13 Octobre 2007

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De: EMITECH Ile-de-France
ZA de l'Observatoire, 3, rue des Coudriers, 78180 Montigny-le-Bretonneux
Objet:
au titre du 1 del'article 10 du décret n° 2006-1278 du
18 octobre 2006
les organismes suivants
Laboratoire central des industries électriques (LCIE), site de Voiron, ZI des Blanchisseries, 38500 Voiron
habilitation
13 Octobre 200713/10/2007
De: EMITECH Atlantique
15, rue de la Claie, ZI Angers-Beaucouzé, 49070 Beaucouzé
Objet:
au titre du 1 del'article 10 du décret n° 2006-1278 du
18 octobre 2006
les organismes suivants
Laboratoire central des industries électriques (LCIE), site de Voiron, ZI des Blanchisseries, 38500 Voiron
habilitation
13 Octobre 200713/10/2007
De: GYL Technologies
parc d'activités de Lanserre, 21, rue de la Fuye, 49610 Juigné-sur-Loire
Objet:
au titre du 1 del'article 10 du décret n° 2006-1278 du
18 octobre 2006
les organismes suivants
EUROCEM, 364, rue Armand-Japy, Technoland, BP 41039, 25461 Etupes Cedex
THURMELEC, aire de la Thur, BP 8, 68840 Pulversheim
GERAC, 105, avenue du Général-Eisenhower, BP 23705, 31037 Toulouse Cedex 1
INERIS, parc technologique Alata, BP 2, 60550 Verneuil-en-Halatte
CETIM, 52 avenue Félix-Louat, BP 80067, 60304 Senlis Cedex
habilitation
13 Octobre 200713/10/2007
De: AEMC Lab
19, rue François-Blumet, ZI de l'Argentière, 38360 Sassenage
Objet:
au titre du 1 del'article 10 du décret n° 2006-1278 du
18 octobre 2006
les organismes suivants
EUROCEM, 364, rue Armand-Japy, Technoland, BP 41039, 25461 Etupes Cedex
THURMELEC, aire de la Thur, BP 8, 68840 Pulversheim
GERAC, 105, avenue du Général-Eisenhower, BP 23705, 31037 Toulouse Cedex 1
INERIS, parc technologique Alata, BP 2, 60550 Verneuil-en-Halatte
CETIM, 52 avenue Félix-Louat, BP 80067, 60304 Senlis Cedex
habilitation
13 Octobre 200713/10/2007
De: EMITECH Mesures
établissement du Rheu, 2, allée du Chêne-Vert, 35650 Le Rheu
Objet:
au titre du 1 del'article 10 du décret n° 2006-1278 du
18 octobre 2006
les organismes suivants
EMITECH Grand Sud, 145, rue du Massacan, ZI de la vallée du Salaison, BP 25, 34741 Vendargues Cedex
habilitation
13 Octobre 200713/10/2007
De: EMITECH Mesures
établissement de Chassieu, 7, rue Georges-Méliès, 69680 Chassieu
Objet:
au titre du 1 del'article 10 du décret n° 2006-1278 du
18 octobre 2006
les organismes suivants
EMITECH Grand Sud, 145, rue du Massacan, ZI de la vallée du Salaison, BP 25, 34741 Vendargues Cedex
habilitation
13 Octobre 200713/10/2007
De: EMITECH Mesures
établissement d'Orgeval, 665, rue de la Maison-Blanche, 78630 Orgeval
Objet:
au titre du 1 del'article 10 du décret n° 2006-1278 du
18 octobre 2006
les organismes suivants
EMITECH Grand Sud, 145, rue du Massacan, ZI de la vallée du Salaison, BP 25, 34741 Vendargues Cedex
habilitation
13 Octobre 200713/10/2007
De: Jean-Michel Boulegue
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Côtes-d'Armor à Saint-Brieuc
Groupe:
date_debut="2007-09-03"
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Guy Gauthier
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2006-10-16"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
13 Octobre 200713/10/2007
De: Thierry Fraysse
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Nicaragua
Remplace:M. Jean-Pierre Lafosse
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nicaragua"
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Nathalie Beauvalot, épouse Choquet
inspectrice du Trésor public, en fonctions auprès de la direction générale de la comptabilité publique (bureau 2 B)
Objet:
auprès du Centre national de la recherche scientifique
auditrice à l'Agence comptable principale de la délégation Paris Michel-Ange
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
détachement
13 Octobre 200713/10/2007
De: Courtin (Marion, Verane), épouse Perrot
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Trossat, Jacques Trossat, Charles Pouillard et Marie-Lore Treffot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arbois (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Trossat (Jean-Louis, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Trossat, Jacques Trossat, Charles Pouillard et Marie-Lore Treffot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Arbois (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
cessation de fonction
13 Octobre 200713/10/2007
De: Pinel (Maryse)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Cherbourg
Remplace:Mme Doisneau (Cécile), épouse Juhel
date_debut="2007-09-12"
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Philippe Gudin de Vallerin
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur de projet, chargé du développement et du suivi de la publication intitulée Trésor-Eco, à la direction générale du Trésor et de la politique économique à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Le Court de Béru (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet à l'administration centrale du ministère de la défense pour y exercer les fonctions de directeur de projet « correspondant ministériel handicap », placé auprès du directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Hochart Régis
porte-parole de la Confédération paysanne
Objet:
membre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale
Remplace:M. Durand Gérard
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Jean-Bernard Kovarik
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Gerold (Gérard)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
chercheur enseignant à la cité universitaire de New York (Etats-Unis d'Amérique)
date_debut="2007-09-01"
duree="sept mois"
détachement
13 Octobre 200713/10/2007
De: Jacques Schneider
sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à
l'article 3 du décret n° 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Philippe Sauzay
conseiller d'Etat honoraire, président
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à
l'article 3 du décret n° 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: René Klein
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à
l'article 3 du décret n° 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Jean Deulin
directeur adjoint, chargé de la sous-direction des ressources humaines au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à
l'article 3 du décret n° 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Sophie Moati
conseiller maître à la Cour des comptes, vice-président
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à
l'article 3 du décret n° 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Françoise Lutaud
sous-directrice de la gestion du personnel au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à
l'article 3 du décret n° 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Catherine Daneyrole
chef de service, adjointe à la directrice de l'encadrement au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à
l'article 3 du décret n° 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Laurent Cormier
directeur de l'audiovisuel
Objet:
tous actes, décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics, de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs aux contentieux dans lesquels le Centre national de la cinématographie est partie prenante
délégation de signature
13 Octobre 200713/10/2007
De: Ludovic Berthelot
directeur adjoint à la direction de l'audiovisuel
Objet:
tous actes, décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que le délégataire susmentionné. »
délégation de signature
13 Octobre 200713/10/2007
De: Jorge Wagensberg
Objet:
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Daniel Thoulouze
Objet:
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Roland Lehoucq
Objet:
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Hervé Le Guyader
Objet:
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Gilles Cohen-Tannoudji
Objet:
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Jean-Pierre Bourguignon
Objet:
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Mireille Tadjeddine
Objet:
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Sylvie Joussaume
Objet:
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: France Agid
Objet:
membres du conseil scientifique du palais de la Découverte
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Regnier (Alain)
Objet:
membres du conseil d'organisation et de formation de la spécialité ophtalmologie vétérinaire
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Fontaine (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'organisation et de formation de la spécialité ophtalmologie vétérinaire
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Pena (Teresa)
Objet:
membres du conseil d'organisation et de formation de la spécialité ophtalmologie vétérinaire
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Chahory (Sabine)
Objet:
membres du conseil d'organisation et de formation de la spécialité ophtalmologie vétérinaire
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Lazare (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'organisation et de formation de la spécialité ophtalmologie vétérinaire
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Jégou (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'organisation et de formation de la spécialité ophtalmologie vétérinaire
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Chaudieu (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'organisation et de formation de la spécialité ophtalmologie vétérinaire
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Hubert (Marie-Françoise)
Objet:
membres du conseil d'organisation et de formation de la spécialité ophtalmologie vétérinaire
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Ménard (Charles)
chef du bureau des régimes professionnels de retraite et des institutions de la protection sociale complémentaire à la direction de la sécurité sociale
Objet:
secrétaire général adjoint du Conseil supérieur de la mutualité
Remplace:M. Boisson (Thomas)
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Simon (Jean-Pierre)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
Remplace:M. Vienne (Jean-Philippe)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Patrick Bini
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Samuel Crevel
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche
chef du bureau du droit des exploitations et de l'aménagement rural au service des affaires juridiques du secrétariat général
Groupe:
date_debut="2007-07-09"
duree="trois ans"
détachement
13 Octobre 200713/10/2007
De: Christian Masset
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour l'exposition de Shanghai
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Emmanuel Glimet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour l'exposition de Shanghai
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Jean Gautier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour l'exposition de Shanghai
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Marc Foucault
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour l'exposition de Shanghai
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Michel Filhol
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour l'exposition de Shanghai
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Etienne Crepon
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour l'exposition de Shanghai
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Michel Champon
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour l'exposition de Shanghai
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Odile Remik-Adim
conseillère des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République azerbaïdjanaise
Remplace:M. Bernard Amaudric du Chaffaut
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Azerbaïdjan"
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Michel Miraillet
directeur chargé des affaires stratégiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Jean de Ponton d'Amécourt
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Pierrick Blairon
Amiral
major général des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Hervé Le Riche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Someil (Romaric)
adjudant de sapeurs-pompiers volontaires au centre de secours de Bas-en-Basset (Haute-Loire), 16 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Tué au cours d'une mission de secours en forêt
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"
nomination
13 Octobre 200713/10/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.