Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé (organisation)

JORFTEXT000021954877 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale Fait à Paris, le 4 mars 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000021954862 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics 34009 392 586 2 1, STELARA 45 mg (ustekinumab), solution injectable, 0, 5 ml en flacon (B/1) (laboratoires JANSSEN-CILAG) Fait à Paris, le 3 mars 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000021954843 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux Fait à Paris, le 3 mars 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

radiation

JORFTEXT000021934356 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 23 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000021934346 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes Fait à Paris, le 23 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000021934338 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	Fait à Paris, le 16 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

radiation

JORFTEXT000021934331 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	Fait à Paris, le 16 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

radiation

JORFTEXT000021906892 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 17 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation Par empêchement du sous-directeur du financement du système de soins L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

05 Mars 2010 05/03/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics 34009 397 153 7 7, MOZOBIL 20 mg/ml (Plérixafor), solution injectable, flacon (verre), 24 mg/1, 2 ml (B/1), (laboratoire Genzyme SAS) Fait à Paris, le 9 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021906884 (source JORF)

inscription

05 Mars 2010 05/03/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 23 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021889329 (source JORF)

inscription

02 Mars 2010 02/03/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 22 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021874197 (source JORF)

inscription

26 Février 2010 26/02/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes DEUXIÈME PARTIE (Extension d'indication) La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021874190 (source JORF)

inscription

26 Février 2010 26/02/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 22 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021874182 (source JORF)

inscription

26 Février 2010 26/02/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 8 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021837158 (source JORF)

inscription

JORFTEXT000021837148 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes Fait à Paris, le 8 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000021837140 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 8 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000021837132 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes Fait à Paris, le 8 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000021837124 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics 34009 575 623 4 2, Privigen (Immunoglobuline humaine normale [Ig IV]), 100 mg/ml, solution pour perfusion, flacon (verre) 25 ml (B/1) (laboratoires CSL behring) Fait à Paris, le 8 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000021817781 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes Fait à Paris, le 9 février 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe à la sous-directrice du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

12 Février 2010 12/02/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 29 janvier 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021776779 (source JORF)

inscription

03 Février 2010 03/02/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 18 janvier 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021715733 (source JORF)

inscription

JORFTEXT000021715725 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes Fait à Paris, le 18 janvier 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000021715714 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 15 janvier 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000021715704 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes Fait à Paris, le 15 janvier 2010 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000021674266 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 30 décembre 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

14 Janvier 2010 14/01/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes Fait à Paris, le 30 décembre 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021674256 (source JORF)

inscription

14 Janvier 2010 14/01/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 30 décembre 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021665005 (source JORF)

inscription

13 Janvier 2010 13/01/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 30 décembre 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021658824 (source JORF)

inscription

12 Janvier 2010 12/01/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 30 décembre 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021658783 (source JORF)

inscription

12 Janvier 2010 12/01/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale Fait à Paris, le 28 décembre 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021658743 (source JORF)

inscription

12 Janvier 2010 12/01/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 29 décembre 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021601559 (source JORF)

inscription

05 Janvier 2010 05/01/2010

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Rectificatif Dans l'arrêté du 3 juillet 2009 (NOR : SASS0913026A) publié au Journal officiel du 9 juillet 2009 pour la spécialité ROPIVACAINE MYLAN 2 mg/ml, solution pour perfusion en poche, 100 ml en poches stériles (B/5) (laboratoires MYLAN SAS), au lieu du code : CIP « 34009 574 511 8 9 », lire : « 34009 574 512 4 0 » Fait à Paris, le 22 décembre 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021601500 (source JORF)

inscription

05 Janvier 2010 05/01/2010

De:	Jeantet
Objet:	Rectificatif Dans l'arrêté du 17 février 2009 (NOR : SASS0904064A) publié au Journal officiel du 24 février 2009 en deuxième partie, pour les spécialités Lodoz, le délai de radiation des anciens codes CIP est prolongé Fait à Paris, le 22 décembre 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation Par empêchement du sous-directeur du financement du système de soins L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

date_fin="2010-09-01"

JORFTEXT000021573284 (source JORF)

radiation

31 Décembre 2009 31/12/2009

De:	Jeantet
Objet:	Rectificatif Dans l'arrêté du 17 février 2009 (NOR : SASS0904065A) publié au Journal officiel du 24 février 2009 en deuxième partie, pour les spécialités Lodoz, le délai de radiation des anciens codes CIP est prolongé Fait à Paris, le 22 décembre 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation Par empêchement du sous-directeur du financement du système de soins L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

date_fin="2010-09-01"

JORFTEXT000021573276 (source JORF)

radiation

31 Décembre 2009 31/12/2009

De:	Jeantet
Objet:	liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques et divers services publics Fait à Paris, le 15 décembre 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation Par empêchement du sous-directeur du financement du système des soins L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021505085 (source JORF)

radiation

22 Décembre 2009 22/12/2009

De:	Jeantet
Objet:	liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux. Les stocks détenus à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté ne peuvent plus être pris en charge Fait à Paris, le 15 décembre 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation Par empêchement du sous-directeur du financement du système des soins L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021505074 (source JORF)

radiation

22 Décembre 2009 22/12/2009

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 29 octobre 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation Par empêchement du sous-directeur du financement du système de soins L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021234687 (source JORF)

inscription

05 Novembre 2009 05/11/2009

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale Fait à Paris, le 10 septembre 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation Par empêchement du sous-directeur du financement du système de soins L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021059857 (source JORF)

inscription

22 Septembre 2009 22/09/2009

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 24 août 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation Par empêchement du sous-directeur du financement du système de soins L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021014626 (source JORF)

inscription

03 Septembre 2009 03/09/2009

De:	Jeantet
Objet:	Fait à Paris, le 24 août 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation Par empêchement du sous-directeur du financement du système de soins L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021014618 (source JORF)

radiation

03 Septembre 2009 03/09/2009

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 24 août 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation Par empêchement du sous-directeur du financement du système de soins L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000021003065 (source JORF)

inscription

28 Août 2009 28/08/2009

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes Fait à Paris, le 19 août 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000020991238 (source JORF)

inscription

25 Août 2009 25/08/2009

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 19 août 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000020991219 (source JORF)

inscription

25 Août 2009 25/08/2009

De:	Jeantet
Objet:	Fait à Paris, le 29 avril 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000020635713 (source JORF)

radiation

20 Mai 2009 20/05/2009

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 27 avril 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000020574412 (source JORF)

inscription

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes Fait à Paris, le 27 avril 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000020574404 (source JORF)

inscription

05 Mai 2009 05/05/2009

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 3 février 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique Pour le ministre et par délégation Par empêchement du sous-directeur du financement du système de soins L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

JORFTEXT000020216768 (source JORF)

inscription

JORFTEXT000020216757 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics (Modification) Dans le tableau de l'annexe de l'arrêté (NOR : SJSS0828118A) du 15 décembre 2008 publié au Journal officiel du 19 décembre 2008 le nouveau libellé de la spécialité ABELCET est ainsi rédigé « 3400956054466 : ABELCET 5 mg/m (amphotericine), suspension à diluer pour perfusion, 20 ml en flacon (B/20) (laboratoires CEPHALON France). » Fait à Paris, le 3 février 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique Pour le ministre et par délégation Par empêchement du sous-directeur du financement du système de soins L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000020216744 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale Fait à Paris, le 3 février 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique Pour le ministre et par délégation Par empêchement du sous-directeur du financement du système de soins L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000020216731 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale Fait à Paris, le 3 février 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique Pour le ministre et par délégation Par empêchement du sous-directeur du financement du système de soins L'adjointe au sous-directeur, du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000020046717 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics Fait à Paris, le 5 janvier 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000020046707 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes Fait à Paris, le 5 janvier 2009 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

inscription

JORFTEXT000020046689 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	Fait à Paris, le 30 décembre 2008 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

radiation

JORFTEXT000020046682 (source JORF)

De:	Jeantet
Objet:	Fait à Paris, le 30 décembre 2008 La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé C. Lefranc Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique Pour le ministre et par délégation L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:	Sous-direction de la politique des pratiques, et des produits de santé

radiation