05 Mai 2018


De: Pillard (Wilfried)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3° Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Métayer (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3° Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Mit (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3° Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Franssen (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3° Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Dubouloz (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3° Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Beideler (Julien)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3° Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Springinsfeld (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
2° Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Lécuyer (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
2° Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Halbert (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
2° Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Duquenne (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
2° Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Vivier (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1° Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Tisseyre (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1° Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Peltier (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1° Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Mazet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1° Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Hémery (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1° Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Gruat (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1° Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Gomis (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1° Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Deman (Bart)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1° Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Charton (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1° Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Bertrand (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1° Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Bedel (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1° Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Voeltzel (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3° Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Terrible (Clotilde)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3° Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Bernard-Gély (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3° Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Lazorko (Patricia)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
2° Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Valladeau-Roncin (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1° Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Hasni (Fayruz)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1° Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Belfroid (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1° Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Michelle Crépeau
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
référent déontologue de l'Agence pour l'informatique financière de l'État
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Mai 201805/05/2018
De: Isabelle KERZÉRHO
attachée hors classe, en fonction au bureau des ressources humaines
Objet:
référent déontologue de la direction du budget
à compter du lendemain de la parution de la présente décision
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Olivier COURBE
(MATMUT)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires en vertu des articles L. 215-1 et L. 215-2 du code des assurances
représentants des entreprises d'assurances opérant sur le territoire de la République française
Groupe:
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Valérie BEAUDOIN
(Groupama)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires en vertu des articles L. 215-1 et L. 215-2 du code des assurances
représentants des entreprises d'assurances opérant sur le territoire de la République française
Groupe:
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Khellaf (Hakim)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
comme membre suppléant de la chambre nationale de discipline de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Chabrun (Jacques)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 201805/05/2018
De: Gisèle Anki-Zuccarello
chargée de mission
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants de l'État, désignés par le ministre chargé des petites et moyennes entreprises
––
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Linda Debernardi
cheffe du bureau de la formation et de l'emploi industriel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants de l'État, désignés par le ministre chargé des petites et moyennes entreprises
––
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: VASSAL Serge
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
au titre des représentants des chefs d'entreprises
Remplace:M. BREUIL Daniel
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Guylaine Bessarion
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes de la régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Myriam Guyot
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2018-05-02"
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Patrice Grob
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes au
31 décembre 2017
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
05 Mai 201805/05/2018
De: Donatienne Hilderal
Objet:
régisseur titulaire d'avances et de recettes au
31 décembre 2017
Groupe:
cessation de fonction
05 Mai 201805/05/2018
De: Sandrine Bernabei Chinzi
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentante de l'Etat désignée par la ministre chargée des transports
Remplace:Mme Christine Bouchet
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: François WERNER
inspecteur général de finances
sur désignation de la chef du service de l'inspection générale des finances
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Jean-Marie SERMIER
député de la 3e circonscription du Jura
sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Roberto SCHMIDT
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
sur désignation du Premier président de la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Philippe GRALL
directeur général de l'Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine
sur désignation du ministre de la cohésion des territoires
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Bruno GENZANA
conseiller régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
sur désignation du président de l'Association des régions de France
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Lionel DUPARAY
conseiller départemental de Saône-et-Loire
sur désignation du président de l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Benoît JIMENEZ
conseiller régional de la région Ile-de-France
sur désignation du président de l'Association des régions de France
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Michel FUZEAU
préfet hors classe, inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
sur désignation de la chef de service de l'inspection générale des finances
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Noël DIRICQ
conseiller maître à la Cour des comptes
sur désignation du Premier président de la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Gilles BOUVELOT
directeur général de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France
sur désignation du ministre de la cohésion des territoires
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Marie-Christine CAVECCHI
présidente du conseil du département du Val-d'Oise
sur désignation du président de l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Anne BLANC
députée de la 2e circonscription de l'Aveyron
sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Natalie LEMAIRE
administratrice civile hors classe
Objet:
experte de haut niveau, emploi classé en groupe I
rapporteur général sur les expérimentations pour l'innovation dans le système de santé auprès du secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, à l'administration centrale du ministère des solidarités et de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Romain PERAY
directeur hors classe des services pénitentiaires
Objet:
sous-directeur à la sous-direction des missions de la direction de l'administration pénitentiaire à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2018-05-04"
duree="deux ans"
renouvellement
05 Mai 201805/05/2018
De: Monique NOVAT
coordonnatrice de la mission d'inspection générale territoriale de Lyon
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Hubert JOUOT
vice-amiral
Objet:
au conseil de l'ordre du Mérite maritime
Membre
Groupe:
date_debut="2018-05-07"
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Odile Robinet Lemetter
attachée d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la délégation à l'information et à la communication. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
05 Mai 201805/05/2018
De: Béatrice Gaffory
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la délégation à l'information et à la communication. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
05 Mai 201805/05/2018
De: Nathalie Bricnet
cheffe de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la délégation à l'information et à la communication. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
05 Mai 201805/05/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.