08 Octobre 2006

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De: Nolwenn David-Nozay
ingénieure des travaux publics de l'Etat, adjointe au chef du bureau du cabinet
Objet:
régisseuse d'avances auprès du cabinet du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Dominique Vincent
cabinet="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000789434(source JORF)
nomination
08 Octobre 200608/10/2006
De: Eva Dunand, épouse Fouillade
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Périgueux
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargée de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000789433(source JORF)
détachement
08 Octobre 200608/10/2006
De: Catherine Pautrat
magistrate du premier grade
Objet:
afin d'occuper les fonctions de secrétaire administratif du Conseil supérieur de la magistrature
pour la durée du mandat de ses membres
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
date_debut="2006-06-04"
JORFTEXT000000789432(source JORF)
détachement
08 Octobre 200608/10/2006
De: Josiane Antoine, épouse Bazelaire
magistrate du premier grade
Objet:
afin d'occuper les fonctions de secrétaire administratif adjoint du Conseil supérieur de la magistrature
pour la durée du mandat de ses membres
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
date_debut="2006-06-04"
JORFTEXT000000789431(source JORF)
détachement
08 Octobre 200608/10/2006
De: Lesniewska-Choquet (Eric)
Objet:
professeur des universités (39e section : sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques) et affecté auprès de l'université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
date_debut="2006-09-01"
professeur
professeur_section="39"
JORFTEXT000000789430(source JORF)
nomination
08 Octobre 200608/10/2006
De: Michel Wattrelos
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction études et prospective
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000789429(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Gérard Vitry
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction opérationnelle et technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000789429(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Pierre Rochet
Ingénieur général des ponts et chaussées
adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services du ministère chargé de l'équipement
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000789429(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Claude Preynat-Seauve
Ingénieur général des travaux maritimes
directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000789429(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Olivier Charnin
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des systèmes d'information et de communication
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000789429(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Bernard Bruder
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation ressources
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000789429(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Noël de la Pomélie
attaché de service administratif
Objet:
au nom de la ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000789429(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Serge Metge
Lieutenant-colonel
Objet:
au nom de la ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000789429(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Pascale Bougaud
attachée de service administratif
Objet:
au nom de la ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000789429(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Michel Raineri
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé de la sous-direction des personnels
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000610919(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Bruno Guerquin
secrétaire des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000610919(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Jean-Ulric Cillard
secrétaire des affaires étrangères, chargé de la sous-direction du courrier, de la valise diplomatique et des transports
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000610919(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Muriel Soret
conseillère des affaires étrangères, son adjointe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000610919(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Florent Boura
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargé de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000608370(source JORF)
détachement
08 Octobre 200608/10/2006
De: Patrick Mathe
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
afin d'occuper un emploi de directeur de projet, chargé de procéder aux évaluations des impacts induits par les réformes législatives et réglementaires et d'assurer une mission de veille stratégique sur les changements institutionnels, juridiques ou technologiques susceptibles de concerner le ministère de la justice, auprès du secrétaire général du ministère de la justice
Groupe:
Impacts induits par les réformes législatives et réglementaires et d'assurer une mission de veille stratégique sur les changements institutionnels, juridiques ou technologiques susceptibles de concerner le ministère de la justice, auprès du secrétaire général du ministère de la justice
date_debut="2006-04-04"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000608369(source JORF)
détachement
08 Octobre 200608/10/2006
De: Cain (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="un an"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000000608368(source JORF)
nomination
08 Octobre 200608/10/2006
De: Claire Lefebvre Saint-Félix
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice de projet, placée auprès du directeur général des douanes et droits indirects, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000608367(source JORF)
nomination
08 Octobre 200608/10/2006
De: Jean-Jacques Heintz
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert résident du Conseil de l'Europe pour la modernisation du système judiciaire en Turquie dans le cadre du « programme pour la modernisation judiciaire et les réformes pénitentiaires en Turquie »
inclus
Groupe:
Conseil de l'Europe
date_debut="2006-04-01"
date_fin="2006-09-30"
JORFTEXT000000425599(source JORF)
détachement
08 Octobre 200608/10/2006
De: Salvini (Aurélien)
étudiant à l'université Robert Schuman - Strasbourg-III, secrétaire général de l'Association fédérative générale des étudiants de Strasbourg
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
représentants des usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000425598(source JORF)
nomination
08 Octobre 200608/10/2006
De: Kintz (Jean-Pierre)
président de la Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
représentants des usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000425598(source JORF)
nomination
08 Octobre 200608/10/2006
De: Châtelet (Albert)
président de l'Association des amis de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
représentants des usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000425598(source JORF)
nomination
08 Octobre 200608/10/2006
De: Rapp (Francis)
professeur
membre de l'Institut
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000425598(source JORF)
nomination
08 Octobre 200608/10/2006
De: Laquièze (François)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000425598(source JORF)
nomination
08 Octobre 200608/10/2006
De: Braun (Lucien)
président honoraire de l'université Marc Bloch - Strasbourg-II, président des presses universitaires de Strasbourg
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000425598(source JORF)
nomination
08 Octobre 200608/10/2006
De: Taesch (Danielle)
présidente de l'association Cordial
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
représentants des usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000425598(source JORF)
nomination
08 Octobre 200608/10/2006
De: Battaini-Dragoni (Gabriella)
directrice générale pour l'éducation, la culture et le patrimoine, la jeunesse et le sport au Conseil de l'Europe
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000425598(source JORF)
nomination
08 Octobre 200608/10/2006
De: François Terrail
Ingénieur en chef
adjoint gestion du chef du service des programmes aéronautiques
dans la limite des attributions de ce service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000425597(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Jacques Sandeau
Ingénieur général
chef du service des programmes aéronautiques
dans la limite des attributions de ce service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000425597(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Bruno Sainjon
Ingénieur général
chef du service des programmes nucléaires et de missiles
dans la limite des attributions de ce service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000425597(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: François Pintart
Ingénieur général
adjoint gestion du chef du service des programmes navals
dans la limite des attributions de ce service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000425597(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Séverin Miallet
Ingénieur en chef
adjoint gestion du chef du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information
dans la limite des attributions de ce service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000425597(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Henri Lemoine
Ingénieur en chef
adjoint gestion du chef du service des programmes d'armement terrestre
dans la limite des attributions de ce service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000425597(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Jean-Michel Labrande
Ingénieur général
chef du service des programmes navals
dans la limite des attributions de ce service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000425597(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Vincent Imbert
Ingénieur général
chef du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information et chef du service des programmes d'armement terrestre
dans la limite des attributions de chacun de ces services
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000425597(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Jean-Paul Houttemane
Ingénieur général
chef du service centralisé des achats
dans la limite des attributions de ce service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000425597(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Laurent Borg
Ingénieur en chef
adjoint spécialisé marchés publics du chef du service centralisé des achats
dans la limite des attributions de ce service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000425597(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Monique Legrand-Larroche
Ingénieure en chef
adjointe gestion du chef du service des programmes nucléaires et de missiles
dans la limite des attributions de ce service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000425597(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Abrial (Stéphane, Gabriel, Roger)
général d'armée aérienne. Officier du 3 octobre 2005
Objet:
à compter de la date de sa réception, le militaire appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-10-03"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000425592(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Bruno Dalles
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sous-directeur délégué aux missions judiciaires de la douane
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-04-14"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000241434(source JORF)
détachement
08 Octobre 200608/10/2006
De: Nguyen Huy (Bao, Olivier)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Brahimi (Side-Cheikh)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Berni (Jean-Erwan, Pierre, Antoine)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Vieillefond (Edouard, Jean, Yves)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Truel (Xavier, Yves, Louis)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Thomas (Alain, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Teyssier (Romain, Marie, Aimé)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Rivals (Pierre, Jean, Gaston, Richard)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Pérard (Thierry)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Prophète (Pascal, Roger, Jean-Michel)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Pradier (Pierre, Louis)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Poetsch (Cyrille, Franck)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Picquart (Bruno, Xavier, Alain, Robert)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Perrin (Jérôme, Alexandre)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Perrier (Sylvain)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Nédélec (François, Jean)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Nguyen (Tuan, Bertrand)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Morin (Lionel, Gilles, Jean)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Morillon (Alain, Gérard, Marie)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Morice (Olivier, Daniel, Gilbert)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Masson (Arnaud, David)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Mamers (Pierre)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Louvart (Laurent, Philippe)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Lodéon (Patrick, Jean, Henry)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Lercier (Reynald, Claude, Christian)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Leca (Jean-François, Marie)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Langlois (Gilles, Lucien, Roland)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
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Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
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corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Joannic (Roland, Yves, Claude)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
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Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Jean (Frédéric, Alain, Guy)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
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Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Iagolnitzer (Michel)
Objet:
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Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Henry (Lionel, Laurent, Philippe, Marie)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
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Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
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Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Grelier (Patrick, Antoine, Marcel)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
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Pour le grade d'ingénieur en chef
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Ginabat (Vincent, André, Paul, Eugène)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
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corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Gassmann (Philippe, Michel, Paul)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
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Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Fossat (Frédéric, Thierry)
Objet:
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DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
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Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
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corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Fleury (Philippe, Hervé, Marie)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Estève (Eric, Marie, Jean, Jacques, Xavier)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
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Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
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corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Durliat (Emmanuel, Christian, Marcel, Pierre)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
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Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Dugast (Olivier, Charles, Marie)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Doutreleau (Yann, Frédérick)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
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Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
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Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Demol (Gauthier, Bernard, Alain)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Crozes (Cyril, Michel, Ernest)
Objet:
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Pour le grade d'ingénieur en chef
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corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Cridlig (Régis, Michel)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
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Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Combourieu (Laurent, Pierre, Paul)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
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Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Clermont (Philippe, Marcel, Georges)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
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Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Chabaud (Florent, Marc, Henri)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Capitant (Bruno, Eric)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
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Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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08 Octobre 200608/10/2006
De: Bérisset (Philippe)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Buret (Pascal, Georges, Jacques, Marie)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Bourgeois (Laurent)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Boisnard (Laurent, Eric)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Berthomieu (Sébastien, François, Maurice, Roger)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Belloeil (Thierry, Michel, Marie)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Beaurenaut (Olivier, Jean-Marc, Stéphane)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
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promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Barbier (Damien, Marie, Jacques, Hilaire)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Alquié (Didier, Christophe, Régis)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Cohat (Mireille, Gisèle)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000241433(source JORF)
promotion
08 Octobre 200608/10/2006
De: Christian Spieser
Général
directeur régional des télécommunications et de l'informatique de la région terre Nord-Ouest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000238847(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Yves Schwendener
Colonel
directeur régional adjoint des télécommunications et de l'informatique de la région terre Sud-Est, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000238847(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Alain Poncet
Colonel
directeur régional adjoint des télécommunications et de l'informatique de la région terre Nord-Est, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000238847(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Gérard Perlot
Lieutenant-colonel
directeur régional adjoint des télécommunications et de l'informatique de la région terre Nord-Ouest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000238847(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Alain Martineau
Colonel
directeur régional adjoint des télécommunications et de l'informatique de la région terre Ile-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000238847(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: François-Michel Marin
Lieutenant-colonel
commandant en second du 43e bataillon de transmissions, dans le domaine de compétence du bataillon
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000238847(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Paul-Etienne Leroux
Général
directeur régional des télécommunications et de l'informatique de la région terre Sud-Ouest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000238847(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Gérard Le Morvan
Colonel
directeur régional adjoint des télécommunications et de l'informatique de la région terre Sud-Ouest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000238847(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Jean-Philippe Lambert
Lieutenant-colonel
commandant du 43e bataillon de transmissions, dans le domaine de compétence du bataillon
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000238847(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Maurice Jaccottet
Colonel
directeur régional des télécommunications et de l'informatique de la région terre Sud-Est, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
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JORFTEXT000000238847(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Alain Hili
Général
directeur régional des télécommunications et de l'informatique de la région terre Nord-Est, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
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JORFTEXT000000238847(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006
De: Marcel Coat
Général
directeur régional des télécommunications et de l'informatique de la région terre Ile-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
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délégation de signature
08 Octobre 200608/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.