tribunal_instance="Vendôme" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Catherine Mouysset, épouse Loquin
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vendôme
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Vendôme"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Posloux (Laurence), épouse Liot
adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Vendôme
Remplace:
Mme Crosnier
Groupe:
Tribunal d'instance de Vendôme
date_debut="1997-12-12"
tribunal
tribunal_instance="Vendôme"
JORFTEXT000000568958(source JORF)
nomination
20 Décembre 199720/12/1997
De: Sylvie Barbieri, épouse Langlois
juge au tribunal de grande instance d'Evry, chargé du service du tribunal d'instance de Corbeil-Essonnes
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vendôme
Remplace:
Mme Boulouis
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Vendôme"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Chauveau (Marie-Claude), épouse Renier
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal d'instance de Vendôme
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_instance="Vendôme"
suppleant
JORFTEXT000000563736(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Guimier (Josseline), épouse Crosnier
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal d'instance de Vendôme
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_instance="Vendôme"
JORFTEXT000000563736(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Brigitte Boulouis
Objet:
en application de la loi organique no 80-884 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vendôme
Remplace:
Mme Menard
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Vendôme"
JORFTEXT000000540600(source JORF)
nomination
16 Juin 199216/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.