06 Janvier 2018

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Grégoire Koenig
Objet:
conseiller en charge des relations avec le Parlement et les élus
date_debut="2018-01-08"
cabinet="Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000036396454(source JORF)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: Lionel Corre
ingénieur en chef des mines, sous-directeur des assurances à la direction générale du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:M. Thomas Groh
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000036396450(source JORF)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: Sophie Duval-Huwart
directrice au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'agence Business France
représentante du ministère chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Paule Porruncini
Groupe:
Agence Business France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036396447(source JORF)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: Denis FEUILLOLEY
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
irecteur du GIP SNE
Groupe:
Direction du groupement d'intérêt public GIP SNE
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000036396445(source JORF)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: Yves-Laurent SAPOVAL
conseiller du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du premier collège du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « L'Atelier International du Grand Paris »
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Hélène PESKINE
Groupe:
Atelier International du Grand Paris
conseil_administration
JORFTEXT000036396443(source JORF)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: Marie BUNOT-ROUILLARD
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nantes chargée du service du tribunal d'instance de Nantes
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2018-12-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000036396439(source JORF)
disponibilité
06 Janvier 201806/01/2018
De: CAURET (Loïc)
président de la communauté de communes Lamballe Terre et Mer (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres de la commission consultative placée auprès du gestionnaire du fonds de financement pour le droit individuel à la formation des titulaires de mandats locaux
à compter de la publication du présent arrêté
1. Elus représentant les communes (dont un représentant les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre)
Groupe:
Commission consultative placée auprès du gestionnaire du fonds de financement pour le droit individuel à la formation des titulaires de mandats locaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000036396436(source JORF)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: de LAVALETTE (Béatrice)
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission consultative placée auprès du gestionnaire du fonds de financement pour le droit individuel à la formation des titulaires de mandats locaux
à compter de la publication du présent arrêté
3. Elu représentant les régions et les collectivités territoriales de Guyane et de Martinique
Groupe:
Commission consultative placée auprès du gestionnaire du fonds de financement pour le droit individuel à la formation des titulaires de mandats locaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000036396436(source JORF)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: SAID (Mariame)
vice-présidente du conseil départemental du département de Mayotte
Objet:
membres de la commission consultative placée auprès du gestionnaire du fonds de financement pour le droit individuel à la formation des titulaires de mandats locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Elu représentant les départements et le département de Mayotte
Groupe:
Commission consultative placée auprès du gestionnaire du fonds de financement pour le droit individuel à la formation des titulaires de mandats locaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000036396436(source JORF)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: FALQUE (Rose-Marie)
maire d'Azerailles, (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
membres de la commission consultative placée auprès du gestionnaire du fonds de financement pour le droit individuel à la formation des titulaires de mandats locaux
à compter de la publication du présent arrêté
1. Elus représentant les communes (dont un représentant les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre)
Groupe:
Commission consultative placée auprès du gestionnaire du fonds de financement pour le droit individuel à la formation des titulaires de mandats locaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000036396436(source JORF)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: Fabien SÉSÉ
administrateur territorial hors classe
Objet:
sous-préfet, sous-préfet d'Ussel
Groupe:
Sous-préfecture d'Ussel
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"
JORFTEXT000036396434(source JORF)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: Gilbert DELEUIL
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
Groupe:
Préfecture du Rhône
sous-prefet
JORFTEXT000036396432(source JORF)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: Serge BOULANGER
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Loire-Atlantique
sous-préfet hors classe, directeur adjoint du cabinet du préfet de police
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de police"
JORFTEXT000036396430(source JORF)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De:
Yves Saint-Geours Ambassadeur de France à Madrid
Objet:
es
au délégué à la mer et au littoral des Pyrénées-Atlantiques
En conséquence, j'ai l'honneur de vous proposer que si la présente lettre recueille l'agrément de votre Gouvernement, elle constituera, ainsi que votre réponse, un accord entre la République française et le Royaume d'Espagne portant reconnaissance du transfert de compétences du commandant de la station navale française au délégué à la mer et au littoral des Pyrénées-Atlantiques
au titre dudit accord de pêche du
14 juillet 1959
du protocole du
14 décembre 1978
qui entrera en vigueur à la date de réception de votre réponse
Veuillez agréer, Monsieur le Ministre, les assurances de ma très haute considération
Yves Saint-Geours
ministère des affaires étrangères et de la coopération, le ministre
Madrid, 27 janvier 2017
Groupe:
Station navale française au délégué à la mer et au littoral des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000036396355(source JORF)
transfert
06 Janvier 201806/01/2018
De: Pierre COURAL
administrateur civil hors classe
Objet:
membre titulaire à la commission administrative paritaire du corps des ingénieurs de la recherche
Remplace:Mme Anne HUCHENCQ -CHAMPAGNE
Groupe:
Commission administrative paritaire du corps des ingénieurs de la recherche
DEC180280DRH(source BOCNRS)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: Nadine MAROUZE
ingénieur de la recherche hors classe
Objet:
membre suppléant à la commission administrative paritaire du corps des ingénieurs de la recherche
Remplace:
Mme Magali
Groupe:
Commission administrative paritaire du corps des ingénieurs de la recherche
date_debut="2018-01-01"
suppleant
DEC173352DRH(source BOCNRS)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: Christophe COUDROY
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris,le { 6 JAN. 2018
__ AE PEYROCHE flo
Le Directeur général délégué aux ressources
Groupe:
Direction générale délégué aux ressources
DEC173352DRH(source BOCNRS)
charge
06 Janvier 201806/01/2018
De: Magali CONTENSIN
ingénieur de la recherche hors classe
Objet:
membre titulaire à la commission administrative paritaire du corps des ingénieurs de la recherche
Remplace:M. Olivier PORTE
Groupe:
Commission administrative paritaire du corps des ingénieurs de la recherche
date_debut="2018-01-01"
DEC173351DRH(source BOCNRS)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: Christophe COUDROY
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le 1 6 JAN, 2018
F ail
ñe PEYROCHE
Ge
Le Directeur général délégué aux ressources
Groupe:
Direction générale délégué aux ressources
DEC173351DRH(source BOCNRS)
charge
06 Janvier 201806/01/2018
De: Franck CORDILLOT
ingénieur d'études de classe normale
Objet:
membre suppléant à la commission administrative paritaire du corps des techniciens de la recherche
Remplace:M. Pascal TROUVE
Groupe:
Commission administrative paritaire du corps des techniciens de la recherche
date_debut="2017-12-01"
suppleant
DEC173338DRH(source BOCNRS)
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: Christophe COUDROY
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Le Directefryénéral délégué aux ressources
DEC173338DRH(source BOCNRS)
charge
06 Janvier 201806/01/2018
De: Anne PEYROCHE
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le { 6 JAN, 2018 e
DEC173338DRH(source BOCNRS)
charge
06 Janvier 201806/01/2018
De:
Laurent
Objet:
DEC173258DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Denis BOLÉ
ingénieur d'études, responsable du service technique et logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions, les marchés à procédure adaptée
DEC173258DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Laurent BEAUCHET
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les marchés à procédure adaptée
DEC173258DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Laurent BEAUCHET
Objet:
dans la limite de ses attributions, les marchés à procédure adaptée
DEC173258DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De:
Frédérique
Objet:
DEC173258DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De:
Françoise
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1
DEC173258DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Carole GALES
ingénieure d'études, responsable du pôle aide au pilotage et suivi des ressources (service des ressources humaines)
Objet:
dans la limite de ses attributions, les marchés à procédure adaptée
DEC173258DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Émilie BOUVIER
ingénieure d'études, adjointe au responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, les marchés à procédure adaptée
DEC173258DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Émilie BOUVIER
Objet:
dans la limite de ses attributions, les marchés à procédure adaptée
DEC173258DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Françoise BARRIÈRE
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les marchés à procédure adaptée
DEC173258DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Françoise BARRIÈRE
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les marchés à procédure adaptée
DEC173258DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Christophe MULLER
directeur de recherche, adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom de la déléguée régionale tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision
autorite_delegation="Déléguée régionale"
DEC173258DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Christophe MULLER
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Christophe MULLER
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Christophe MULLER
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Christophe MULLER
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Christophe MULLER
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Christophe MULLER
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Denis BOLÉ
responsable du service technique et logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Laurent BEAUCHET
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Laurent BEAUCHET
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Laurent BEAUCHET
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Christophe MULLER
Objet:
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De:
Marie-Hélène
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
secrétaire générale, aux mêmes fins
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Marie-Hélène PAPILLON
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Marie-Hélène PAPILLON
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Marie-Hélène PAPILLON
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Marie-Hélène PAPILLON
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Marie-Hélène PAPILLON
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Frédérique LENOIR
responsable du pôle ressources financières (secrétariat général)
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Carole GALES
responsable du pôle aide au pilotage et suivi des ressources (service des ressources humaines)
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Émilie BOUVIER
adjointe au responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Émilie BOUVIER
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Françoise BARRIÈRE
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Françoise BARRIÈRE
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC173257DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Céline DELEVAL
Objet:
AI CNRS, responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1e', Article 3
DEC162946DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018
De: Thierry GALLAY
directeur de l'unité UMR5582
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC162946DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Janvier 201806/01/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.