tribunal_instance="Rodez" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Norbert CASTELLTORT
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Rodez
juge d'instance au tribunal d'instance de Rodez
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal judiciaire de Rodez
Tribunal d'instance de Rodez
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Rodez"
tribunal_instance="Rodez"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Geneviève BOUISSIERE-XANDRI
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Rodez
juge d'instance au tribunal d'instance de Rodez
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal judiciaire de Rodez
Tribunal d'instance de Rodez
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Rodez"
tribunal_instance="Rodez"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Nadia COUSTOU
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Rodez
Groupe:
Tribunal d'instance de Rodez
date_debut="2019-07-08"
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
suppleant
JUSB1917896A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Juin 201912/06/2019
De: Claudine BECOT
(MARTY)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Rodez
Groupe:
Tribunal d'instance de Rodez
date_debut="2019-07-08"
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
JUSB1917896A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Juin 201912/06/2019
De: Sylvie ROUANNE
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Aurillac, chargée du service du tribunal d'instance d'Aurillac
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Rodez
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Rodez
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Muriel DUCHANGE
juge
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
du service du tribunal d'instance d'Espalion
chargée du service du tribunal d'instance de Rodez
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
Tribunal d'instance de Rodez
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
tribunal_instance="Rodez"
JORFTEXT000021158946(source JORF)
décharge
16 Octobre 200916/10/2009
De: Coustou (Nadia)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Rodez
Remplace:Mme Tournier (Ginette), épouse Passerat
Groupe:
Tribunal d'instance de Rodez
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
suppleant
JORFTEXT000000635703(source JORF)
nomination
14 Octobre 200514/10/2005
De: Tournier (Ginette), épouse Passerat
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Rodez
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Rodez
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
suppleant
JORFTEXT000000747130(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Becot (Claudine), épouse Marty
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Rodez
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Rodez
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
JORFTEXT000000747130(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Becot (Claudine), épouse Marty
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Rodez
Remplace:
Mme Lewandowski
Groupe:
Tribunal d'instance de Rodez
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
JORFTEXT000000180891(source JORF)
nomination
30 Septembre 199330/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.