12 Octobre 2009


De: Isabelle Maubre-Turpin
fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Guadeloupe, suppléante
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
Remplace:M. Paul Girona
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
12 Octobre 200912/10/2009
De: Jean-Yves May
fondé de pouvoir à la trésorerie générale du Haut-Rhin, suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
Remplace:M. JeanMarie Zimmermann
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
12 Octobre 200912/10/2009
De: Emmanuel Penaud
fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Savoie, suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
Remplace:M. Laurent de Jekhowsky
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
12 Octobre 200912/10/2009
De: Henri Perret
avocat général près la cour d'appel de Limoges
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
Remplace:M. Jean-Claude Clément
Groupe:
cour_appel="Limoges"
désignation
12 Octobre 200912/10/2009
De: Yann Barbaux
vice-président, directeur exécutif des centres de recherche technologique du groupe E.A.D.S
Objet:
président du conseil d'administration de l'École normale supérieure de Cachan
Remplace:M. Pierre Tambourin
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200912/10/2009
De: Marianne Baby
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Remplace:Mme Bernadette Groison
Groupe:
nomination
12 Octobre 200912/10/2009
De: William Sassi
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des Ponts-et-Chaussées
représentants du ministre chargé de la Recherche
suppléants
Remplace:M. Éric Lemaître
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200912/10/2009
De: Bruno Larousse
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des Ponts-et-Chaussées
représentants du ministre chargé de la Recherche
suppléants
Remplace:M. William Sassi
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200912/10/2009
De: Armel de la Bourdonnaye
en remplacement de madame Claude Legris
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des Ponts-et-Chaussées
représentants du ministre chargé de la Recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200912/10/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.