09 Janvier 1996

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brioude"
sous-prefecture_departement_code="43"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Blaison (Hubert) magistrat détaché
Objet:	sous-préfet, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Brioude
Groupe:	Sous-préfecture de Brioude Préfecture des Alpes-Maritimes

JORFTEXT000000725755 (source JORF)

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique "

De:	Aubert (Gabriel) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture du Morbihan (1re catégorie) sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie)

JORFTEXT000000725755 (source JORF)

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique "
grade="Directeur"

De:	Fraudin (Bernard) administrateur civil détaché
Objet:	directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie) sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:	Préfecture des Alpes-Maritimes

JORFTEXT000000725755 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000725752 (source JORF)

De:	Bertin de la Hautière (Alain) chargé de mission
Objet:	directeur délégué régional auprès du directeur régional de l'équipement de la Basse-Normandie
Groupe:	Direction délégué régional auprès du directeur régional de l'équipement de la Basse-Normandie

date_debut="1996-03-05"

nomination

JORFTEXT000000725476 (source JORF)

De:	Hagelsteen (Bernard) préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:	le mandat de représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne de
Groupe:	Établissement public Grand Paris Aménagement

duree="trois ans"
conseil_administration

renouvellement

De:	Walter (Christian) à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	maîtres de conférences de 1re classe

nomination

De:	Sabatier (Philippe) à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:	maîtres de conférences de 1re classe

nomination

De:	Lefebvre (Hervé) à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:	maîtres de conférences de 1re classe

nomination

De:	Heyd (Bertrand) à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:	maîtres de conférences de 1re classe

nomination

De:	Grancher (Denis) à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:	maîtres de conférences de 1re classe

nomination

De:	Giampaoli (Pierre) à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:	maîtres de conférences de 1re classe

nomination

De:	Concordet (Didier) à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:	maîtres de conférences de 1re classe

nomination

De:	Cherel (Yannick) à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:	maîtres de conférences de 1re classe

nomination

De:	Asimus (Erik) à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:	maîtres de conférences de 1re classe

nomination

De:	Duvaux-Ponter (Christine) à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	maîtres de conférences de 1re classe

nomination

De:	Crevier (Nathalie) à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:	maîtres de conférences de 1re classe

nomination

De:	Boucraut-Baralon (Corine) à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:	maîtres de conférences de 1re classe

nomination

De:	Barloy (Dominique) à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	maîtres de conférences de 1re classe

nomination

JORFTEXT000000724775 (source JORF)

De:	Evans (David, John)
Objet:	à l'épreuve d'aptitude commissaire aux comptes
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

JORFTEXT000000724775 (source JORF)

De:	Roux (Valérie)
Objet:	à l'épreuve d'aptitude commissaire aux comptes
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

JORFTEXT000000724775 (source JORF)

De:	Mc Laren (Diane)
Objet:	à l'épreuve d'aptitude commissaire aux comptes
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

JORFTEXT000000543293 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Teyssier conseiller commercial
Objet:	représentant de l'Etat membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:	Institut national de l'audiovisuel (INA)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000543291 (source JORF)

De:	Dubocage (Jacques) directeur du travail de 1re classe, chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais
Objet:	sur place au grade de directeur du travail hors classe

date_debut="1995-12-01"

promotion

JORFTEXT000000543290 (source JORF)

De:	Chretien (Geneviève)
Objet:	régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de N'Djamena (Tchad)
Groupe:	Mission de coopération et d'action culturelle de N'Djamena (Tchad)

date_debut="1995-12-15"

nomination

JORFTEXT000000543289 (source JORF)

De:	Monnier (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite à jouissance différée ingénieur en chef des ponts et chaussées

date_debut="1995-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000543118 (source JORF)

De:	Marchat (Philippe)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en activité en application des dispositions de la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1996-01-13"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000543117 (source JORF)

De:	Jarrige (Bertrand) administrateur de la ville de Paris
Objet:	auprès du ministère de l'économie et des finances, dans un emploi d'administrateur civil au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de l'économie et des finances, dans un emploi d'administrateur civil

date_debut="1995-04-26"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000543072 (source JORF)

De:	El Khal (Marie-Josèphe) attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée auprès du ministère de la culture
Objet:	pour compter du 1er mai 1995 attaché d'administration centrale

réintégration

corps="Attachés d'administration centrale"

De:	El Khal (Marie-Josèphe) attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée auprès du ministère de la culture
Objet:	des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale attaché d'administration centrale

JORFTEXT000000543072 (source JORF)

radiation

De:	Siblot (Alain) inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs au titre de l'année 1995

inscription

De:	Monnereau (Richard) inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs au titre de l'année 1995

inscription

De:	Donnadieu (Jacques) professeur de sport hors classe
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs au titre de l'année 1995

inscription

De:	Eckenschwiller (Josette) inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs au titre de l'année 1995

inscription

De:	Laforge (Jean) à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:	maîtres de conférences hors classe

nomination

De:	Fedoroff (Nicolas) à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	maîtres de conférences hors classe

nomination

De:	Coquille (Jean-Claude) à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:	maîtres de conférences hors classe

nomination

De:	Tanguy (Frédérique) à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Objet:	maîtres de conférences hors classe

nomination

De:	Rives (Marcelle) à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:	maîtres de conférences hors classe

nomination

De:	Olsson (Aline-Marie) à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:	maîtres de conférences hors classe

nomination

JORFTEXT000000542101 (source JORF)

De:	Ouali (Ramdane) attaché principal d'administration, chef du bureau de l'urbanisme et du logement à la direction générale des collectivités locales
Objet:	le mandat de représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne de
Groupe:	Établissement public Grand Paris Aménagement

duree="trois ans"
conseil_administration

renouvellement

JORFTEXT000000542099 (source JORF)

De:	Delalande (Laurence), épouse Simonneaux professeur d'école nationale
Objet:	maître de conférences d'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration

date_debut="1995-11-01"
maitre_de_conference

nomination

date_debut="1995-09-01"
professeur
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"

De:	Mohamed Ghoul
Objet:	professeur de l'enseignement supérieur agricole en génie des procédés agroalimentaires à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes

JORFTEXT000000360841 (source JORF)

nomination

corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères"

De:	Ménager (Brigitte)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères au titre de l'année 1995

JORFTEXT000000360661 (source JORF)

inscription

JORFTEXT000000360659 (source JORF)

De:	Rouzic (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite du jour de la remise de son service et, au plus tôt en application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) (1re catégorie)
Groupe:	Remise de son service et, au plus tôt

date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

secretaire_general_de_prefecture

De:	Levesque (Philippe) sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Vire
Objet:	secrétaire général de la préfecture du Jura
Groupe:	Préfecture du Jura

JORFTEXT000000360658 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000360604 (source JORF)

De:	Devienne (Sophie) fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences d'enseignement supérieur depuis le 1er septembre 1992 affectée à l'Institut national agronomique
Objet:	maître de conférences d'enseignement supérieur agricole de 2e classe

date_debut="1993-01-01"
maitre_de_conference

titularisation

date_debut="1988-01-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

De:	Arnaud Michaut ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:	du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

JORFTEXT000000360603 (source JORF)

radiation

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Lallement (Didier) administrateur territorial détaché
Objet:	sous-préfet hors cadre sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Marne (1re catégorie) chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:	Préfecture de la Marne

JORFTEXT000000360602 (source JORF)

nomination

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
magistrat

De:	Jean-Baptiste Parlos
Objet:	au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice Chargés de mission magistrat

nomination

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
magistrat

De:	Catherine Pautrat
Objet:	au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice Chargés de mission magistrat

nomination

De:	Dominique-Henri Matagrin
Objet:	au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice Conseiller technique magistrat

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat

nomination

De:	Paulette Giry Laterrière
Objet:	au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice Chef adjoint de cabinet

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef adjoint"

nomination

De:	Sanderet de Valonne (Hugues)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Languillat (Alain)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Lagache (Christophe)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Kubryk (Christophe)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Gillot (Pascal)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Ganichot (Patrice)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Fontaine (Alain)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Dykstra (Walling)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Duc (Guy)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Buiatti (Laurent)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Bouton (Christian)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Bardou (Jean-Luc)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Bande (Christian)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Aine (Rémy)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Marck (Anne)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

De:	Brosse (Marie-Josèphe)
Objet:	à l'examen d'aptitude commissaire aux comptes (session de 1995)
Groupe:	Commissariat aux comptes

admission

professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"

De:	Arditi (Roger)
Objet:	professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er septembre 1995 à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:	Institut national agronomique

nomination

professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"

De:	Girard (Michel-Claude)
Objet:	professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er janvier 1995 à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:	Institut national agronomique

nomination

professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"

De:	Bermond (Alain)
Objet:	professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er janvier 1995 à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:	Institut national agronomique

nomination

professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"

De:	Hurtrel (Maryse)
Objet:	professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er septembre 1995 à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:	École nationale vétérinaire de Nantes

nomination

professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"

De:	Richard (Yves)
Objet:	professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er janvier 1995 à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

nomination

professeur="À l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
ecole

De:	Trystram (Gilles)
Objet:	professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er septembre 1995 à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:	École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires

nomination

professeur="À l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
ecole

De:	Hebert (Jean-Paul)
Objet:	professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er septembre 1995 à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:	École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires

nomination

professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"

De:	Boude (Jean-Michel)
Objet:	professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er septembre 1995 à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Rennes

nomination

professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"

De:	Bourdon (Michel)
Objet:	professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er janvier 1995 à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Rennes

nomination

professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"

De:	Cordesse (René)
Objet:	professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes Au 1er janvier 1995 à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Montpellier

nomination

professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"

De:	Calvet (Raoul)
Objet:	professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes Au 1er septembre 1995 à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:	Institut national agronomique

nomination

professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"

De:	Strebler (Gérard)
Objet:	professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes Au 1er janvier 1995 à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:	Institut national agronomique

nomination

professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"

De:	Jean-Blain (Claude)
Objet:	professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes Au 1er septembre 1995 à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

nomination

professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"

De:	Delatour (Paul)
Objet:	professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes Au 1er janvier 1995 à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

nomination

JORFTEXT000000172782 (source JORF)

De:	Borjon (Gilbert) direction de l'administration et des ressources humaines, sous-direction de l'emploi et de la formation
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif

date_debut="1995-11-22"

titularisation