14 Février 1990

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(pub gratuite)

De: Lanoy (Maurice, Léon, Alphonse)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de l'invalidité non imputable au service
La date d'entrée en jouissance de la pension de retraite est fixée au
1er juin 1990
vétérinaire inspecteur en chef, placé dans la position de congé de longue maladie depuis le
2 mai 1988
Groupe:
Congé de longue maladie depuis le
date_debut="1990-05-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000715164(source JORF)
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Girod (Francis)
réalisateur de films
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et lettres
Groupe:
Conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000715128(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Ferriere (Christian)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie
Remplace:M. Lagniez (Denis)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000000715126(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Fournier (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de la météorologie, 3e échelon
date_debut="1990-02-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000714157(source JORF)
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Theron (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de la météorologie, 3e échelon
date_debut="1990-04-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000714156(source JORF)
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Rolland (Michel, Serge, Stanislas)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Verignon et Bernard Verignon, notaires associés, titulaire d'un office de notaires
notaire
notaire_residence="Hyères (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000714028(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Doussain (Elie, Gaëtan, Gérard, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Vallet, Jean-Claude Papon et Pierre-Alain Besnard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000714027(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Henriot (Michel, Jean, Léon)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Merand (Pierre, Charles, Joseph)
huissier
huissier_residence="Rougemont (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000714027(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Vallet (Claude, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Vallet, Jean-Claude Papon et Pierre-Alain Besnard, notaires associés
notaire
JORFTEXT000000714027(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Wagner-Autesserre (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de la météorologie, 3e échelon
date_debut="1990-05-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000713989(source JORF)
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Valat (Michel, Roger)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Tour-d'Aigues (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000713984(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Masini (Maurice, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Tour-d'Aigues (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000713984(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Masini (Maurice, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Tour-d'Aigues (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000713984(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Houelleu (Jacques, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Châteauroux (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
JORFTEXT000000713983(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Houelleu (Gilles, Joseph, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Châteauroux (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
JORFTEXT000000713983(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Houelleu (Jacques, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Châteauroux (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
JORFTEXT000000713983(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Baveux (Gérard, Just, Ernest)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux des eaux et forêts de classe normale, en fonctions à l'Office national des forêts, direction régionale Rhône-Alpes
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="1990-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000713871(source JORF)
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
administrateur civil hors classe
Objet:
administrateur délégué de la Bibliothèque nationale
Groupe:
Bibliothèque nationale
JORFTEXT000000713867(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Chapuisat (Jérôme)
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
membre suppléant du Conseil de l'enseignement général et technique
Remplace:M. Bridoux (Edouard)
Groupe:
Conseil de l'enseignement général et technique
suppleant
JORFTEXT000000713866(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Florenson (Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
JORFTEXT000000713864(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Le Gal (Claude)
chef du service de la promotion des échanges extérieurs à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
représentant du ministre du commerce extérieur au comité pour l'image de la France à l'étranger
Groupe:
Comité pour l'image de la France à l'étranger
JORFTEXT000000713824(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Crochemore (Daniel)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Bache (Bertrand)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000000532294(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Dodane (Laurent)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie horlogère
comme représentant des chefs d'entreprise
Remplace:M. Plancon (Michel)
Groupe:
Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000531309(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Massonneau (François, Jean, Denis, Fernand)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean Massonneau, Yves Puiroux, Bernard Caux et Jacques Chauveau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Monts (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000000531307(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Chaigne (Jean-Paul, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean Massonneau, Yves Puiroux, Bernard Caux et Jacques Chauveau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Monts (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000000531307(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Baron (Claudine, Simone, Andrée)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean Massonneau, Yves Puiroux, Bernard Caux et Jacques Chauveau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Monts (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000000531307(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Massonneau (Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Massonneau, Yves Puiroux, Bernard Caux et Jacques Chauveau, notaires associés
notaire
JORFTEXT000000531307(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Zins (Jean, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Christian Demenois, Jean-Marie Zins et Jean-Louis Henrion, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Liverdun (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000531307(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Urban (Sabine)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure d'études commerciales supérieures de l'université Strasbourg-III
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Université Strasbourg-III
ecole="École supérieure d'études commerciales supérieures de l'université Strasbourg-III"
JORFTEXT000000531152(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Constantin (Bernard)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
date_debut="1990-03-01"
JORFTEXT000000531151(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture, de la communication des grands travaux et du Bicentenaire
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la culture, de la communication des grands travaux et du Bicentenaire
JORFTEXT000000530983(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Marcel Peres
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme, tous arrêtés, tous actes, décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
JORFTEXT000000530982(source JORF)
délégation de signature
14 Février 199014/02/1990
De: Florenson (Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000530981(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 199014/02/1990
De: Frydman (Stéphane-Paul)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348765(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Valérian (François)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Picardie
date_debut="1989-09-01"
JORFTEXT000000348764(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Lavondès (François)
Objet:
secrétaire général honoraire du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000348763(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Courtois (Bernard)
Préfet
Objet:
directeur du cabinet du président du Conseil économique et social
Remplace:M. Paranque (Régis)
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1990-02-01"
cabinet="Président du Conseil économique et social"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000348762(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Weissenberger (Alain)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Virgili (Elvio)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Vacher (Jean-Marie)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Trouche (Pascal)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Simon (Benoît)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Seac'h (Patrick)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Roby (Jean-Philippe)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Ripoche (Vincent)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Ranoux (Fabrice)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Nenon (Philippe)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Lebreton (Jean-Pascal)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Le Borgne (Eric)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Huard (Christophe)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Fanon (Frédéric)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Duclaud (Pierre-Jean)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Dessimond (Gilles)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Chastroux (Roland)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Brulon (Jean-Bernard)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Brezard (Nicolas)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Bauduin (René)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Baffalie (Philippe)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Arnaud (François)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Vial (Isabelle)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Veron-Durand (Françoise)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Tissier (Sylvie)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Sauboa (Ghislaine)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Mace (Bénédicte)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Leutard (Corine)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Lenoir (Virginie)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Legile (Anne)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Le Floc'h (Blandine)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Goumet (Véronique)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Fabry (Marie-Josée)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Delabays, née Pluriel (Marie-Agnès)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Berthier (Anne)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Beignet (Patricia)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Allais (Irène)
Objet:
ingénieurs des travaux agricoles de classe normale
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000348571(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Crosnier (Jacques, Jules, Marie, Charles)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller pour l'éducation de l'agriculture à la Banque internationale de reconstruction et de développement (B.I.R.D.)
contrôleur général des services vétérinaires, placé depuis le
19 juin 1972
dans la position de service détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Conseil pour l'éducation de l'agriculture à la Banque internationale de reconstruction et de développement (B.I.R.D.)
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000348520(source JORF)
réintégration
14 Février 199014/02/1990
De: Rouve (Georges, Léon)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vétérinaire inspecteur en chef, en fonctions à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
date_debut="1990-03-23"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000166455(source JORF)
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Lobry (Michel, Arthur, Fernand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services vétérinaires, en fonctions au conseil général vétérinaire à Paris
Groupe:
Conseil général vétérinaire
date_debut="1990-03-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000166454(source JORF)
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Chedorge (Yves, Paul)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux ruraux de classe exceptionnelle, en position de disponibilité depuis le
1er février 1989
date_debut="1990-02-24"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000166450(source JORF)
réintégration
14 Février 199014/02/1990
De: Monge (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er juin 1990
ingénieur général géographe de 2e échelon, groupe B, chevron 1, à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000166449(source JORF)
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Richaud (Jean-Louis, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général d'agronomie, en fonctions à l'inspection générale de la coopération technique de la direction de la production et des échanges
Groupe:
Inspection générale de la coopération technique de la direction de la production et des échanges
date_debut="1990-01-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Coopération technique de la direction de la production et des échanges"
depart_retraite
JORFTEXT000000166448(source JORF)
admission
14 Février 199014/02/1990
De: Boudoussier (Michel)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Aquitaine
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Aquitaine
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000165967(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
membre titulaire de la section permanente du Conseil supérieur de l'éducation nationale
Remplace:M. Septours (Georges)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000165966(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Touzery (Robert)
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité consultatif pour la répression des abus de droits
Groupe:
Comité consultatif pour la répression des abus de droits
JORFTEXT000000165923(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Edin (Michel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité consultatif pour la répression des abus de droits
Groupe:
Comité consultatif pour la répression des abus de droits
JORFTEXT000000165923(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Dupuis (Georges)
professeur des facultés de droit
Objet:
membres du comité consultatif pour la répression des abus de droits
Groupe:
Comité consultatif pour la répression des abus de droits
JORFTEXT000000165923(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Zins (Jean, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société Robert Boyard, Marie-Claude Valdenaire et Joël Baï, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000165357(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Bataille (Brigitte, Marie-Line), épouse Beauvoir
Objet:
notaires associés
membres de la société Robert Boyard, Marie-Claude Valdenaire et Joël Baï, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000165357(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Tremoy (Maurice)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Dijon
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en productions végétales au même établissement
date_debut="1990-01-02"
JORFTEXT000000165327(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
président du Conseil de l'enseignement général et technique et de sa section permanente
Groupe:
Conseil de l'enseignement général et technique et de sa section permanente
president
JORFTEXT000000165322(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Magnier (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1989-06-12"
JORFTEXT000000165320(source JORF)
détachement
14 Février 199014/02/1990
De: de Arriba (Nathalie, Isabelle, Liliane)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Formentin (Yves, Auguste, Henri)
huissier
huissier_residence="Saint-André-de-l'Eure (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000165318(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Lefevre (Bruno, Gérard, Joël, Edmond)
Objet:
notaire
Remplace:M. Mauguiere (Jean, Robert)
notaire
notaire_residence="Nogent (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000165317(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Voiturier (Martine, Jeannine)
Objet:
notaires associés
membres de la société Bernard Blanckaert, Hubert Louvel, Michel Commoy et Louis-Marc Jacquin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000165316(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Szwagier (Isabelle, Aline)
Objet:
notaires associés
membres de la société Bernard Blanckaert, Hubert Louvel, Michel Commoy et Louis-Marc Jacquin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000165316(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Demachy (Marie-Christine, Michèle), épouse Lecomte
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Demachy et Christian Bories, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000165316(source JORF)
nomination
14 Février 199014/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.