tribunal_instance="Cherbourg" (tag)


De: Philippe LOUIS
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Cherbourg
Objet:
Cour d'appel de Caen
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Cherbourg
juge d'instance au tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal judiciaire de Cherbourg
Tribunal d'instance de Cherbourg
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Laurence BOURCIER LEVESQUE
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Cherbourg
Objet:
Cour d'appel de Caen
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Cherbourg
juge d'instance au tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal judiciaire de Cherbourg
Tribunal d'instance de Cherbourg
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Marie-Amélie SANSON-VINCENT
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
COUR D'APPEL DE CAEN
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Cherbourg
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
JORFTEXT000036386292(source JORF)
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Sara TRAIKZI
auditrice de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Tribunal d'instance de Cherbourg
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
JORFTEXT000034945033(source JORF)
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Patrice LACHAPELLE
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Tribunal d'instance de Cherbourg
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
JORFTEXT000027822881(source JORF)
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Adeline DUVAL
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Chaumont
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance Cherbourg
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Cherbourg
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="de grande instance Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Laurent Manhes
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Tribunal d'instance de Cherbourg
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Fauvel (Evelyne), épouse Alexandre
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
Tribunal d'instance de Cherbourg
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
JORFTEXT000000261579(source JORF)
nomination
30 Septembre 200530/09/2005
De: Moulin (Mireille), épouse Durvis
adjointe administrative et actuelle régisseuse titulaire
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cherbourg
Remplace:Mme Desplanques (Annick), épouse Amiot
Groupe:
Tribunal d'instance de Cherbourg
date_debut="2004-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
suppleant
JORFTEXT000000421792(source JORF)
nomination
30 Juillet 200430/07/2004
De: Alexandre (Stéphanie), épouse Cajat
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
Tribunal d'instance de Cherbourg
date_debut="2004-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
JORFTEXT000000421792(source JORF)
nomination
30 Juillet 200430/07/2004
De: Moulin (Mireille), épouse Durvis
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
Tribunal d'instance de Cherbourg
date_debut="2004-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
JORFTEXT000000421792(source JORF)
cessation de fonction
30 Juillet 200430/07/2004
De: Fabienne Guy
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Tribunal d'instance de Cherbourg
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Desplanques (Annie), épouse Amiot
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cherbourg
Remplace:
Mme Lemiere
Groupe:
Tribunal d'instance de Cherbourg
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
suppleant
JORFTEXT000000578825(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Lemiere (Sylvie)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Cherbourg
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Cherbourg
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
suppleant
JORFTEXT000000196685(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Moulin (Mireille), épouse Durvis
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Cherbourg
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Cherbourg
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
JORFTEXT000000196685(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.