06 Janvier 1999


De: Jacques Lapouge
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000744139(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Pascale Andréani
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000744139(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 199906/01/1999
De: Tutin (Christian)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Taouil (Redouane)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Rollinat (Robert)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Moulier-Boutang (Yann)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Marques-Pereira (Jaime)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Job (Louis)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Glachant (Jean-Michel)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Dupuy (Yves)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Drugman (Bernard)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Colletis (Gabriel)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Cartier-Bresson (Jean)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Boncoeur (Jean)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Angelier (Jean-Pierre)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Kartchevsky-Bulport (Andrée)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Belis-Bergouignan (Marie-Claude)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Assidon (Elsa)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
JORFTEXT000000743883(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Allègre (Marcel)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture du Val-d'Oise
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000743026(source JORF)
intégration
06 Janvier 199906/01/1999
De: Levy (Jean-Didier)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
ingénieur général chargé du bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Mesnil (Jean-Jacques)
date_debut="1998-12-29"
JORFTEXT000000742991(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Pibarot (Thomas)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
23 février 1990
3o Choisis parmi les autres catégories de membres de la commission de classification
Membres suppléants
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000742990(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Forté (Thierry)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
23 février 1990
2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique
Membres suppléants
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000742990(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Lecomte (Isabelle)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
23 février 1990
3o Choisis parmi les autres catégories de membres de la commission de classification
Membres suppléants
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000742990(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Edeline (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
23 février 1990
2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique
Membres suppléants
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000742990(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Labroue (Dominique)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
23 février 1990
1o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant les pouvoirs publics
Membres suppléants
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000742990(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Grenier (Valérie)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
23 février 1990
1o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant les pouvoirs publics
Membres suppléants
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000742990(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Deville (Gérald)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
23 février 1990
3o Choisis parmi les autres catégories de membres de la commission de classification
Membres titulaires
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
JORFTEXT000000742990(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Virenque (Antoine)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
23 février 1990
2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
JORFTEXT000000742990(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Paris (Daniel)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
23 février 1990
1o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant les pouvoirs publics
Membres titulaires
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
JORFTEXT000000742990(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Miquel (Marie-Claude)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
23 février 1990
3o Choisis parmi les autres catégories de membres de la commission de classification
Membres titulaires
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
JORFTEXT000000742990(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Ivanoff (Nicole)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
23 février 1990
2o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant la profession cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
JORFTEXT000000742990(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Mazodier (Myriem)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
23 février 1990
1o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant les pouvoirs publics
Membres titulaires
Groupe:
Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
JORFTEXT000000742990(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jondet (Danielle)
attaché territorial du département des Yvelines
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture des Yvelines
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000558204(source JORF)
intégration
06 Janvier 199906/01/1999
De: Perrin (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Leclerc (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bonnetaud (Dominique)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Yvergniaux (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Vanbrugghe (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Vanackere (Gilles)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Tuffery (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Tailliez (Patrice)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Schmitt (Frantz)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Roland (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Rieu (Thierry)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Rathouis (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Quainon (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Piton (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Perre (Patrick)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Parent (Eric)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Michon (Régis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Mengin-Lecreulx (Patrice)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Melet (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Meignien (Eric)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Mauguin (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Martin (Jean-Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Lucas (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Lorre (Emile)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Lefebvre (Etienne)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Landmann (Guy)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Kosuth (Pascal)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Herin (Jackie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Guignard (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Gousse (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Givone (Pierre-Eric)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Geiger (Olivier)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Gautereau (Benoît)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Fremaux (Guy)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Ferry-Wilczek (Hubert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Facon (Thierry)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Eynard (Pascal)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Engler (Jean-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Emile (Yvon)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Demarcq (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Delache (Xavier)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Courtier (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Chollet (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Chauvin-Droz (Christophe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Charbonnel (Joël)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Cazet (Michel)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Cavitte (Jean-Paul)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Castan (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bourely (Antoine)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Blachere (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bionda (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Baudequin (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bauche (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Barrillon (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Barlier (André)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Ayphassorho (Hugues)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Hubin-Dedenys (Sylvie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Correze-Lenee (Patricia)
(en service détaché)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000558164(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Brugiere (Maryse)
Objet:
membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er-III du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié représentant le Conseil supérieur de l'audiovisuel
au titre du collège des experts
Membre titulaire
Remplace:M. Hurard (François)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000000558163(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Peter (Jean-Marie)
responsable du domaine Organisation et contrôle des approvisionnements d'Electricité de France
Objet:
à la section technique de la Commission centrale des marchés
représentants des entreprises nationales
membre suppléant
Remplace:M. Widmer (Michel)
Groupe:
Commission centrale des marchés
suppleant
JORFTEXT000000558160(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Roussarie (Philippe)
chef adjoint du service central des marchés d'Electricité de France
Objet:
à la section technique de la Commission centrale des marchés
représentants des entreprises nationales
Remplace:M. Widmer (Michel)
Groupe:
Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000558160(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bourcart (Jean-Patrick)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
1o
représentants du ministère des affaires étrangères
Le sous-directeur des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
2o
représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité
Un représentant de la direction du budget
6o
représentants des principales associations de Français à l'étranger
Sur désignation de l'Union des Français à l'étranger
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
Direction du budget
JORFTEXT000000558159(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Cantegrit (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
1o
représentants du ministère des affaires étrangères
Le sous-directeur des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
2o
représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité
Un représentant de la direction du budget
4o
sénateur
représentant les Français établis hors de France
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
Direction du budget
JORFTEXT000000558159(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Savery (Guy)
président de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
1o
représentants du ministère des affaires étrangères
Le sous-directeur des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
2o
représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité
Un représentant de la direction du budget
4o
sénateur
5o
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
Direction du budget
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000558159(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Ducaud (Michel)
rapporteur de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
1o
représentants du ministère des affaires étrangères
Le sous-directeur des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
2o
représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité
Un représentant de la direction du budget
4o
sénateur
5o
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
Direction du budget
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000558159(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Raunet (Mireille)
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
1o
représentants du ministère des affaires étrangères
Le sous-directeur des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
2o
représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité
Un représentant de la direction du budget
6o
représentants des principales associations de Français à l'étranger
Sur désignation de l'Association démocratique des Français à l'étranger
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
Direction du budget
JORFTEXT000000558159(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Morales (Monique)
membre de la commission des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger
1o
représentants du ministère des affaires étrangères
Le sous-directeur des personnes à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
2o
représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité
Un représentant de la direction du budget
4o
sénateur
5o
membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
Direction du budget
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000558159(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Le Moigne (Gilbert)
attaché d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loir-et-Cher
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Martin (Marie-Joëlle)
Groupe:
Ladite direction
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000558158(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Alexandre (Olivier)
ingénieur des travaux ruraux
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="1998-05-22"
JORFTEXT000000378772(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Marc-Olivier Dupin
Objet:
directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
JORFTEXT000000378771(source JORF)
reconduction
06 Janvier 199906/01/1999
De: Woh (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Vincent (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Varoquier (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Tremblais (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Sinou (Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Simon (Lomig)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Scordia (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Sauvage (Sylvain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Sarrou (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Rouet (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Rochat (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Reculeau (Christian)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Pétra (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Merlin (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Marchalot (Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Mangonot (Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Mangenot (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Leroux (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Leconte (Cyrille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Le Ven (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: L'Hopital (Cyrille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Kruszyna (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Huckel (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Houdemer (Hervé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Gueugnon (Gabriel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Gicquel (Alain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Evezard (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Dury (Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Ducret (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Disy (Hervé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Denglos (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Delacroix (Grégory)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Dedenon (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: De Cabissole (Louis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Coursant (Michel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Coulot (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Coince (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Cazenave (Rodolphe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Cavelius (Damien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bugada (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Brando (Cyrille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bouet (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Blin (Thierry)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Ben Khelil (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Allamand (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Pitti (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Pistre (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Nen (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Mori (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Millet (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Loiseau (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Lohou (Sylvain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Lecointe (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Le Roy (Ronan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Le Gourlay (Xavier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Lapierre (Gérard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Lamotte (Denis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Lagathu (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Kerebel (Bernard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Karsenty (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Guilleux (Xavier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Gouzien (Dominique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Girard (Anthony)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Gilbert (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Galera (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Dubern (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Chazal (Henri)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Brun (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bordachar (Serge)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Blaizot (Cédric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bardot (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Augustin (Jonathan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Ardois (Lionel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Favier (Sandie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Drevin (Sandrine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Abiven (Christine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Rouzaud (Isabelle), épouse Pitti
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Ezvan (Bénédicte)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 1998
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378770(source JORF)
diplome
06 Janvier 199906/01/1999
De: Duchesne (Bernard, Marie)
trésorier-payeur général du département de l'Essonne (2e catégorie)
Objet:
payeur général de la trésorerie aux armées
Remplace:M. Pierre Millan
JORFTEXT000000378766(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Pelloux (Marcel)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Hautes-Pyrénées
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Aynos (Lucien)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Seine-Saint-Denis
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Pothin (Abel)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Réunion
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Choiset (Alain)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Marne
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Caillet (Pierre)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Manche
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Amadei (Ange)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Haute-Corse
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Belin (Laurent)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de Lot-et-Garonne
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Digonnet (Georgette)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Rhône
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bonnard (Marie-Noëlle)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Puy-de-Dôme
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Millet (Françoise)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Jura
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Lacroix (Danièle)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Gers
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Arnould (Josy)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Gard
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bassière (Ghislaine)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Calvados
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Frankhauser (Angèle)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Bas-Rhin
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Chapalain (Marie-Françoise)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Hauts-de-Seine
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Corbillon (Nicole)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Ardennes
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Piras (Marie-José)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Aubry (Annick)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Seine-Maritime
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Batista (Marie-Christine)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Dequatre (Monique)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Drôme
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Gourinel (Annie)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Corrèze
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Ghelas (Josiane)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Charente-Maritime
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Minard (Nelly)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de l'Yonne
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Massines (Nicole)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de l'Isère
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean (Anne-Marie)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de l'Eure
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Dader (Danièle)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de l'Aude
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Vignals (Colette)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de l'Ariège
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Tournassat (Sylvia)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de Tarn-et-Garonne
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Collette (Catherine)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de Seine-et-Marne
JORFTEXT000000378730(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Lefebvre (Nathalie), épouse Decle
greffière du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Mâcon
Remplace:
Mme Massol
Groupe:
Tribunal de grande instance de Mâcon
date_debut="1999-01-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mâcon"
suppleant
JORFTEXT000000378729(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Mathieu (Eliane), épouse Toucas
agent administratif de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Hyères
Remplace:
Mme Verignon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Hyères
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
suppleant
JORFTEXT000000378728(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Fardelli (Anna), épouse Fonfrede
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Hyères
Remplace:
Mme Toucas
Groupe:
Tribunal d'instance d'Hyères
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
JORFTEXT000000378728(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Heurté (Henri)
attaché d'administration de la ville de Paris
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture des Yvelines
date_debut="1998-12-13"
JORFTEXT000000377912(source JORF)
intégration
06 Janvier 199906/01/1999
De: Joël de Zorzi
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Joël de Zorzi
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Joël de Zorzi
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-Baptiste Pinton
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Gwilherm Le Donné
ingénieur des télécommunications, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-Marc Gravier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Christian Berlinet
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Frédéric Basaguren
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-François Blarel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Joël de Zorzi
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Edgard Wawrzyniak
professeur des écoles
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Philippe Truquet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean Thébaud
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-Claude Piet
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-Michel Marlaud
ministre plénipotentiaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-Michel Marlaud
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-Georges Lavit
inspecteur en chef des monuments historiques
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: François Laumonier
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Alain Larose
secrétaire adjoint des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Alain Larose
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Dominique Homa
agent contractuel, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Eric Giraud-Telme
attaché d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Patrice Dejumné
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Dominique Decherf
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-Marc Daniel
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-Marc Daniel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: José Cohen
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Alain Catta
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Thierry Borja de Mozota
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Thierry Borja de Mozota
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-François Blarel
conseillers des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Christian Berlinet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Michel Zwank
secrétaire de chancellerie, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Philippe Truquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-Baptiste Pinton
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Alain Noé
chiffreur de classe exceptionnelle, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Vincent Hommeril
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Luc Hallade
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Jean-Pierre Deyres
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Frédéric Basaguren
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Philippe Truquet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Dominique Homa
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bernard Faro
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Alain Dubuy
secrétaire adjoint des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Joël Couronne
secrétaire administratif d'administration centrale de classe exceptionnelle, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Christian Berlinet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Catherine Martin
adjointe administrative, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Nathalie Kennedy
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Christine Foucart
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Olga Emmanouelidis
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Emmanuelle d'Achon
conseillère des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Françoise Sellier
attachée d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Françoise Descarpentries
secrétaire adjointe principale des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Christine Foucart
attachée d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Brigitte Ménager
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Yvonne Daviet
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Aude Bourhis
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les engagements de crédits et toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000377469(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 199906/01/1999
De: Wanderoild (Claire)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Savoie
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000197864(source JORF)
intégration
06 Janvier 199906/01/1999
De: Vincent (Walter)
cadre de second niveau de la Poste
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de Seine-et-Marne
date_debut="1999-02-01"
JORFTEXT000000197863(source JORF)
intégration
06 Janvier 199906/01/1999
De: Lecouturier (Martine)
cadre de second niveau de La Poste
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de l'Eure
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000197862(source JORF)
intégration
06 Janvier 199906/01/1999
De: Egéa (Fernand)
Objet:
représentant suppléant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:M. Lacambre (Dominique)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000000197861(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Remy (Andrée-Lise)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Faucher (Claude)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bernhard (Claude)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Strosser (Pierre)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Rieth (Norbert)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Nedelec (Yves)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Marco (Olivier)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Leprince (Yvon)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Le Coz (Christian)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Lang (Gabriel)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Laily (Bruno)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Heois (Bernard)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: François (Hubert)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Didon (Emmanuel)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Chastaing (Michel)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Chassande (Christophe)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Chapuzet (Jean)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Chagnard (Sylvestre)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bonnefoi (Benoît)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bellot (Gérard)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Aumasson (Patrick)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Vibert (Marie-Agnès)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Turpin-Gazeau (Nadine)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Taliere (Sophie)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Moisset (Annie)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Guichoux (Sylvie)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Gravellier (Sophie)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Fonseca (Claire)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Durrieu (Sylvie)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bertrand (Nathalie)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000197860(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Fosseyeux (Jean)
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 1999
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000197859(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Berthod (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 1999
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000197859(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Zinguérévitch (Elisabeth)
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 1999
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000197859(source JORF)
promotion
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bon (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
JORFTEXT000000197818(source JORF)
admission
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bosche-Lenoir (Anne)
administratrice civile, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
administratrice, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (budget)
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000000197817(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Sambuc (Roland)
professeur de santé publique
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 199906/01/1999
De: Guillet (Pierre)
médecin généraliste
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 199906/01/1999
De: Dodet (Jean-François)
médecin inspecteur de santé publique
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 199906/01/1999
De: Thepaut (Maryvonne)
infirmière générale
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 199906/01/1999
De: Zmirou (Denis)
épidémiologiste
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Roue (René)
professeur de maladies infectieuses et tropicales
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Pous (Jacques)
professeur de santé publique
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Lebas (Jacques)
médecin interniste
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Giraud (Francis)
sénateur
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Defert (Daniel)
sociologue
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Coulomb (Alain)
économiste de la santé
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Charpak (Yves)
épidémiologiste
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Brucker (Gilles)
professeur de santé publique
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bonnaud (François)
professeur de pneumologie
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bloch-Lainé (Jean-François)
médecin généraliste
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Tallec (Anne)
spécialiste de santé publique
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Sandier (Simone)
économiste
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Peckham (Catherine)
professeur de pédiatrie
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Grzegrzulka (Odette)
députée
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Ferrand (Isabelle)
psychiatre
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197713(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Brucker (Gilles)
Objet:
vice-président
Groupe:
Haut Comité de la santé publique
JORFTEXT000000197713(source JORF)
désignation
06 Janvier 199906/01/1999
De: Mesguich-Kessler (Sophie)
maître de conférences à l'université Paris-VIII
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maître de conférences et assimilés
Section 15. - Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Remplace:Mme Peltzer-Groznikh (Louise)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000197686(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Pancrazi-Tian (Marie-Eve)
maître de conférences à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maître de conférences et assimilés
Section 1. - Droit privé et sciences criminelles
Remplace:M. Beaubrun (Marcel)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000197686(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Dion-Loye (Sophie)
maître de conférences à l'université de Dijon
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maître de conférences et assimilés
Section 1. - Droit privé et sciences criminelles
Remplace:Mme Benezech-Pignarre (Geneviève)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000197686(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bonhomme-Juan (Régine)
maître de conférences à l'université Montpellier-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maître de conférences et assimilés
Section 1. - Droit privé et sciences criminelles
Remplace:Mme Vallansan-Omnes (Jocelyne)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000197686(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Daria (Isabelle)
secrétaire administrative auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Allier
Objet:
régisseur d'avances auprès de ladite direction
Groupe:
Ladite direction
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000197685(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Roussel, née Geoffray (Catherine)
secrétaire administrative de classe normale auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Ain
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Groupe:
Ladite direction
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000197684(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Soubeyrand (Martine), épouse Gourbeyre
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance du Chambon-Feugerolles
Remplace:Mme Mathieu
Groupe:
Tribunal d'instance du Chambon-Feugerolles
date_debut="1999-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Chambon-Feugerolles"
suppleant
JORFTEXT000000197683(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Bertot (Laurence), épouse Croo
greffière du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Dunkerque
Remplace:
Mme Boddaert
Groupe:
Tribunal d'instance de Dunkerque
date_debut="1999-01-04"
tribunal
tribunal_instance="Dunkerque"
suppleant
JORFTEXT000000197682(source JORF)
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Strasbourg (Bas-Rhin)
pour les opérations de recettes et de dépenses effectuées par le directeur du commissariat de l'armée de terre des forces françaises stationnées en Allemagne
Objet:
ordonnateur secondaire au directeur du commissariat de l'armée de terre à
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000197538(source JORF)
conférés
06 Janvier 199906/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.