laily (Bruno)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Heois (Bernard)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	François (Hubert) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Didon (Emmanuel)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Chastaing (Michel)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Chassande (Christophe)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Chapuzet (Jean)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Chagnard (Sylvestre)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Bonnefoi (Benoît)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Bellot (Gérard)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Aumasson (Patrick)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Vibert (Marie-Agnès)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Turpin-Gazeau (Nadine)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Taliere (Sophie)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Moisset (Annie)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Guichoux (Sylvie)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Gravellier (Sophie)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Fonseca (Claire)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Durrieu (Sylvie)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

De:	Bertrand (Nathalie)
Objet:	pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l'année 1999

promotion

inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"

De:	Fosseyeux (Jean)
Objet:	au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles au titre de l'année 1999
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

JORFTEXT000000197859 (source JORF)

promotion

inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"

De:	Berthod (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles au titre de l'année 1999
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

JORFTEXT000000197859 (source JORF)

promotion

inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"

De:	Zinguérévitch (Elisabeth)
Objet:	au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles au titre de l'année 1999
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

JORFTEXT000000197859 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000197818 (source JORF)

De:	Bon (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000197817 (source JORF)

De:	Bosche-Lenoir (Anne) administratrice civile, chef de bureau à la direction du budget
Objet:	administratrice, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (budget)
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

conseil_administration

nomination

De:	Sambuc (Roland) professeur de santé publique
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

renouvellement

De:	Guillet (Pierre) médecin généraliste
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

renouvellement

De:	Dodet (Jean-François) médecin inspecteur de santé publique
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

renouvellement

De:	Thepaut (Maryvonne) infirmière générale
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

renouvellement

De:	Zmirou (Denis) épidémiologiste
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Roue (René) professeur de maladies infectieuses et tropicales
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Pous (Jacques) professeur de santé publique
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Lebas (Jacques) médecin interniste
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Giraud (Francis) sénateur
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Defert (Daniel) sociologue
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Coulomb (Alain) économiste de la santé
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Charpak (Yves) épidémiologiste
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Brucker (Gilles) professeur de santé publique
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Bonnaud (François) professeur de pneumologie
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Bloch-Lainé (Jean-François) médecin généraliste
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Tallec (Anne) spécialiste de santé publique
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Sandier (Simone) économiste
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Peckham (Catherine) professeur de pédiatrie
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Grzegrzulka (Odette) députée
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Ferrand (Isabelle) psychiatre
Objet:	membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

nomination

De:	Brucker (Gilles)
Objet:	vice-président
Groupe:	Haut Comité de la santé publique

désignation

De:	Mesguich-Kessler (Sophie) maître de conférences à l'université Paris-VIII
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 2 Maître de conférences et assimilés Section 15. - Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Remplace:	Mme Peltzer-Groznikh (Louise)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Pancrazi-Tian (Marie-Eve) maître de conférences à l'université Aix-Marseille-III
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 2 Maître de conférences et assimilés Section 1. - Droit privé et sciences criminelles
Remplace:	M. Beaubrun (Marcel)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Dion-Loye (Sophie) maître de conférences à l'université de Dijon
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 2 Maître de conférences et assimilés Section 1. - Droit privé et sciences criminelles
Remplace:	Mme Benezech-Pignarre (Geneviève)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Bonhomme-Juan (Régine) maître de conférences à l'université Montpellier-I
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE 2 Maître de conférences et assimilés Section 1. - Droit privé et sciences criminelles
Remplace:	Mme Vallansan-Omnes (Jocelyne)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

JORFTEXT000000197685 (source JORF)

De:	Daria (Isabelle) secrétaire administrative auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Allier
Objet:	régisseur d'avances auprès de ladite direction
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1999-01-01"

nomination

JORFTEXT000000197684 (source JORF)

De:	Roussel, née Geoffray (Catherine) secrétaire administrative de classe normale auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Ain
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1999-01-01"

nomination

JORFTEXT000000197683 (source JORF)

De:	Soubeyrand (Martine), épouse Gourbeyre agent administratif de 2e classe
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance du Chambon-Feugerolles
Remplace:	Mme Mathieu
Groupe:	Tribunal d'instance du Chambon-Feugerolles

date_debut="1999-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Chambon-Feugerolles"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000197682 (source JORF)

De:	Bertot (Laurence), épouse Croo greffière du troisième grade
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Dunkerque
Remplace:	Mme Boddaert
Groupe:	Tribunal d'instance de Dunkerque

date_debut="1999-01-04"
tribunal
tribunal_instance="Dunkerque"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000197538 (source JORF)

De:	Strasbourg (Bas-Rhin) pour les opérations de recettes et de dépenses effectuées par le directeur du commissariat de l'armée de terre des forces françaises stationnées en Allemagne
Objet:	ordonnateur secondaire au directeur du commissariat de l'armée de terre à
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

date_debut="1999-07-01"

conférés