tribunal_instance="Longwy" (tag)


De: Antoine Leperchey
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Briey
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Longwy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Briey"
tribunal_instance="Longwy"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Pierre Castelli
juge au tribunal de grande instance de Nancy chargé du service du tribunal d'instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Briey
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Longwy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Briey"
tribunal_instance="Longwy"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Chalte (Michèle)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Longwy
Remplace:
Mme Greisch
Groupe:
date_debut="2001-01-02"
tribunal
tribunal_instance="Longwy"
suppleant
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Benoît Devignot
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Briey
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Longwy
Remplace:
M. Tribout
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Briey"
tribunal_instance="Longwy"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Vandromme (Christiane), épouse Greisch
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance de Longwy
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Longwy"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Clement (Annie), épouse Cesaro
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance de Longwy
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Longwy"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Christian Tribout
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Briey
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Longwy
Remplace:M. Chemla
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Briey"
tribunal_instance="Longwy"
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.