tribunal_proximite="Montélimar" (tag)


De: Julien BOGA
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal judiciaire de Valence
Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection affecté au tribunal de proximité de Montélimar
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Valence"
tribunal_proximite="Montélimar"
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Moufida FRIGUI
(HADJ MESSAOUD)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de proximité de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_proximite="Montélimar"
nomination
31 Août 202131/08/2021
De: Corinne BOURGUIGNON
(FRANCON)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date de la passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de proximité de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_proximite="Montélimar"
suppleant
nomination
10 Mars 202110/03/2021
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière
Objet:
à la date de la passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de proximité de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_proximite="Montélimar"
nomination
10 Mars 202110/03/2021
De: Laurence ALBERT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Valence chargée du service du tribunal d'instance de Montélimar
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal judiciaire de Valence
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection affectée au tribunal de proximité de Montélimar
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Valence"
tribunal_proximite="Montélimar"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.