02 Mars 1995

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Fratacci (Stéphane)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur général devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168
JORFTEXT000000735698(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: de Chalon (Jean)
administrateur civil hors classe
Objet:
rapporteurs de la commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du 17 février 1995
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168
JORFTEXT000000735698(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Stahl (Jacques-Henri)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs de la commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du 17 février 1995
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168
JORFTEXT000000735698(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Salat-Baroux (Frédéric)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs de la commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du 17 février 1995
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168
JORFTEXT000000735698(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Glaser (Emmanuel)
auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs de la commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du 17 février 1995
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168
JORFTEXT000000735698(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Laigneau (Marianne)
auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs de la commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du 17 février 1995
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168
JORFTEXT000000735698(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Pelloux (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat
date_debut="1995-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000735696(source JORF)
admission
02 Mars 199502/03/1995
De: Cartan (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-01-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000735694(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Lempereur (Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional de l'équipement du Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction régionale de l'équipement du Nord - Pas-de-Calais
date_debut="1995-04-10"
JORFTEXT000000735652(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Balazard (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1995-03-19"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000735650(source JORF)
admission
02 Mars 199502/03/1995
De: Soubra (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1995-05-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000735553(source JORF)
admission
02 Mars 199502/03/1995
De: Theoleyre (François)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000735551(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Medioni (Frédéric)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000735551(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Lempereur (Thierry)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000735551(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Jouans (Olivier)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000735551(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Crebassa (Philippe)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000735551(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Bontemps (Christian)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000735551(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Le Jeune (Debuchy)
(Maryse)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000735551(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Richard (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1995-02-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000735550(source JORF)
admission
02 Mars 199502/03/1995
De: Paris (Claude)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000735547(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Grassin (Michel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000734367(source JORF)
promotion
02 Mars 199502/03/1995
De: Thomas (Jean)
ingénieur en chef de 1re classe des essences, chef du service “Stockage-transport-distribution” à la direction des hydrocarbures
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz (S.F.D.M.)
au titre du ministère chargé des hydrocarbures
Groupe:
Société française Donges-Metz (SFDM)
date_debut="1995-02-24"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000552460(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Rottier (Guy)
ingénieur en chef de 1re classe des essences à l'état-major des armées
à compter du 24 février 1995
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz (S.F.D.M.)
au titre du ministère chargé de la défense
Groupe:
Société française Donges-Metz (SFDM)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000552460(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Arniaud (Léon)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-01-22"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000552070(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Triquet (René)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000552068(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Vert (Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000552066(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Pattier (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000552065(source JORF)
admission
02 Mars 199502/03/1995
De: Grandbarbe (Norbert)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000551927(source JORF)
promotion
02 Mars 199502/03/1995
De: Dencausse (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1995-02-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000551926(source JORF)
admission
02 Mars 199502/03/1995
De: Villerot (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 25 du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000551925(source JORF)
admission
02 Mars 199502/03/1995
De: Coudurier (Maurice)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000551923(source JORF)
promotion
02 Mars 199502/03/1995
De: Penalva (Gilbert)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000551922(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Pierre-Louis Petrique
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000551701(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199502/03/1995
De: Thierry de Montbrial
professeur d'économie à l'Ecole polytechnique
Objet:
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
à compter de leur date d'installation
Chaire d'économie générale
JORFTEXT000000369853(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Raymond Leban
professeur des universités au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
à compter de leur date d'installation
Chaire d'économie et management de l'entreprise
JORFTEXT000000369853(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Graffin (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
attaché
date_debut="1994-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000369822(source JORF)
intégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Texier (Geneviève)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
attaché
date_debut="1994-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000369822(source JORF)
intégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Cagnol (Adrienne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
attaché
date_debut="1994-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000369822(source JORF)
intégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Ballet (Danielle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
attaché
date_debut="1994-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000369822(source JORF)
intégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Audi (Michèle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
attaché
date_debut="1994-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000369822(source JORF)
intégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Peltier (Gilles)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000369821(source JORF)
promotion
02 Mars 199502/03/1995
De: Trouilloud (Paul)
architecte et urbaniste de l'Etat de 2e classe
Objet:
chef du service départemental de l'architecture de la Vendée
Groupe:
Service départemental de l'architecture de la Vendée
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000369820(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Sanjay Subrahmanyam
professeur d'économie à l'université de Delhi (Histoire économique et sociale de l'Inde et de l'océan Indien [xve et xviiie siècle])
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (E.H.E.S.S.)
(Sociologie du pouvoir et des élites)
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1995-01-01"
ecole
JORFTEXT000000369782(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Jacques Leenhardt
maître de conférences de l'E.H.E.S.S. (Fonctions sociales et imaginaires de la littérature)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (E.H.E.S.S.)
(Sociologie du pouvoir et des élites)
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1995-01-01"
ecole
JORFTEXT000000369782(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Jean-Loup Amselle
maître de conférences de l'E.H.E.S.S. (Anthropologie et historicité)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (E.H.E.S.S.)
(Sociologie du pouvoir et des élites)
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1995-01-01"
ecole
JORFTEXT000000369782(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Heinz Wismann
maître de conférences de l'E.H.E.S.S. (Herméneutique et traditions savantes)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (E.H.E.S.S.)
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1995-01-01"
ecole
JORFTEXT000000369782(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Baber Johansen
professeur à Freie-Universitat (Berlin) (La valorisation du corps humain: le protocole du regard)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (E.H.E.S.S.)
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1995-01-01"
ecole
JORFTEXT000000369782(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Maurice Besse-Kriegel
senior lecturer à l'université d'Haïfa (Histoire socioculturelle du judaïsme médiéval et moderne)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (E.H.E.S.S.)
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1995-01-01"
ecole
JORFTEXT000000369782(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Nancy Green
maître de conférences de l'E.H.E.S.S. (Histoire sociale comparée: migrations, travail, sociétés)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (E.H.E.S.S.)
(Sociologie du pouvoir et des élites)
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1995-01-01"
ecole
JORFTEXT000000369782(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Monique Donjon de Saint-Martin
maître de conférences de l'E.H.E.S.S
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (E.H.E.S.S.)
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1995-01-01"
ecole
JORFTEXT000000369782(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Debarle (Eric)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000369780(source JORF)
promotion
02 Mars 199502/03/1995
De: Dewasne (Jean)
peintre
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membre du conseil artistique de la Casa de Velazquez
Remplace:M. d'Hauterives (Arnaud)
Groupe:
Casa de Velazquez
JORFTEXT000000369779(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Rossignol (Claude)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000369778(source JORF)
promotion
02 Mars 199502/03/1995
De: Goetsch (Lucien)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000369683(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Bernier (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000369681(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Orgeret (Daniel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000369680(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Arnaud (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1995-03-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000369679(source JORF)
admission
02 Mars 199502/03/1995
De: Plenat (Marc)
professeur des universités à l'université Paris-X
Objet:
du corps des professeurs des universités
date de sa nomination
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="1993-10-01"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000369677(source JORF)
radiation
02 Mars 199502/03/1995
De: Escudié (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000369675(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Daire (Marc)
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Corse
Remplace:M. Pozzo-di-Borgo (Patrick)
date_debut="1995-03-15"
JORFTEXT000000369629(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Roux (Henri)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000187265(source JORF)
promotion
02 Mars 199502/03/1995
De: Lacour (Claude)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000186494(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Olive (Maurice)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-02-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000186493(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Bourguignon (Nicole)
architecte et urbaniste de l'Etat de 2e classe
Objet:
chef du service départemental de l'architecture de la Meuse
Groupe:
Service départemental de l'architecture de la Meuse
date_debut="1995-02-01"
JORFTEXT000000186492(source JORF)
nomination
02 Mars 199502/03/1995
De: Delamaire (Guy)
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
date_debut="1995-01-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000186491(source JORF)
désignation
02 Mars 199502/03/1995
De: Briand (Rémy)
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
date_debut="1995-01-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000186491(source JORF)
désignation
02 Mars 199502/03/1995
De: Testet (Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000186490(source JORF)
admission
02 Mars 199502/03/1995
De: Robert Branche
Objet:
des cadres
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000186489(source JORF)
radiation
02 Mars 199502/03/1995
De: Robert Branche
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
JORFTEXT000000186489(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199502/03/1995
De: Bruyère (André)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000186488(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Desachy (Christian)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000186486(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Cayrel (Laurent)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
date_debut="1994-10-31"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000186484(source JORF)
détachement
02 Mars 199502/03/1995
De: Hersant (Jean-Paul)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000186483(source JORF)
promotion
02 Mars 199502/03/1995
De: Marc Tapiero
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000186022(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 199502/03/1995
De: Jean-Claude Spindler
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000186022(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 199502/03/1995
De: Georges Consolo
secrétaire général, et de
Objet:
au nom du ministre de l'économie
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000186022(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 199502/03/1995
De: Guy Broussous
Objet:
au nom du ministre de l'économie
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000186022(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 199502/03/1995
De: Pierre Verbrugghe
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
président du conseil d'administration de l'Association technique de l'importation charbonnière
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1994-04-09"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000185986(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Pierre Verbrugghe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-04-09"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000185986(source JORF)
admission
02 Mars 199502/03/1995
De: Marceau Long
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-04-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000185985(source JORF)
admission
02 Mars 199502/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.