09 Octobre 2001

De: Znaidi (Réda)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000772595(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Wenger (Guillaume)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000772595(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Thoumas (David)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000772595(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Rocca (Bruno)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000772595(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Rei (Christophe)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000772595(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Nikichine (Alexis)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000772595(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Kononovitch (Johan)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000772595(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Fall (Michael)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000772595(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Cochet (Claude)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000772595(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Boubrik (Abdelmajid)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000772595(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Jean Castex
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes d'Alsace
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Alsace
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000772594(source JORF)
nomination
09 Octobre 200109/10/2001
De: Bénadon (Danielle)
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
directrice, au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2001-07-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000772548(source JORF)
détachement
09 Octobre 200109/10/2001
De: Roynette (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 11e échelon
date_debut="2002-02-28"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000591718(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Cordier (Yvan)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, à la direction du Trésor
adjoint au chef du bureau E 2
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2001-06-24"
JORFTEXT000000591169(source JORF)
affectation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Jean-Paul Brement
inspecteur de la formation professionnelle, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Objet:
sur place
au grade d'inspecteur principal de la formation professionnelle de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000591168(source JORF)
promotion
09 Octobre 200109/10/2001
De: Auberger (Marc)
inspecteur des finances
Objet:
auprès de la Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS) pour y exercer des fonctions de direction générale
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000591131(source JORF)
détachement
09 Octobre 200109/10/2001
De: Jean-François Marguerin
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
au ministère des affaires étrangères
directeur de l'institut français de Casablanca (Maroc)
Groupe:
Institut français
date_debut="2001-09-01"
date_fin="2003-08-31"
JORFTEXT000000590985(source JORF)
détachement
09 Octobre 200109/10/2001
De: Sammiez (Bruno)
direction des ressources humaines
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours interne
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Morizur (Xavier)
direction des affaires financières
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours interne
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Godefroy (Bertrand)
direction des ressources humaines
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours interne
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Coumazeilles (Patrick)
direction des ressources humaines
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours interne
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Tamarin (Guillaume)
direction centrale de l'infrastructure de l'air
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Pouyatos (Jérôme)
direction centrale des télécommunications et de l'informatique
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Mansier (Julien)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Loron (Grégory)
service des moyens généraux
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Leloup (Frantz)
établissement de la communication et de la production audiovisuelle de la défense
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Geneyne (Alain)
direction de la protection et de la sécurité de défense
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Gans (Sébastien)
direction du personnel militaire de la marine
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Chaigneau (Cédric)
service central de la maintenance de l'armée de terre
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Léonard (Fabienne)
direction de l'information et de la communication de la défense
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours interne
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Fuentes (Marie-Nancelle)
établissement de la communication et de la production audiovisuelle de la défense
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours interne
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Bonnet (Sylvie)
direction du renseignement militaire
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours interne
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Poirel (Anne-Lise)
service des moyens généraux
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Hubelin (Tania)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Fresse (Dominique)
direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Descrozailles (Sophie)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Calife (Josiane)
direction du personnel militaire de l'armée de terre
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Belouard (Patricia)
direction du service national
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Concours externe
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="2001-09-06"
JORFTEXT000000590110(source JORF)
titularisation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Jounot (Yann)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Nord (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Essonne (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture du Nord (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000406936(source JORF)
nomination
09 Octobre 200109/10/2001
De: Féderbusch (Serge)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de la ville de Paris
sous-directeur de la commune de Paris
Groupe:
Ville de Paris
date_debut="2001-04-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000406898(source JORF)
détachement
09 Octobre 200109/10/2001
De: Béatrice Obara-Taine
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aisne
Objet:
sur place
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2001-04-04"
JORFTEXT000000406897(source JORF)
promotion
09 Octobre 200109/10/2001
De: Patrice Chaffort
administrateur civil hors classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
agent temporaire à la Commission européenne
Groupe:
Commission européenne
date_debut="2001-02-01"
date_fin="2004-01-31"
JORFTEXT000000406895(source JORF)
détachement
09 Octobre 200109/10/2001
De: Jacques Veyret
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000406894(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 200109/10/2001
De: Vincent Sueur
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000406894(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 200109/10/2001
De: Louis Jouve
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000406894(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 200109/10/2001
De: Jacques Veyret
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000406894(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 200109/10/2001
De: Louis Jouve
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000406894(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 200109/10/2001
De: Catherine Moreau
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000406894(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 200109/10/2001
De: Catherine Moreau
administratrice civile
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000406894(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 200109/10/2001
De: Moreau
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000406894(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 200109/10/2001
De: Catherine Moreau
dans les mêmes conditions d'attribution et de limites que pour
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000406894(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 200109/10/2001
De: Fontaine (Edith, Yvonne)
Objet:
dans le corps et nommés vétérinaires biologistes des armées selon les dispositions de l'article 30-5 du décret no 74-515 du
17 mai 1974
modifié
sous réserve de présenter l'aptitude médicale requise et de remplir les conditions fixées par l'article 37 de la loi no 72-662 du
13 juillet 1972
modifiée par la loi no 75-1000 du
30 octobre 1975
, portant statut général des militaires.
JORFTEXT000000224391(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: De Broucker (Charles-Arnaud, J.)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 2001 pour le recrutement dans le corps des vétérinaires biologistes des armées
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
JORFTEXT000000224391(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Santinelli (Yan, Georges)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 2001 pour le recrutement dans le corps des vétérinaires biologistes des armées
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
JORFTEXT000000224391(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Couvreur (Pascal, Nicolas, M.)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 2001 pour le recrutement dans le corps des vétérinaires biologistes des armées
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
JORFTEXT000000224391(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Cotrel (Arnaud, Guy, G.)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 2001 pour le recrutement dans le corps des vétérinaires biologistes des armées
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
JORFTEXT000000224391(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Fontaine (Edith, Yvonne)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 2001 pour le recrutement dans le corps des vétérinaires biologistes des armées
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
JORFTEXT000000224391(source JORF)
admission
09 Octobre 200109/10/2001
De: Ferrand (Renaud)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
au ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="2001-07-01"
duree="deux ans"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000000224390(source JORF)
détachement
09 Octobre 200109/10/2001
De: Levert (Roland)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon
Objet:
des cadres
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
5 février 2002
a_sa_demande
JORFTEXT000000224388(source JORF)
radiation
09 Octobre 200109/10/2001
De: Porcher (Robert)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller technique en République congolaise
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-05-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000224387(source JORF)
détachement
09 Octobre 200109/10/2001