04 Février 2010

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Maximin SANSON
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence exercées par
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2010-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000021779798(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 201004/02/2010
De: Sylvie VIDAL
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence exercées par
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2010-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000021779798(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 201004/02/2010
De: Thierry SANIEZ
délégué général de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV)
Objet:
membre de la commission consultative des communications électroniques
au titre des représentants des utilisateurs de réseaux et des services, professionnels et particuliers
Remplace:Mme Frédérique PFRUNDER
Groupe:
Commission consultative des communications électroniques
JORFTEXT000021779775(source JORF)
nomination
04 Février 201004/02/2010
De: Leurs (Michèle, Patricia)
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, détachée depuis le
15 mai 2001
auprès du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
date_debut="2010-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021779772(source JORF)
réintégration
04 Février 201004/02/2010
De: Tharaud (Michel, Marie, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférence de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à Agrocampus Ouest Centre Angers
Groupe:
Affecté à Agrocampus Ouest Centre Angers
date_debut="2010-03-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021779770(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: Jean Vasseur
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à AgroParisTech Massy
date_debut="2010-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021779768(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: Iliescu (Stéphan, Florin)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des services vétérinaires des Hauts-de-Seine
Groupe:
Direction départementale des services vétérinaires des Hauts-de-Seine
date_debut="2010-02-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021779766(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: LEBOISSELIER (Agnès)
attachée
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
FranceAgriMer
date_debut="2009-12-09"
JORFTEXT000021779764(source JORF)
nomination
04 Février 201004/02/2010
De: Barry Mahmoudou
attaché
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
Agence de services et de paiement (ASP)
FranceAgriMer
date_debut="2009-12-09"
JORFTEXT000021779762(source JORF)
nomination
04 Février 201004/02/2010
De: Baptiste (Isabelle)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre, à Angers
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021779759(source JORF)
nomination
04 Février 201004/02/2010
De: Stephen Tait
professeur des universités, détaché dans le corps des astronomes et physiciens
Objet:
dans ce corps
JORFTEXT000021779756(source JORF)
intégration
04 Février 201004/02/2010
De: Bernard Manin
professeur des universités, placé en position de détachement dans le corps des directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
dans ce corps
JORFTEXT000021779754(source JORF)
intégration
04 Février 201004/02/2010
De: Alain BRUERE
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, en fonction à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne
Groupe:
Direction du travail, en fonction à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne
date_debut="2010-05-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021779751(source JORF)
radiation
04 Février 201004/02/2010
De: Dominique FAUVEL
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Calvados, en cessation progressive d'activité
Groupe:
Direction du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Calvados, en cessation progressive d'activité
date_debut="2010-06-07"
depart_retraite
JORFTEXT000021779749(source JORF)
radiation
04 Février 201004/02/2010
De: Véronique ROUSSEL
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000021779746(source JORF)
inscription
04 Février 201004/02/2010
De: Christian BODIN
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Cinémage 5, Banque postale Image 4, Cofinova 7
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Cinémage 5, Banque postale Image 4, Cofinova 7
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000021779743(source JORF)
nomination
04 Février 201004/02/2010
De: Antoine MERIEUX
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Coficup 5, Uni étoile 8, Cofimage 22, Soficinéma 7, Cofanim 3
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Coficup 5, Uni étoile 8, Cofimage 22, Soficinéma 7, Cofanim 3
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000021779741(source JORF)
nomination
04 Février 201004/02/2010
De: Serge SEGURA
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021779738(source JORF)
promotion
04 Février 201004/02/2010
De: Jean-Marie SCHUH
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021779738(source JORF)
promotion
04 Février 201004/02/2010
De: Christophe GUILHOU
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021779738(source JORF)
promotion
04 Février 201004/02/2010
De: Marc FONBAUSTIER
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021779738(source JORF)
promotion
04 Février 201004/02/2010
De: Sophie LASZLO
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021779738(source JORF)
promotion
04 Février 201004/02/2010
De: Violaine BILLETTE DE VILLEMEUR
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021779738(source JORF)
promotion
04 Février 201004/02/2010
De: Georges AYACHE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2010-07-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000021779735(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: LAMBERT (Marc, Guillaume)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques COMBRET, Jean-Louis ARNAL, Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE et Vincent LAVILLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000021779733(source JORF)
nomination
04 Février 201004/02/2010
De: LAMBERT (Marc, Guillaume)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques COMBRET, Jean-Louis ARNAL, Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE et Vincent LAVILLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000021779733(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 201004/02/2010
De: ARNAL (Jean-Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques COMBRET, Jean-Louis ARNAL, Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE et Vincent LAVILLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000021779733(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 201004/02/2010
De: CALDEROLI (Antonia, Marie, Jacqueline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Vincent LOTZ et Claudine LOTZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pfaffenhoffen (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000021779731(source JORF)
nomination
04 Février 201004/02/2010
De: TESSIER (François, Henri, Clair)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique BAGET et Frédérique CIRMAN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000021779729(source JORF)
nomination
04 Février 201004/02/2010
De: MIDROUILLET (Michaël, Gabriel, Henri, Fabrice)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François ROBELIN, notaire
membre d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vichy (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000021779727(source JORF)
nomination
04 Février 201004/02/2010
De: LEROUX (Alexandre, Georges, Bertrand)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe LEROUX et Vincent LEGO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000021779725(source JORF)
nomination
04 Février 201004/02/2010
De: Marie-Françoise OUVRAY, épouse MARAIS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenus en activité en surnombre
conseiller à la Cour de cassation , Date de mise à la retraite : 20 mai 2010 , Fin de maintien en activité en surnombre : 19 mai 2013
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021779722(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: Marc DOMINGO
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenus en activité en surnombre
avocat général à la Cour de cassation , Date de mise à la retraite : 7 avril 2010 , Fin de maintien en activité en surnombre : 6 avril 2013
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021779722(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: Alain Choquet
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lons-le-Saunier
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2010-02-20"
a_sa_demande
JORFTEXT000021779720(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: Catherine Lhenry, épouse Astor
juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Yssingeaux
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2009-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000021779720(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: Sophie Souchère
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Versailles
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2009-09-10"
a_sa_demande
JORFTEXT000021779720(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: Stéphane Charpentier
juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Apt
(intégration dans la magistrature)
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2009-08-28"
a_sa_demande
JORFTEXT000021779720(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: Annie Bouchard, épouse Cruder
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Belfort
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2009-06-30"
a_sa_demande
JORFTEXT000021779720(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: Francis Hirigoyen
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Dax
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2009-06-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000021779720(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: Patrick Stephan
juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Evry
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
JORFTEXT000021779720(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: Amiot (Vincent)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-03-03"
depart_retraite
JORFTEXT000021779717(source JORF)
admission
04 Février 201004/02/2010
De: Olivier de Souza
officier du corps technique et administratif de l'armement, adjoint au chef du bureau de la chancellerie civile et militaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Florent Rode
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la gestion du personnel de l'administration centrale de niveau II et III
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Marc Piolat
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil de l'administration centrale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Claude Pagney
conseiller d'administration de la défense, chef du bureau de la rémunération et des primes des personnels de l'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Olivier Morand-Fehr
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la formation du personnel civil de l'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Jean Luc
conseiller d'administration de la défense, adjoint au sous-directeur des achats
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Pierre Lepage
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'ingénierie du soutien
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Guillaume Lagarde
capitaine, chef de l'organe liquidateur du centre automobile de la défense sur le site de Maisons-Laffitte
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Gilles Jougla
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, responsable des sites d'Arcueil et de Vanves
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: José Godin
ingénieur en chef de l'armement, responsable du site de Bagneux
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Philippe Epron
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, responsable du site de Balard
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Charles-Alexis Diacon
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au responsable du site de Paris intra-muros
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Frédéric Crénicy
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au sous-directeur de la performance interne
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Yves Chep
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel de l'administration centrale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Henri Cariou
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, responsable des sites extérieurs
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Bernard Boyer
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de la rémunération et des primes des personnels de l'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Bruno Bordone
administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Jean-Edouard Bessière
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de la rémunération et des primes des personnels de l'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Daniel Auliac
agent sur contrat, adjoint au sous-directeur de l'ingénierie du soutien
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Jean-Yves Placenti
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la comptabilité des ordonnateurs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Francis Pitot
secrétaire administratif de classe supérieure, adjoint au chef du bureau de la comptabilité des ordonnateurs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Richard Lacaze
agent sur contrat, adjoint au chef du bureau de la comptabilité des matériels et du contrôle interne comptable de premier niveau
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Bruno Bordone
administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Sylvie Penot
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Isabelle Magnien
attachée principale d'administration du ministère de la défense, responsable du site de Paris intra-muros
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Hélène Epaud
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des affaires médico-administratives
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Cécile Bouvier
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la chancellerie civile et militaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Véronique Bonche-Alquier
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la gestion du personnel de l'administration centrale de niveau I
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Nathalie Roche
officière du corps technique et administratif de l'armement, chef du bureau de l'exécution de la dépense de l'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Thérèse Poirrier
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'exécution de la dépense des organismes extérieurs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Nathalie Piéplus
ingénieure d'études et de fabrications, adjointe au chef du bureau des régies et des frais de déplacements
dans la limite des attributions du bureau des régies et des frais de déplacements et du bureau de la comptabilité des ordonnateurs sur le site de Lille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Sylvie Penot
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Annie-Claude Méli
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la comptabilité des matériels et du contrôle interne comptable de premier niveau
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Frédérique Lefort
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'exécution de la dépense de l'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Eliane Gloeckler
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des régies et des frais de déplacement
dans la limite des attributions du bureau des régies et des frais de déplacement et du bureau de la comptabilité des ordonnateurs sur le site de Lille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Sandrine Carles
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de la coordination budgétaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Frédérique Bonifacio
administratrice civile, chef du bureau de l'exécution de la dépense des organismes extérieurs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021779653(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Philippe GIEGE
Objet:
Directeur de recherche, dans la limite de 20 000 € HT maximum
aux fins
mentionnées à l'article 1€
DEC180898DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De:
Philippe
Objet:
DEC180898DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Philippe GIEGE
Objet:
DEC180898DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Magali DAUJAT
Objet:
Ingénieure de recherche, dans la limite de 20 000 € HT maximum
DEC180898DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Laurence DROUARD
directrice de l'unité UPR2357
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC180898DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Jérôme VERGNE
Objet:
Physicien
DEC180892DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Muriel BOESCH
Objet:
Assistante
DEC180892DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Frédéric MASSON
directeur de l'unité UMS830
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC180892DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Didier ROGNAN
Objet:
directeur de l'unité UMR7200 à l'efet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ardonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC180886DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Isabelle RICARD
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°8204
à compter du 01/01/2010
Groupe:
Unité du CNRS n°8204
DEC110456DR18(source BOCNRS)
nomination
04 Février 201004/02/2010
De:
Delphine
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100047DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Jocelyne PICHOT
Objet:
Technicienne aux fins
mentionnées à l'article 1er . 1/2
DEC100047DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Delphine DULONG
Objet:
DEC100047DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Anne-Catherine WAGNER
Objet:
Professeur des
professeur
DEC100047DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De:
Delphine
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100046DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Jocelyne PICHOT
Objet:
Technicienne aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC100046DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Delphine DULONG
Objet:
DEC100046DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Anne-Catherine WAGNER
Objet:
Professeur des
professeur
DEC100046DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Anne-Catherine WAGNER
Objet:
Professeur des
professeur
DEC100046DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Gisèle SAPIRO
Directeur de l'unité UMR8209
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100046DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Françoise FARCHI
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1%. 5
DEC100044DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010
De: Pierre GONNEAU
Directeur de Funité UMS623
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100044DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201004/02/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.