tribunal_instance="Saint-Dié" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Laurence PLATRET-WOLBER
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Épinal
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Dié
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
date_debut="2019-08-30"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
tribunal_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000038759426(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Denis TAESCH
juge au tribunal de grande instance de Colmar chargé du service du tribunal d'instance de Sélestat
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Dié
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
tribunal_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000025270759(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Nathalie HERY, épouse FREISS
vice-présidente au tribunal de grande instance de Saint-Dié chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Dié
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Dié
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
tribunal_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Nathalie Hery, épouse Freiss
juge audit tribunal chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Dié
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Dié
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
tribunal_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Martin (Edwige), épouse Quignon
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Dié
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Dié
date_debut="2003-12-15"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000000232856(source JORF)
nomination
23 Décembre 200323/12/2003
De: Demangeat (Jacqueline), épouse Pelle
Objet:
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Dié
date_debut="2003-12-15"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000000232856(source JORF)
cessation de fonction
23 Décembre 200323/12/2003
De: Demangeat (Jacqueline), épouse Pelle
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Dié
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Dié
date_debut="2003-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000000796499(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Martin (Edwige), épouse Quignon
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Dié
date_debut="2003-10-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000000796499(source JORF)
cessation de fonction
27 Août 200327/08/2003
De: Demangeat (Jacqueline), épouse Pelle
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Saint-Dié
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Dié
date_debut="2003-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000000419973(source JORF)
nomination
12 Avril 200312/04/2003
De: Martin (Edwige), épouse Quignon
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Dié
date_debut="2003-04-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000000419973(source JORF)
cessation de fonction
12 Avril 200312/04/2003
De: Nathalie Hery, épouse Freiss
juge au tribunal de grande instance d'Epinal chargée du service du tribunal d'instance de Mirecourt
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Dié
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
tribunal_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Parmentier (Christine)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Dié
Remplace:
Mme David
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Dié
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dié"
suppleant
JORFTEXT000000198239(source JORF)
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Unterhalt (Monique), épouse David
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance de Saint-Dié
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dié"
suppleant
JORFTEXT000000747131(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Martin (Edwige), épouse Quignon
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance de Saint-Dié
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000000747131(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Unterhalt (Monique), épouse David
adjoint administratif
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Dié
Remplace:
Mme Quignon
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Dié
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dié"
suppleant
JORFTEXT000000737609(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Martin (Edwige), épouse Quignon
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Dié
Remplace:
Mme Tisserand
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Dié
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000000737609(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.