tribunal_instance="Marennes" (tag)

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De: Sophie Forgerit, épouse Roubeix
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Marennes
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
tribunal_instance="Marennes"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Mougenot (Francine), épouse Vanney
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Marennes
Remplace:M. Morin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Marennes"
suppleant
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Arnoux (Françoise), épouse Morin
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Marennes
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Marennes"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Suire (Marie-José), épouse Amiot
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Marennes
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Marennes"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Renard (Henri)
Objet:
pour une période non renouvelable de trois ans
juge au tribunal de grande instance de Rochefort-sur-Mer
chargé du service du tribunal d'instance de Marennes
Remplace:
M. Siles
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort-sur-Mer"
tribunal_instance="Marennes"
recrutement
15 Mars 199015/03/1990

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