13 Décembre 2005

JORFTEXT000000786551 (source JORF)

De:	Alexandre Bézardin
Objet:	conseiller auprès du ministre en charge des relations avec le Parlement et les élus

date_debut="2005-11-30"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000786550 (source JORF)

De:	Brigitte Boulouis première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères dans le corps des conseillers des affaires étrangères adjointe au sous-directeur de la coopération internationale en droit de la famille au sein de la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
Groupe:	Direction des Français de l'étranger

date_debut="2005-01-01"
duree="un an"
corps="Conseillers des affaires étrangères"

détachement

JORFTEXT000000786549 (source JORF)

De:	Demange (Jean-Marie) conseiller économique hors classe en service détaché sur un emploi de sous-directeur d'administration centrale
Objet:	dans le corps des conseillers économiques, affecté à Singapour (Singapour) et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone ASEAN définie par l'arrêté du 26 mai 2005
Groupe:	Étranger ayant compétence sur la zone ASEAN définie par l'arrêté

corps="Conseillers économiques"

réintégration

De:	Wang (Zaizhi)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Wang (Yifan)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Skoric (Michel)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Qi (Ji)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Perez (Sébastien)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Palacios Laloy (Agustin)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Mukoko Mi Lissounga (Biko)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Moothen (Rengasamy)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Jouvray (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Harvier (Jean-François)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Espin (Maxime)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	El Fassy Fihry (Youssef)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Burks (Sidney)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Ben Aoun (Samy)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Zerbino (Daniel)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Wattiez (Baptiste)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Vial-Collet (Rémi)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Terrasse (François-Xavier)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Susplugas (Arnaud)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Steinmetz (Jean-Gabriel)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Starck (Alexandre)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Stamenkovic (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Psaute (Julien)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Pinot-Perigord de Villechenon (Xavier)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Pierron (Damien)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Marion (Denis)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Hügel (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Gallet (François)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Foirien (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Duchamp (Mathieu)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Dubecq (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Ciotti (Benjamin)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Chevalier (Romain)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Charvériat (Mathieu)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Blanc (Sylvain)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Ballarin (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Aloui (Akrem)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Almuni Calull (Mercè)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Richard (Magali)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Payot (Séverine)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Olives (Marion)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Moussot (Gwendoline)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Lavault (Alexandra)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Khvatova (Ekaterina)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Juramy (Véronique)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Grotterud (Guro)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Decroix (Frédrique)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	De Cock (Isabelle)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

De:	Perucchietti (Lise)
Objet:	élève titulaire de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

nomination

JORFTEXT000000786547 (source JORF)

De:	Anne-Sophie Locquegnies, épouse Boivin inspecteur du Trésor public
Objet:	auprès du Port autonome de Papeete agent comptable et de responsable des finances
Groupe:	Port autonome de Papeete

date_debut="2005-11-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000786546 (source JORF)

De:	Didier Marcial inspecteur du Trésor public
Objet:	auprès de la communauté de communes du Gabardan (Landes) attaché territorial pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Communauté de communes du Gabardan (Landes)

date_debut="2005-12-01"

détachement

De:	Yann Sudeix (Morbihan)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Philippe Joubaud (Morbihan)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Patrick Leonardelli (Ariège)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Michel Paban (Haute-Garonne)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Gilles Gueney (Morbihan)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Franck Ferreira (Indre)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Pascaline Pivert (Morbihan)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Laurence Le Bail (Côtes-d'Armor)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Thomas Gauduel (Isère)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Thierry Co (Isère)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Maoulida Abdou (Mayotte)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Julien Degaudenzi (Loire)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Florent Plantier (Isère)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Florent Dessaigne (Isère)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Daniel Roy (Territoire de Belfort)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Christophe Girard-Abry (Ardèche)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Philippe Messerschmitt (Yvelines)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Jean-Paul Perreaux (Eure)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Jean-Jacques Raymond (Loir-et-Cher)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Guy Amouriaux (Ille-et-Vilaine)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Ghyslain Rosique (Var)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Nathalie Das Neves (Rhône)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Isabelle Mauchamp (Rhône)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

JORFTEXT000000786539 (source JORF)

De:	Jacques Pelletier
Objet:	président du Haut Conseil de la coopération internationale
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

president

nomination

JORFTEXT000000607587 (source JORF)

De:	Kouakou (Abéna, Victoire), épouse Barac'h
Objet:	en France la chirurgie dentaire la personne

autorisation

JORFTEXT000000607585 (source JORF)

De:	Maupas-Oudinot (Marc) ministre conseiller pour les affaires économiques
Objet:	à Madrid (Espagne) et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Espagne et Portugal définie par l'arrêté du 26 mai 2005
Groupe:	Étranger ayant compétence sur la zone Espagne et Portugal définie par l'arrêté

affectation

JORFTEXT000000607584 (source JORF)

De:	Laurent Azoulay inspecteur du Trésor public, détaché auprès de l'Office national de la chasse et la faune sauvage
Objet:	dans son corps d'origine avec effet du 1er novembre 2005 chef de la division « ordonnancement » à la direction financière
Groupe:	Division « ordonnancement » à la direction financière

réintégration

JORFTEXT000000607584 (source JORF)

De:	Azoulay
Objet:	auprès de la Caisse nationale des allocations familiales responsable du département « opérations de la CNAF » pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

détachement

JORFTEXT000000607583 (source JORF)

De:	Olivier Vetillard inspecteur principal des impôts de 2e classe, 6e échelon
Objet:	à la mission d'attaché fiscal
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2005-01-03"

cessation de fonction

JORFTEXT000000607438 (source JORF)

De:	Brigitte Bartoli Bouly directrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aube détachée dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aube

date_debut="2005-12-15"

nomination

JORFTEXT000000607437 (source JORF)

De:	François Petit Maire directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Jura
Objet:	l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Jura
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Jura

date_debut="2005-10-01"

charge

De:	Schoumacker (Franck-Marie)
Objet:	au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Falconnet (Christian)
Objet:	au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Cherel (Jean-Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Bleicher (Maurice)
Objet:	au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Wallard (Isabelle), épouse Belot
Objet:	au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Breton (Muriel)
Objet:	au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale

promotion

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

De:	Philippe Dupuis directeur adjoint du cabinet
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées l'article 1er du décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000000607427 (source JORF)

délégation de signature

De:	Xavier Larrea (Gironde)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	René-Paul Hoarau (DOM-TOM La Réunion)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Paulo Simoes (Eure)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Patrick Hervé (Loire-Atlantique)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Jérôme Gilardeau (Charente-Maritime)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Jean-Michel Dubroca (Landes)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Frédéric Goubely (Haute-Vienne)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Eric Vivien (Hérault)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Didier Marguerite (Gironde)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Christophe Bruey (Jura)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Arnaud Devillez (Nord)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Sylvie Deschamps (Paris)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Stéphanie Villar (Seine-Saint-Denis)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Pascale Thibault (Morbihan)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Magali Civadier (Gironde)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Esther Pastore (Hérault)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Corinne Santamaria (Hérault)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Corinne Pavard (Seine-et-Marne)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

JORFTEXT000000420144 (source JORF)

De:	Jean-Louis Lebigre architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:	Etat

date_debut="2006-05-10"

admission

De:	Nicolas Parmentier
Objet:	tableau d'avancement (corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 est fixé

inscription

De:	Michel Delord
Objet:	tableau d'avancement (corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 est fixé

inscription

De:	Alain Cabaret
Objet:	tableau d'avancement (corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 est fixé

inscription

De:	Marie-Claude N'Djin
Objet:	tableau d'avancement (corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 est fixé

inscription

De:	Dominique Hustaix Peyrat
Objet:	tableau d'avancement (corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 est fixé

inscription

De:	Marie-Annick Gagneron
Objet:	tableau d'avancement (corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 est fixé

inscription

De:	Christine Debeaud
Objet:	tableau d'avancement (corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 est fixé

inscription

JORFTEXT000000420142 (source JORF)

De:	Coënt (Jean-François) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire »
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2005-09-05"
duree="deux ans"
sous-prefet

détachement

JORFTEXT000000420141 (source JORF)

De:	Patrick Bourgin professeur des universités
Objet:	directeur adjoint de l'Ecole centrale de Lyon
Groupe:	École centrale de Lyon

duree="cinq ans"
ecole

nomination

De:	Teuillieres (Cédric)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie » par ordre alphabétique au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Slobadzian (Kévin)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie » par ordre alphabétique au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Kermel (Jean-Baptiste)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie » par ordre alphabétique au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Kasmi (Pascal)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie » par ordre alphabétique au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Chibane (Nadir)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie » par ordre alphabétique au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Chabchoub (Elias)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie » par ordre alphabétique au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Bouvet (Frédéric)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie » par ordre alphabétique au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Berthomé (Bruno)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie » par ordre alphabétique au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Berteau (Dimitri)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie » par ordre alphabétique au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	El Krid (Aïcha)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie » par ordre alphabétique au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

JORFTEXT000000420132 (source JORF)

De:	François Foucquart directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie
Objet:	au grade de directeur du travail

date_debut="2005-12-19"

promotion

JORFTEXT000000419996 (source JORF)

De:	Brun (Yvon) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:	sur l'emploi de sous-directeur de la gestion et de la qualité à la direction du développement international de la délégation générale pour l'armement, au ministère de la défense
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2005-10-13"
duree="trois ans renouvelable"

détachement

De:	Ronchi (Lucien)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense au titre de l'année 2005

inscription

De:	Rocheteau (Jocelyne), épouse Judas
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense au titre de l'année 2005

inscription

De:	Pham Thi Tra-Mi (Murielle), épouse Coquet
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense au titre de l'année 2005

inscription

De:	Laurent (Corinne)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense au titre de l'année 2005

inscription

De:	Tozello (Rémy) (Var)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Sofia (Philippe) (Alpes-Maritimes)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Raux (Fabrice) (Hauts-de-Seine)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Manier (Michel) (Pas-de-Calais)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Lefevre (Olivier) (Essonne)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Gandon (Mickaël) (Sarthe)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Daver (Christophe) (Loir-et-Cher)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Toulouse (Christelle) (Corrèze)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Payan (Céline) (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Guillebaud (Nathalie) (Vendée)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Cotterill (Marion) (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Cogne (Céline) (Val-d'Oise)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Bennager (Fatiha) (Val-de-Marne)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Bazile (Rose-Marie) (Côtes-d'Armor)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

JORFTEXT000000243509 (source JORF)

De:	François Foucquart directeur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Jura détaché dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Jura

date_debut="2005-12-19"

nomination

JORFTEXT000000243508 (source JORF)

De:	Fernand Lorrain
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Meurthe-et-Moselle
Groupe:	Direction du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Meurthe-et-Moselle

date_debut="2006-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000243507 (source JORF)

De:	Fernand Lorrain inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Meurthe-et-Moselle
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail

date_debut="2005-12-31"

promotion

JORFTEXT000000243506 (source JORF)

De:	Bombardier (Claudine), épouse Jaquemet
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense au titre de l'année 2005 l'attachée d'administration centrale

promotion

De:	Thierry Kobler (Var)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Stéphane Staubermann (Sarthe)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Samuel Aupied (Hautes-Alpes)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Philippe Domingues (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Patrick Lefebvre (Gironde)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Olivier Sintes (Pyrénées-Orientales)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Michaël Boisson (Ille-et-Vilaine)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Joël Crozes (Yvelines)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Jean-Louis Regnard (Dordogne)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Jean-Jacques Dorvan (Seine-et-Marne)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Didier Gois (Deux-Sèvres)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Christophe Lornage (Hautes-Alpes)
Objet:	le brevet national d'instructeur de secourisme par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)

diplome

De:	Clouet (Yvon) service administratif régional de la cour d'appel de Caen
Objet:	au titre de l'année 2006, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

promotion

De:	Savay (Marie-France), épouse Coroyer service administratif régional de la cour d'appel de Versailles
Objet:	au titre de l'année 2006, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

promotion

De:	Piat (Véronique) tribunal d'instance de Longwy
Objet:	au titre de l'année 2006, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

promotion

De:	Phily (Fabienne), épouse Deffobis tribunal d'instance de Saint-Paul
Objet:	au titre de l'année 2006, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

promotion

De:	Payen (Arlette), épouse Bourguignon tribunal d'instance de Carvin
Objet:	au titre de l'année 2006, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

promotion

De:	Parietti (Martine), épouse Lepatre conseil de prud'hommes de Paris
Objet:	au titre de l'année 2006, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

promotion

De:	Marlot (Angeline) tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Objet:	au titre de l'année 2006, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

promotion

De:	Laurent (Annie) tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:	au titre de l'année 2006, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

promotion

De:	Gaudin (Cathy) conseil de prud'hommes de Laval
Objet:	au titre de l'année 2006, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

promotion

De:	Ferigoule (Véronique), épouse Sanchez service administratif régional de la cour d'appel de Bastia
Objet:	au titre de l'année 2006, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

promotion

De:	Duteil (Claude), épouse Simon tribunal d'instance de La Flèche
Objet:	au titre de l'année 2006, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

promotion

De:	Breton (Françoise), épouse Colicci cour d'appel de Bourges
Objet:	au titre de l'année 2006, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

promotion

JORFTEXT000000240626 (source JORF)

De:	Vanina Alessandrini, épouse Benson inspectrice du Trésor public
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à disposition du ministère des finances à Prague (République tchèque) dans le cadre des jumelages PHARE conseiller préadhésion, pour accomplir une mission d'expertise internationale
Groupe:	Ministère des affaires étrangères pour être mis à disposition du ministère des finances à Prague (République tchèque) dans le cadre des jumelages PHARE

date_debut="2005-09-01"
duree="un an"

détachement

JORFTEXT000000240625 (source JORF)

De:	Richard Verite receveur-percepteur du Trésor public, détaché auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:	dans son corps d'origine avec effet du 2 mai 2005 chargé de mission auprès de l'agent comptable
Groupe:	Chargé de mission auprès de l'agent comptable

réintégration

JORFTEXT000000240625 (source JORF)

De:	Verite
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence nationale de la recherche » pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Agence nationale de la recherche (ANR)

détachement

JORFTEXT000000240623 (source JORF)

De:	Prevost (Guillaume) administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	à la mission économique de Phnom Penh (Cambodge) conseiller économique hors classe
Groupe:	Mission économique de Phnom Penh (Cambodge)

date_debut="2005-08-29"
date_fin="2008-08-31"

détachement

JORFTEXT000000240622 (source JORF)

De:	Rébeillé-Borgella (Emmanuel) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales du ministère de l'écologie et du développement durable
Objet:	au détachement

date_debut="2005-05-19"

cessation de fonction

JORFTEXT000000240620 (source JORF)

De:	Alain Lecomte directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:	administrateur de la Caisse de garantie du logement locatif social
Remplace:	M. François Delarue
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000240619 (source JORF)

De:	Brigitte Bartoli Bouly directrice adjointe du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Objet:	au grade de directrice du travail

date_debut="2005-12-15"

promotion