08 Novembre 1990


De: Mercier (Patrick)
Objet:
membre titulaire de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs pour les professions autres qu'agricoles
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Remplace:Mme Strugo (Micheline)
Groupe:
nomination
08 Novembre 199008/11/1990
De: Alain Pesson
chargé de la sous-direction de la chimie de base au service des industries de base et des biens d'équipement de la direction générale de l'industrie
Objet:
dans leurs fonctions d'administrateurs suppléants, représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'E.R.A.P
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
08 Novembre 199008/11/1990
De: Claude Imauven
chef du service des matières premières et du sous-sol de la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
dans leurs fonctions d'administrateurs suppléants, représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'E.R.A.P
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
08 Novembre 199008/11/1990
De: Patrice Durand
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
dans leurs fonctions d'administrateurs suppléants, représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'E.R.A.P
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
08 Novembre 199008/11/1990
De: Jean-Claude Trichet
directeur du Trésor
Objet:
dans leurs fonctions d'administrateurs titulaires au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, et du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
08 Novembre 199008/11/1990
De: Gilles-Pierre Levy
directeur de l'administration générale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans leurs fonctions d'administrateurs titulaires au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, et du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
08 Novembre 199008/11/1990
De: Claude Mandil
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (E.R.A.P.)
représentant du ministre de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 199008/11/1990
De: Arboles (Solange), épouse Brindamour
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="1991-01-07"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
admission
08 Novembre 199008/11/1990
De: Mercier (Patrick)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Remplace:Mme Strugo (Micheline)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Novembre 199008/11/1990
De: Manlhiot (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1991-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Novembre 199008/11/1990
De: Aurieres (Jean-Pierre)
attaché de service administratif de 2e classe des services extérieurs du ministère de la défense
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
dans le corps des professeurs certifiés de l'enseignement du second degré (académie de Créteil)
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
duree="un an"
corps="Professeurs certifiés de l'enseignement du second degré (académie de Créteil)"
détachement
08 Novembre 199008/11/1990
De: Dupuy (Jacques)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Compagnie française d'assurance du commerce extérieur
directeur des systèmes d'information
Groupe:
date_debut="1989-05-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
disponibilité
08 Novembre 199008/11/1990
De: Jacques Guéry
directeur des affaires financières et économiques
Objet:
comme représentant du ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
désignation
08 Novembre 199008/11/1990
De: Michel Fernet
Objet:
de
délégation de signature
08 Novembre 199008/11/1990
De: Michel Fernet
Objet:
chef de service, et à
délégation de signature
08 Novembre 199008/11/1990
De: Eric Briat
Objet:
administrateur civil
délégation de signature
08 Novembre 199008/11/1990
De: Françoise Fournié
Objet:
sous-directeur
délégation de signature
08 Novembre 199008/11/1990
De: Françoise Fournié
Objet:
délégation de signature
08 Novembre 199008/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.