05 Mai 2009

JORFTEXT000020574505 (source JORF)

De:	Michel ROSENHEIM
Objet:	au cabinet de la ministre Au sein du pôle « politiques de santé et de prévention » conseiller technique pour les maladies chroniques, la politique vaccinale et le champ « santé-environnement »

cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000020574505 (source JORF)

De:	Ronan LE JOUBIOUX
Objet:	au cabinet de la ministre Au sein du pôle « politiques de santé et de prévention » conseiller technique pour le champ « santé et société » et les questions juridiques

cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Bernard FUSS directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Meuse
Objet:	membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy représentants de l'Etat
Remplace:	M. Thierry ROCHEL
Groupe:	Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy

JORFTEXT000020574503 (source JORF)

nomination

De:	Sylvie MOUYON-PORTE directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Lorraine
Objet:	membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy représentants de l'Etat
Remplace:	M. Yvon LAURANS
Groupe:	Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy

JORFTEXT000020574503 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000020574500 (source JORF)

De:	DEWOST (Michèle)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attachée principale d'administration, détachée sur un emploi de chef de mission au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:	Détachée sur un emploi de chef de mission au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

date_debut="2009-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Seychelles"

De:	Philippe Delacroix conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Seychelles
Remplace:	M. Michel Tretout
Groupe:	République des Seychelles

JORFTEXT000020574496 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mozambique"

De:	Christian Daziano conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Mozambique
Remplace:	M. Thierry Viteau
Groupe:	Mozambique

JORFTEXT000020574493 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Côte d'Ivoire"

De:	Jean-Marc Simon ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Côte d'Ivoire
Remplace:	M. André Janier
Groupe:	République de Côte d'Ivoire

JORFTEXT000020574490 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000020574486 (source JORF)

De:	Marie-Hélène VILLANOVE
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillère parlementaire

date_debut="2009-05-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	de la Rochebrochard (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé du budget
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Hamy (Marc) M.Cazé (Damien)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé des transports
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Pujes (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Belloeil (Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	de Got (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de la défense Le vice-amiral d'escadre
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Teule (Jean-Pierre) le général de briga
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de la défense Le vice-amiral d'escadre
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Michel (Laurent)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Morin (Georges-André)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Taboulot (Serge)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Rey (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Mondon (Sylvain)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Magnouloux (Ludovic)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Lasserre-Bigorry (Antoine)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Guyomarc'h (Gilbert)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Chevalier (José)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Althuser (Lionel)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Vidal (Sylvie)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé du budget
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Pappalardo (Michèle)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé des transports
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Bréhier (Régine)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé des transports
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Levrault (Anne-Marie)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Cohu-Astier (Kristell)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Guyon (Cécile)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Desmarieux (Sophie)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Berne (Christine)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Audonnet-Falga (Lydie)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat Sont membres élus du conseil d'administration de Météo-France représentants du personnel titulaire et de suppléant
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Perret (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentant titulaire conjoint du ministre chargé de l'intérieur et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	Deleplancque (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France représentant de l'Etat représentant titulaire conjoint du ministre chargé de l'intérieur et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:	Météo-France

nomination

JORFTEXT000020574480 (source JORF)

De:	Peter Carl
Objet:	représentant spécial du ministre pour l'Europe 1er mai 2009

cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel

cessation de fonction

JORFTEXT000020574480 (source JORF)

De:	Jérôme Fabre
Objet:	conseiller technique 4 mai 2009

cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000020574478 (source JORF)

De:	SOLER (Fabienne) attachée principale de l'écologie
Objet:	régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
Remplace:	Mme MYGUET (Elyane)
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes

date_debut="2009-05-01"

nomination

JORFTEXT000020574476 (source JORF)

De:	RETHORE (Laurence)
Objet:	régisseuse de recettes intérimaire auprès de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Haute-Normandie, à Rouen
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Haute-Normandie, à Rouen

nomination

De:	ROGER-LACAN (Cyril) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	PERROT (Jean-Yves) président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	JACQ (François) ingénieur général des mines
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Météo-France

nomination

De:	BARTHELEMY (Laurent) directeur du contrôle des opérations Air France
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Météo-France

nomination

JORFTEXT000020574472 (source JORF)

De:	François JACQ ingénieur général des mines
Objet:	président-directeur général de Météo-France
Groupe:	Météo-France

president

nomination

JORFTEXT000020574412 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 27 avril 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000020574412 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 27 avril 2009 La ministre de la santé et des sports Pour la ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction du financement du système de soins

inscription

JORFTEXT000020574404 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes Fait à Paris, le 27 avril 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000020574404 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes Fait à Paris, le 27 avril 2009 La ministre de la santé et des sports Pour la ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction du financement du système de soins

inscription

JORFTEXT000020574148 (source JORF)

De:	L'aérodrome de Saint-Yan (Saône-et-Loire)
Objet:	au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire pour les besoins du transport aérien et de l'aviation générale
Groupe:	Transport aérien et de l'aviation générale

affectation