09 Janvier 2011


De: Sophie DION
Objet:
membre du comité directeur du groupement d'intérêt public « Annecy 2018 »
personnalité désignée par le Président de la République
Groupe:
nomination
09 Janvier 201109/01/2011
De: Ammar (Amine)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
09 Janvier 201109/01/2011
De: Jean-Michel Suche
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Loïc Laisne
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Janvier 201109/01/2011
De: Boullier (Denis)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2011-01-03"
ecole="École supérieure de l'éducation nationale"
nomination
09 Janvier 201109/01/2011
De: Marc El Nouchi
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
délégué général au pilotage des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Janvier 201109/01/2011
De: François Lalanne
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
09 Janvier 201109/01/2011
De: Séna (Dominique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
mutation
09 Janvier 201109/01/2011
De: Damien Botteghi
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
nomination
09 Janvier 201109/01/2011
De: Dominique Durand
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
auprès de l'agence de coopération juridique internationale Acojuris
conseiller résident de jumelage au Monténégro
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
date_fin="2012-03-01"
détachement
09 Janvier 201109/01/2011
De: Dupin (Benoît, Jean, Fabrice)
Objet:
à titre exceptionnel dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIER DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Groupe:
date_debut="2010-12-17"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
promotion
09 Janvier 201109/01/2011
De: André (Marie)
Objet:
administratrice civile, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
cessation de fonction
09 Janvier 201109/01/2011
De: Marie-Laure Denis
conseiller d'Etat
Objet:
membre de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Remplace:M. Edouard Bridoux
Groupe:
nomination
09 Janvier 201109/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.