02 Juin 1996


De: Cavé (André)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
président du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
26 avril 1996
Sciences du médicament
Groupe:
president
nomination
02 Juin 199602/06/1996
De: Bonnot (Maurice)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans, 4 mois et 16 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-07-17"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Miguel-Bossière (Maryse)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 an et 3 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-06-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Girma (Alain)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans et 21 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-04-25"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Blondet (Francis)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 an, 9 mois et 21 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-02-21"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Mattei (Jean-Baptiste)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 an, 2 mois et 15 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-02-15"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Bernadac (Thierry)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans, 2 mois et 1 jour d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-02-05"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Bonnaud (Gilles)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans et 15 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-15"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Avignon (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 2e échelon, avec 6 mois et 24 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Perraud (Rémy)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 2e échelon, avec 1 an et 9 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Parfait (Daniel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans et 7 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Vankerk-Hoven (Thierry)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans et 3 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Pouzoulet (Daniel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans et 3 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Maubert (Pascal)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans et 23 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Saint-Paul (François)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Chatot (Claude)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 2e échelon, avec 3 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon, puis au 3e échelon sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Visan (Jean-Pierre)
Objet:
le mandat de membre du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur
représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, de
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
02 Juin 199602/06/1996
De: Van Den Schrieck (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur
représentant de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 199602/06/1996
De: Trémège (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur
représentant de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 199602/06/1996
De: Sabin (Jean-Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 199602/06/1996
De: Chauvet (Christine)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 199602/06/1996
De: Chauvet (Christine)
Objet:
directeur général du Centre français du commerce extérieur
Remplace:M. Letocart (Pierre)
Groupe:
nomination
02 Juin 199602/06/1996
De: Spiteri (Pierre)
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
présidents des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouverts par l'arrêté du
12 avril 1996
Sciences de gestion
Groupe:
president
nomination
02 Juin 199602/06/1996
De: Lagroye (Jacques)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
présidents des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouverts par l'arrêté du
12 avril 1996
Science politique
Groupe:
president
nomination
02 Juin 199602/06/1996
De: Durry (Georges)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
présidents des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouverts par l'arrêté du
12 avril 1996
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
president
nomination
02 Juin 199602/06/1996
De: Schuh (Jean-Marin)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 2e échelon, avec 4 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Falconi (Jean-Louis)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Richard (Olivier)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 9 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Meyer (Joël)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 8 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Asvazadourian (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 8 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Eybalin (Nicolas)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 6 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Silva (Joseph)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 4 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Le Gargasson (Daniel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 3 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Malinas (Charles)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Wauquier (Thomas)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon, puis au 2e échelon sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Villemain (Jacques)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon, puis au 2e échelon sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Lenoir (Jean-Claude)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon, puis au 2e échelon sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Guérin (Philippe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon, puis au 2e échelon sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Chavance (Claude)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon, puis au 2e échelon sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Djokovic (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 10 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Prom (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 an, 7 mois et 27 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Mayeur-Barsacq (Elisabeth)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 4 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Maysounave (Marie-Hélène)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 3 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Roussel (Odile)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Rybalka-Trichet (Aline)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon, puis au 2e échelon sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Achilli (Dominique)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
date_debut="1996-11-30"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
depart_retraite
admission
02 Juin 199602/06/1996
De: Marill (Alain)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="1996-09-04"
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
02 Juin 199602/06/1996
De: Lepaysant (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Caen
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Caen"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
02 Juin 199602/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.