titulaire

titulaire

Affaires culturelles

à la commission des affaires étrangères

ERRATUM au Journal officiel (Lois et décrets) du

édition électronique n° 0057, texte 111, Groupes politiques, Modification à la composition des groupes, lire

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (12 au lieu de 11)

ERRATUM au Journal officiel (Lois et décrets) du

édition électronique n° 0057, texte 111, Groupes politiques, Modification à la composition des groupes, lire

Groupe Socialiste, Républicain et Citoyen (273 membres au lieu de 274)

ERRATUM au Journal officiel (Lois et décrets) du

édition électronique n° 0057, texte 111, Groupes politiques, Modification à la composition des groupes, lire

Groupe Socialiste, Républicain et Citoyen (273 membres au lieu de 274)

ERRATUM au Journal officiel (Lois et décrets) du

édition électronique n° 0057, texte 111, Groupes politiques, Modification à la composition des groupes, lire

Groupe Socialiste, Républicain et Citoyen (273 membres au lieu de 274)

ingénieur général des mines

directeur général du Laboratoire national de métrologie et d'essais

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

administrateur civil hors classe

chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines, chargé de la mission de gouvernance ministérielle des ressources humaines, au ministère de l'intérieur

conseillère d'Etat

afin de continuer à exercer les fonctions de membre de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée RÉSEAU NOTAIRES & CONSEILS

notaires associés

notaires associés

notaire

commissaire-priseur judiciaire associé

commissaire-priseuse judiciaire associée

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Muriel BERLINGHI-DOMINGO, commissaire-priseur judiciaire, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire

Paris (Paris)

notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Laurent CHARBONNEAUX, notaire associé

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel ROBERT, Raphaël RANISIO, Loïc SELLIER et Jérôme FARGE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle DESHAYES et ASSOCIES

notaire salariée au sein de l'office de notaire

commissaire-priseur judiciaire associé

commissaire-priseuse judiciaire

Paris (Paris)

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Noël CASSAGNE et Isabelle VINCENT-MARTIN, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Luc LAPLACE, Bénédicte PÉNIN-COURTET et Patrice FURON, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle WARGNY KATZ & Associés, notaires associés

notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle WARGNY KATZ & Associés, notaires associés

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Annick GRAILLOT, Frédéric WEIL, Thomas LE BORGNE et Sébastien RAULET, notaires associés

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe GILLODES, Ariel PASCUAL, Marc IWANESCO, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Catherine CARELY, Vincent VIE, Xavier CALMET, Loïc GUEZ et Cyril TAILLANDIER, notaires associés

huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

de

huissier de justice

huissiers de justice associés

membres de la société civile professionnelle Mes Hélène BAIX-LEMEE et Pascal RAIMBAULT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hugues DELEPLANQUE, Marc DUSART et Damien DELATTRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Alain CASAGRANDE et Jean LABROUSSE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

huissière de justice associée

membre de la société civile professionnelle Claudine MAMET - Estelle PONS, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissière de justice associée

membre de la société civile professionnelle Claudine MAMET - Estelle PONS, huissiers de justice associés

administrateur civil hors classe

contrôleur général économique et financier de 2e classe

inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale

agent comptable de l'Agence nationale pour les chèques-vacances

inspectrice des finances publiques

agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle

au cabinet du ministre

Conseillère affaires consulaires et juridiques

président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce

membre du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative

au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'égalité réelle

Conseiller habitat, politique de la ville et mobilité

dans le corps des administrateurs civils et admise

à faire valoir ses droits à la retraite

administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion aux ministères économiques et financiers

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe affecté aux ministères économiques et financiers

qui

chacun en ce qui le concerne, de son exécution, et publiée au Journal officiel de la République française

directeur général de la Société des autoroutes

chacun en ce qui le concerne, de son exécution, et publiée au Journal officiel de la République française

IE2

assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMRB8638 intitulée Chimie Organique, Médicinale et Extractive et Toxicologie Expérimentale (COMETE)