01 Septembre 1990

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dieppe"
sous-prefecture_departement_code="76"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Malgorn (Bernadette) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie) sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dieppe (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture - Dieppe Préfecture de la Moselle (1re catégorie)

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cherbourg"
sous-prefecture_departement_code="50"

De:	Feral (Henry) sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Objet:	sous-préfet de Cherbourg (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture de Cherbourg

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cherbourg"
sous-prefecture_departement_code="50"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Delahaye (André) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie) sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cherbourg (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture de Cherbourg

nomination

JORFTEXT000000717811 (source JORF)

De:	Chapus (Marcel, Maurice, Germain)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite vétérinaire inspecteur en chef, chef du service vétérinaire, directeur à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes
Groupe:	Service vétérinaire, directeur à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes

date_debut="1990-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000717810 (source JORF)

De:	Le Nozer (Jean, Didier)
Objet:	directeur du Comité national interprofessionnel de l'horticulture
Remplace:	M. Moraillon (Pierre)
Groupe:	Direction du Comité national interprofessionnel de l'horticulture

date_debut="1990-06-20"

nomination

De:	Rossmann (Alain)
Objet:	des cadres de l'administration à compter des dates ci-après

radiation

De:	Gaillet (Luc)
Objet:	des cadres de l'administration à compter des dates ci-après

radiation

De:	Huillard (Xavier)
Objet:	des cadres de l'administration à compter des dates ci-après

radiation

De:	Dufour (Jean)
Objet:	des cadres de l'administration à compter des dates ci-après

radiation

De:	Potok (Thierry)
Objet:	des cadres de l'administration à compter des dates ci-après

radiation

De:	Charles (Pierre)
Objet:	des cadres de l'administration à compter des dates ci-après

radiation

De:	Gomar (Norbert)
Objet:	des cadres de l'administration à compter des dates ci-après

radiation

notaire
notaire_residence="Ressons-sur-Matz (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"

De:	Ledoux (Isabelle, Catherine, Bernadette, Dominique)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Ledoux (André, Marie, Edmond)

JORFTEXT000000717804 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Blamont (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

De:	Wilpotte (Gaston, Adolphe, Abel, Joseph)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Aubry (Claude, Fernand, Gabriel)

JORFTEXT000000717803 (source JORF)

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
cabinet="Préfet de Loir-et-Cher"

De:	Linfort (Jean-Michel) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Vitry-le-François sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Groupe:	Sous-préfecture de Vitry-le-François Préfecture du Loir-et-Cher

JORFTEXT000000717764 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000717764 (source JORF)

De:	Simon (Jean-Pierre) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Segré sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Groupe:	Sous-préfecture de Segré Préfecture de Dordogne

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
cabinet="Préfet de la Dordogne"

nomination

JORFTEXT000000717764 (source JORF)

De:	Henry (François) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Pithiviers sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Nièvre
Groupe:	Sous-préfecture de Pithiviers Préfecture de la Nièvre

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pithiviers"
sous-prefecture_departement_code="45"
cabinet="Préfet de la Nièvre"

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Garault (Gilles-Henri) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Vitry-le-François
Groupe:	Sous-préfecture de Vitry-le-François Préfecture du Lot-et-Garonne

JORFTEXT000000717729 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000717729 (source JORF)

De:	Charlot (Claude) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Bellac sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Allier
Groupe:	Préfecture de l'Allier

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bellac"
sous-prefecture_departement_code="87"
cabinet="Préfet de l'Allier"

nomination

secretaire_general_de_prefecture

De:	Darcel (Philippe) sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Bellac
Objet:	secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Groupe:	Préfecture des Pyrénées-Orientales

JORFTEXT000000717729 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000717654 (source JORF)

De:	Galby (José) attachés d'administration centrale de 2e classe
Objet:	pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale

promotion

JORFTEXT000000717654 (source JORF)

De:	Djelalian (Marie-Thérèse)
Objet:	pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale

promotion

JORFTEXT000000717654 (source JORF)

De:	Daguenet (Colette)
Objet:	pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale

promotion

JORFTEXT000000717442 (source JORF)

De:	Arvieu (André, Georges)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur général adjoint ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, placé depuis le 15 juillet 1969 en position de service détaché auprès de la Société du canal de Provence et d'aménagement de la région provençale
Groupe:	Direction générale

date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000716840 (source JORF)

De:	Delignat-Lavaud (Michel) administrateur civil hors classe
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de la région Ile-de-France
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Ile-de-France

date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Chagny (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"

De:	Lamy (Jacques, Marcel, Joseph)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000534198 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Chagny (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"

De:	Crolet (Martine, Colette, Mauricette), épouse Thomas
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000534198 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Chagny (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"

De:	Lamy (Jacques, Marcel, Joseph)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000534198 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000534197 (source JORF)

De:	Charlieux (Nathalie) attachée d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Rhône
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	M. Lacroix (Robert)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1990-09-05"

nomination

JORFTEXT000000534196 (source JORF)

De:	Dongois (Francis) attaché d'intendance de 2e classe à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Meurthe-et-Moselle
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	M. Fily (Hervé)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1990-09-01"

nomination

De:	De Martin de Bellerive (Maurice) tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:	au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux

inscription

De:	Brand (Christian) tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:	au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux

inscription

De:	Voisin (Nicole) mission d'inspection des greffes
Objet:	au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux

inscription

De:	Courbet (Andrée) greffe de la cour d'appel de Paris
Objet:	au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux

inscription

JORFTEXT000000533589 (source JORF)

De:	Dossin (Olivier) assistant temporaire à l'école nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en pathologie médicale des carnivores et des équidés au même établissement

date_debut="1990-08-01"

nomination

JORFTEXT000000533588 (source JORF)

De:	Fatoux (Claude, Lucien)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, en fonctions à l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Groupe:	Institut national agronomique Paris-Grignon

date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000533587 (source JORF)

De:	Bouchard (Louis, Yves, Georges)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts du cadre latéral, en fonctions à l'Office national des forêts de la région Ile-de-France
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="1990-09-12"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000351641 (source JORF)

De:	Piole (Guy) conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 1re classe

sous-prefet

réintégration

JORFTEXT000000351641 (source JORF)

De:	Piole (Guy) conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:	sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Auvergne sous-préfet de 1re classe
Groupe:	Chargé de mission auprès du préfet de la région Auvergne

a_sa_demande
sous-prefet

cessation de fonction

JORFTEXT000000350522 (source JORF)

De:	Ducrot (Paul-Henri) diplôme d'études approfondies
Objet:	après concours, chargés de recherches de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique: les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

JORFTEXT000000350522 (source JORF)

De:	Cayla (Xavier) docteur de l'université Paris-VI
Objet:	après concours, chargés de recherches de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique: les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

JORFTEXT000000350522 (source JORF)

De:	Maguin (Emmanuelle) docteur de l'université Paris-XI
Objet:	après concours, chargés de recherches de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique: les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1990-09-01"

nomination

JORFTEXT000000350521 (source JORF)

De:	Legros (Serge, Pierre, Georges)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Vienne
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Vienne

date_debut="1990-08-06"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000350415 (source JORF)

De:	Calisti (Jeannine, Rose, Marie) documentaliste de 2e classe
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite pour invalidité non imputable au service

date_debut="1990-09-09"

admission

JORFTEXT000000350413 (source JORF)

De:	Bouirat (Jacques, Marie, Fernand, Albert, François)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Bouirat (René, Louis, Emile)

notaire
notaire_residence="Servian (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"

nomination

notaire
notaire_residence="Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"

De:	Aubrun (Odile, Véronique, Claire), épouse Thimel
Objet:	notaire
Remplace:	M. Barrière (Jean, Pierre, Gaston)

JORFTEXT000000350412 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Questembert (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"

De:	Serrazin (Michel, François, Jean, Marie)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Camenen (Patrick, Yves, Marie)

JORFTEXT000000350411 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Liffré (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"

De:	Serrazin (Michel, François, Jean, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société Patrick Reminiac, Michel Serrazin et Jean-Paul Gatel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000350410 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000350407 (source JORF)

De:	Laborde (Jean)
Objet:	membre du Conseil national de l'alimentation au titre du secteur de la restauration
Remplace:	M. Durreche (Philippe)
Groupe:	Conseil national de l'alimentation

nomination

JORFTEXT000000350379 (source JORF)

De:	Brotons (Stéphane) administrateur civil affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa titularisation conseiller de tribunal administratif
Groupe:	Conseiller de tribunal administratif

date_debut="1990-07-01"
corps="Administrateurs civils"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"

radiation

JORFTEXT000000350250 (source JORF)

De:	Roussel (Baudoin) cour d'appel d'Amiens
Objet:	au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux

inscription

JORFTEXT000000350250 (source JORF)

De:	Antoine (Pascale) greffe de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:	au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux

inscription

De:	de Banes-Gardonne (François) administrateur civil hors classe
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

JORFTEXT000000168878 (source JORF)

nomination

De:	Small (Ian) doctor of philosophy
Objet:	après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

De:	Savoie (Jean-Michel) docteur de l'université Lyon-I
Objet:	après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

De:	Ouedraogo (Pazotboum) docteur de 3e cycle
Objet:	après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

De:	Kurek (Bernard) docteur de l'université Paris-VII
Objet:	après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

De:	Djafer (Malik) docteur de l'université Paris-VI
Objet:	après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

De:	Boissy (Alain) docteur de l'université Paris-Nord
Objet:	après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

De:	Reynders (Suzanne) ingénieur agronome
Objet:	après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

De:	Ebner (Sylvie) docteur de l'université Paris-VI
Objet:	après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

JORFTEXT000000168838 (source JORF)

De:	Rauch (Werner)
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de la région Ile-de-France
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Ile-de-France

nomination

JORFTEXT000000168838 (source JORF)

De:	Rauch (Werner)
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

De:	Merlet (Jacques) producteur d'émissions à France musique
Objet:	membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

nomination

De:	Giroud (Michel) président du groupement professionnel des facteurs d'orgues
Objet:	membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

nomination

De:	Esterle (Jacques) inspecteur en chef des monuments historiques
Objet:	membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

nomination

De:	Beyron (Georges) du Centre national de pastorale liturgique
Objet:	membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

nomination

De:	Michaud Pradeilles (Catherine) musicologue et journaliste
Objet:	membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

nomination

De:	Massip (Catherine) directeur du département de la musique à la Bibliothèque nationale
Objet:	membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

nomination

De:	Monier (Jean)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application de l'article 5 de la loi du 25 juillet 1980 complétée par la loi no 89-434 du 30 juin 1989 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

cessation de fonction

De:	Menessier (Daniel)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application de l'article 5 de la loi du 25 juillet 1980 complétée par la loi no 89-434 du 30 juin 1989 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

cessation de fonction

De:	Malherbe (Pierre)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application de l'article 5 de la loi du 25 juillet 1980 complétée par la loi no 89-434 du 30 juin 1989 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

cessation de fonction

De:	Gendre (François)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application de l'article 5 de la loi du 25 juillet 1980 complétée par la loi no 89-434 du 30 juin 1989 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Espelette (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"

De:	Hiribarren (Philippe, Marie, Jean, Léon)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Hiribarren (Marie, Sauveur, Eugène, Léon)

JORFTEXT000000168110 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000168080 (source JORF)

De:	Caraux (Gilles) maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:	après concours, maître de conférences de mathématiques appliquées et informatique au même établissement

date_debut="1990-08-01"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000168079 (source JORF)

De:	Bourreau (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à l'inspection générale de la coopération technique
Groupe:	Génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à l'inspection générale de la coopération technique

date_debut="1990-09-15"
inspecteur_general="Coopération technique"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000168078 (source JORF)

De:	Corre (Jacqueline), épouse Louarn chargée de recherche de 1re classe
Objet:	dans ses fonctions à l'Institut national de la recherche agronomique à l'issue de son détachement auprès du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA) Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

date_debut="1985-10-01"

réintégration

JORFTEXT000000168077 (source JORF)

De:	Gallot (Geneviève) conseiller technique au cabinet du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:	au conseil d'administration de l'Etablissement public du Grand Louvre représentant du ministère chargé de la culture
Remplace:	M. Laclotte (Michel)
Groupe:	Établissement public du Grand Louvre

conseil_administration

nomination

notaire
notaire_residence="Carvin (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"

De:	Decanter (Albert, Justin, Louis, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société Albert J. Decanter, Bernard Demarles et André Pecqueur, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000168073 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Dieppe (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Barret (Jean-Marin, Octave, Jules)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000168072 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Dieppe (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Tesson (Claudine, Marie, Joséphine)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000168072 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Dieppe (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Barret (Jean-Marin, Octave, Jules)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000168072 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000168071 (source JORF)

De:	Aubry (Hélène, Marcelle, Marguerite), épouse Flaus
Objet:	notaire
Remplace:	M. Wilpotte (Gaston, Adolphe, Abel, Joseph)

notaire
notaire_residence="Tullins (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

nomination

JORFTEXT000000168070 (source JORF)

De:	Braischaux (Gérard, Paul, Bernard)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Julienne (Michel, Charles, Marie, Albert)

notaire
notaire_residence="Bonnétable (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"

nomination

notaire
notaire_residence="Belleville-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

De:	Morizot (Philippe, Dominique, Denis)
Objet:	notaire associé membre de la société Patrick Leimacher et Yves Dormoy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000168069 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000167916 (source JORF)

De:	Gicquel (Thierry) secrétaire d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Marne
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	M. Dongois (Francis)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1990-09-01"

nomination

date_debut="1985-01-01"
professeur="Maître de conférences des universités"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès de l'université Toulouse-III"

De:	Jean-Paul Patau
Objet:	professeur des universités des disciplines pharmaceutiques auprès de l'université Toulouse-III maître de conférences des universités
Groupe:	Université Toulouse-III

JORFTEXT000000167914 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000167913 (source JORF)

De:	Sill (Jacqueline) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:	Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

date_debut="1990-07-06"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000167912 (source JORF)

De:	Sill (Jacqueline) administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	du corps des administrateurs civils date de son intégration conseiller de tribunal administratif
Groupe:	Conseiller de tribunal administratif

date_debut="1990-07-06"
corps="Administrateurs civils"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"

radiation