09 Février 1991


De: Catherine de Vitry d'Avaucourt
titularisée dans le corps des chargés de recherche du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à cette date
date_debut="1988-07-19"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à cette date"
radiation
09 Février 199109/02/1991
De: Edouard Lefort
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1982-02-20"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
09 Février 199109/02/1991
De: de Chateauvieux (Jacques)
Objet:
membres du comité technique pour le secteur Canne, sucre et rhum de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
Groupe:
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Ranlin (Guy)
Objet:
membres du comité technique pour le secteur Canne, sucre et rhum de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
Groupe:
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Huygues Despointes (Amédée)
Objet:
membres du comité technique pour le secteur Canne, sucre et rhum de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
Groupe:
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Dalleau (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité technique pour le secteur Canne, sucre et rhum de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
Groupe:
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Cantorne (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité technique pour le secteur Canne, sucre et rhum de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
Groupe:
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Boyer de la Giroday (Christian)
Objet:
membres du comité technique pour le secteur Canne, sucre et rhum de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
Groupe:
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Bourdillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité technique pour le secteur Canne, sucre et rhum de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
Groupe:
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Grava-Rangassamy (Mauricia)
Objet:
membres du comité technique pour le secteur Canne, sucre et rhum de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
Groupe:
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Flandrin (Georges)
professeur des universités de 1re classe, 3e échelon (hématologie et transfusion)-praticien hospitalier en fonctions au centre hospitalier et universitaire Lariboisière-Saint-Louis (université Paris-VII)
Objet:
sur l'emploi no 471 PR0530 vacant au centre hospitalier et universitaire Necker-Enfants malades (université Paris-V, service d'hématologie biologique, groupe hospitalier Necker-Enfants malades, Laennec)
Groupe:
mutation
09 Février 199109/02/1991
De: Chevalier (Jean-Michel)
professeur des universités de 2e classe, 5e échelon (chirurgie vasculaire)-praticien hospitalier en fonctions au centre hospitalier et universitaire d'Angers (université d'Angers)
Objet:
sur l'emploi no 514 PR0078 vacant au centre hospitalier et universitaire de Lyon (université Lyon-I, service de chirurgie générale et vasculaire, hôpital Edouard-Herriot)
Groupe:
mutation
09 Février 199109/02/1991
De: Gabion (Robert)
chargé d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-04-01"
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Boucher (Daniel, Claude)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Balac (René, Jean, Henri)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Thévenot (Jean, Julien)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Lajoux (Claude, Pierre)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Blons (Pierre, Hervé)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Retat (Bernard, Georges, Michel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la société Avions Marcel Dassault-Breguet Aviation
Objet:
dans les cadres
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
réintégration
09 Février 199109/02/1991
De: Wiedemann (Bernard, Walter)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Laget (Alexandre, Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Djiane (Pierre)
professeur des universités de 2e classe, 6e échelon (cardiologie et maladies vasculaires)-praticien hospitalier en fonctions au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II)
Objet:
sur l'emploi no 512PR0069 vacant au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II, service de cardiologie clinique et expérimentale, centre Cantini), offert à la mutation et accompagnant une vacance de fonctions de chef de service
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
mutation
09 Février 199109/02/1991
De: Charron (Dominique)
professeur des universités (hématologie et transfusion)-praticien hospitalier
Objet:
chef de service à temps plein
dans le service d'immunologie biologique de l'hôpital Saint-Louis
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Braine (Edouard)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Anne Lilamand
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Février 199109/02/1991
De: Bidault (Dominique)
chimie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990)
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Oger (Jean)
chimie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990)
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Lemaire (Richard)
électricité industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990)
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Garcia (Georges)
mines et carrières
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990)
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Eusepi (Serge)
techniques du bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990)
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Mollat du Jourdin (Michel, Marie, Jean, Emmanuel)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Février 199109/02/1991
De: Massin (Jean, Bernard)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Février 199109/02/1991
De: Dambier (Jean, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Février 199109/02/1991
De: André (Armand, Louis, Yves)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Février 199109/02/1991
De: Garibal (Philippe, Marie, Albert)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Février 199109/02/1991
De: Biseau (Joël, Marie, Marc)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-05-22"
conseil_des_ministres
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Picart (Jean-François, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Carval (Noël, Marcel)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Hervier (Monique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
date_debut="1991-02-12"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
depart_retraite
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Gondran (François)
architecte des Bâtiments de France titulaire
Objet:
chef du service départemental de l'architecture de Loir-et-Cher
Groupe:
date_debut="1991-02-20"
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération générale autonome des
fonctionnaires (F.G.A.F.)
Membre suppléant
Remplace:M. Micaelli (Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Pichot (Jacques, André)
directeur à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membre suppléant
Remplace:M. Jouffroy (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Dumont (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Lyon-I. -
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Heritier (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Lille-II. -
date_debut="1991-08-08"
a_sa_demande
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Luciani (Jean-Marie)
professeur des universités de 1re classe, 2e échelon (biologie du développement et de la reproduction)-praticien hospitalier en fonctions au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II)
Objet:
sur l'emploi no 545PR0184 vacant au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II, laboratoire de cytologie et cytogénétique, maternité de la Belle-de-Mai)
Groupe:
mutation
09 Février 199109/02/1991
De: Branchereau (Alain)
professeur des universités de 2e classe, 6e échelon (chirurgie vasculaire)-praticien hospitalier en fonctions au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II)
Objet:
sur l'emploi no 514PR0282 vacant au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II, service de chirurgie générale et vasculaire, hôpital Sainte-Marguerite)
Groupe:
mutation
09 Février 199109/02/1991
De: Boccalon (Henri)
professeur des universités de 2e classe, 5e échelon (médecine interne)-praticien hospitalier en fonctions au centre hospitalier et universitaire de Toulouse (université Toulouse-III)
Objet:
sur l'emploi no 531PR1266 vacant au centre hospitalier et universitaire de Toulouse (université Toulouse-III, service de médecine interne angéiologie, hôpital de Rangueil)
Groupe:
mutation
09 Février 199109/02/1991
De: Griesmar (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Paris, détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1991-02-15"
a_sa_demande
cour_appel="Paris, Détaché Auprès du Ministère Des Affaires éTrangères"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Mannoni (François-Xavier, Joseph, Jacob)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Boutier (François, Yves)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Garola (André, Louis)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Meunier (Jean)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Urvoas (Emile, Joseph)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Trébaul (Maurice, Yvon, Jean)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Stipon (Jean, Pierre, André)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Picq (Jean-Jacques, Henri)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Maillard (Armand)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Leguay (Gérard, Georges, Denis)
Médecin général médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Lechat (Serge, André, Georges)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Jeanneton (Christian, Marie, Albert, Pierre, Louis)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Jacq (Jean)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Giudicelli (Claude, Pierre)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Essioux (Henri, Georges)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Biard (Louis, Charles, Albert)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Besnard (Joël, Maurice)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Bazot (Maurice, René, Jean)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Philippe (Yves, Louis)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Février 199109/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.