14 Mars 2006

huissier
huissier_residence="Durtal (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"

De:	Chapon (Nancy, Augustine, Odile), épouse Anis
Objet:	huissière de justice
Remplace:	Mme Kergroas (Joëlle)

JORFTEXT000000818955 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000818954 (source JORF)

De:	Joséphine Paddeu, épouse Colella première surveillante
Objet:	régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Gap
Remplace:	M. Jean-Luc Cerezo

date_debut="2006-03-01"

nomination

JORFTEXT000000818953 (source JORF)

De:	Tafflet (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2006-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rambouillet"
sous-prefecture_departement_code="78"

De:	André Klein administrateur territorial hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, sous-préfet de Rambouillet (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture - Rambouillet

JORFTEXT000000818950 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000816314 (source JORF)

De:	Loubette (Gérard, Aimé)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Lorraine
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Lorraine

date_debut="2006-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000816313 (source JORF)

De:	Rogé (Jean-Paul, Charles)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Rogé, Hubert Crozat, Thibault Pierlot et Emmanuel Rogé, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Gueux (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"

cessation de fonction

JORFTEXT000000639052 (source JORF)

De:	Vignes (Marie-Catherine)
Objet:	avouée associée membre de la société civile professionnelle Baufume Galland, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"

nomination

notaire
notaire_residence="Raincy (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"

De:	Quirins (Pierre-Jean, Matthieu, Fabrice)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire

JORFTEXT000000639051 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000639050 (source JORF)

De:	Marcel Balit
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="2006-08-02"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

huissier
huissier_residence="Millas (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"

De:	Ribuigent (Valérie, Yvette, Georgette), épouse Briand
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Roger Hoogland, Valérie Briand-Ribuigent, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000638916 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000638906 (source JORF)

De:	Didier Lachaud inspecteur du travail en fonction à la direction des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail

date_debut="2006-01-01"

promotion

De:	Fathi (Albert) Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeur des universités et assimilés Section 25 : mathématiques
Remplace:	M. Tchamitchian (Philippe)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Beaucire (Francis) université Paris-I
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeur des universités et assimilés Section 24 : aménagement de l'espace, urbanisme
Remplace:	M. Steinberg (Jean)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Sicot (Bernard) université Paris-X
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeur des universités et assimilés Section 14 : langues et littératures romanes espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Remplace:	M. Toppan (Bruno)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Senegas (Marc-Alexandre) université Bordeaux-IV
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeur des universités et assimilés Section 05 : sciences économiques
Remplace:	Mme Auriol (Emmanuelle)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Martimort (David) université Toulouse-I
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeur des universités et assimilés Section 05 : sciences économiques
Remplace:	M. Dos Santos Ferreira (Rodolphe)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Rampelberg (René-Marie) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeur des universités et assimilés Section 03 : histoire du droit et des institutions
Remplace:	M. Mestre (Jean-Louis)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Seuvic (Jean-François) université Nancy-II
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeur des universités et assimilés Section 01 : droit privé et sciences criminelles
Remplace:	M. Renucci (Jean-François)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Palka (Laurent) Muséum national d'histoire naturelle de Paris
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 67 : biologie des populations et écologie
Remplace:	Mme Damesin (Claire)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Fichet (Denis) université de La Rochelle
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 67 : biologie des populations et écologie
Remplace:	M. Guerold (François)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Salvado (Jean-Claude) université de Pau
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 65 : biologie cellulaire
Remplace:	M. Thomas (Jean-Léon)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Forget (Benoît) université Paris-VI
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 63 : électronique, optronique et systèmes
Remplace:	Mme Dufour-Gergam (Elisabeth)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Vidal (Pierre) Centre national de la recherche scientifique de Poitiers
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 62 : énergétique, génie des procédés
Remplace:	M. D'Angelo (Yves)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Contamine (François) université de Pau
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 62 : énergétique, génie des procédés
Remplace:	M. Mercadier (Jacques)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Delprat (Sébastien) université de Valenciennes
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 61 : génie informatique, automatique et traitement du signal
Remplace:	M. Daafouz (Jamal)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Evrard (Alexandre) université Montpellier-I
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 40 : sciences du médicament
Remplace:	Mme Mougenot-Chambon (Renée)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Nicolay (Alain) université Aix-Marseille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 39 : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
Remplace:	M. Chourpa (Igor)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Barnabe (Antoine) université Toulouse-III
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 33 : chimie des matériaux
Remplace:	M. Lecommandoux (Sébastien)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Dussardier (Bernard) Centre national de la recherche scientifique de Nice
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 30 : milieux dilués et optique
Remplace:	Mme Petit-Dubrus (Solange)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Lazzarini (Serge) université Aix-Marseille-II
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 29 : constituants élémentaires
Remplace:	M. Belkacem Bouricha (Mohamed)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Vignaud (Dominique) Centre national de la recherche scientifique de Lille
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 28 : milieux denses et matériaux
Remplace:	Mme Lucas-Priester (Catherine)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Pitois (Olivier) université de Marne-la-Vallée
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 28 : milieux denses et matériaux
Remplace:	Mme Cohen-Addad (Sylvie)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Santamaria (Frédéric) université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 24 : aménagement de l'espace, urbanisme
Remplace:	M. Boino (Paul)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Nsuka-Nkutsi (François) université Lyon-II
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 15 : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Remplace:	M. Grimal (François)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Laporte (Bertrand) université Clermont-Ferrand-I
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 05 : sciences économiques
Remplace:	M. Guigou (Jean-Daniel)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Larralde (Jean-Manuel) université de Caen
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 02 : droit public
Remplace:	M. Akandji (Jean-François)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Reys-Boudon (Corinne) université Strasbourg-III
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeur des universités et assimilés Section 31 : chimie théorique, physique, analytique
Remplace:	M. Bibette (Jérôme)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Zavala-Cosio (Maria) université Paris-X
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeur des universités et assimilés Section 19 : sociologie, démographie
Remplace:	M. Boene (Bernard)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Boisseau (Nathalie) université de Poitiers
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 74 : sciences et techniques des activités physiques, et sportives
Remplace:	M. Cury (François)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Henry (Natacha) université Lille-I
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 33 : chimie des matériaux
Remplace:	Mme Clergue-Ansart (Florence)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Kucal (Hélène) université de Caen
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 30 : milieux dilués et optique
Remplace:	Mme Amy-Klein (Anne)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Guellati-Khelifa (Saïda) Conservatoire national des arts et métiers de Paris
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 30 : milieux dilués et optique
Remplace:	M. Baldi (Pascal)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Moncel (Marie-Hélène) Muséum national d'histoire naturelle de Paris
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 20 : anthropologie, ethnologie, préhistoire
Remplace:	Mme Moigne (Anne-Marie)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Quiriconi (Sabine) université de Poitiers
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 18 : architecture, arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
Remplace:	M. Tiberguen (Gilles)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Spinelli (Elsa) université Grenoble-II
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 16 : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
Remplace:	M. Ripoll (Thierry)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Gyselinck (Valérie) université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 16 : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
Remplace:	M. Moutier (Sylvain)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Bonnardel (Nathalie) université Aix-Marseille-I
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 16 : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
Remplace:	M. Raufaste (Eric)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Martinez (Françoise) université Paris-X
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 14 : langues et littératures romanes espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Remplace:	Mme Vich-Campos (Maryse)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Camion (Arlette) université Aix-Marseille-I
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 12 : langues et littératures germaniques, et scandinaves
Remplace:	Mme Muller (Sibylle)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Douzou (Catherine) université Lille-III
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 09 : langue et littérature françaises
Remplace:	Mme Marchal-Minosque (France)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Douaire (Anne) université Paris-IV
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 09 : langue et littérature françaises
Remplace:	Mme Meunier-Buffard Moret (Brigitte)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Goirand (Camille) institut d'études politiques de Lille
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 04 : science politique
Remplace:	Mme Saurugger (Sabine)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Brisset-Inserguet (Véronique) université Rennes-I
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 02 : droit public
Remplace:	M. Lafaille (Franck)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Marino (Laure) université Paris-XIII
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maître de conférences des universités et assimilés Section 01 : droit privé et sciences criminelles
Remplace:	M. Cermolacce (Arnaud)
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

JORFTEXT000000638897 (source JORF)

De:	Laurent Alégret chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Réunion (SIDR)
Remplace:	Mme Isabelle Richard
Groupe:	Société immobilière de La Réunion (SIDR)

conseil_administration

nomination

De:	de Bouvet (Nicolas, Renaud, Marie)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Soubiran (Antoine, Jacques, Michel)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Sicre (Nicolas, Pierre, Charles)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Rriot (François-Marie)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Porche (François)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Morel (Aurélien, Jean, René, Régis)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Manivet (Tanguy, Gaël, Patrice, Marie)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Le Bris (Thomas, Pierre, Marie)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Gonon (François, Guillaume)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Bassez (Romain, Marcel, Georges)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Allain (Pierre)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Fluzin (Sarah, Yasmine)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

De:	Favede (Anne, Pierrette)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

admissibilite

concours
corps="Officiers spécialisés de la marine"

De:	Sibe (Yann, Pierre, Robert)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 3. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine de marine Spécialité sécurité (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

concours
corps="Officiers spécialisés de la marine"

De:	Dausset (Matthieu, Jean)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 3. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine de marine Spécialité sécurité (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

concours
corps="Officiers spécialisés de la marine"

De:	Astier (Olivier, Bernard, René)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 3. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine de marine Spécialité sécurité (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	de Bouvet (Nicolas, Renaud, Marie)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Soubiran (Antoine, Jacques, Michel)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Sauvage (Olivier, Marc, Edmond)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Ricard (Julien, François)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Prevost (Guillaume, Philippe, Marie)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Pouchin (Samuel, Gilles, Pierre)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Omnes (David)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Lebel (Louis, Marie, Septime, Antoine)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Kiener (Brice, Patrick, Ghislain)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Hébert (Karim, Charles)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Hoornaert (Michaël, Jean-Michel)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Dubois (Frédéric, Joël)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Carrere (Morgan, Jacky, Christophe)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Boyer-Billat (Denis, Georges)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Billard (Arnaud, Guy, Robert)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Bastier (Luc, Philippe)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

De:	Aigrain (Guillaume, Sébastien, Pierre)
Objet:	aux concours sur titres en 2006 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (Classement par ordre alphabétique)

admissibilite

JORFTEXT000000456261 (source JORF)

De:	Guinot (Christian, Roger)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition du Conseil supérieur de la pêche depuis le 1er avril 1998
Groupe:	Génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition du Conseil supérieur de la pêche depuis le

date_debut="2006-04-24"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

huissier
huissier_residence="Marmande (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"

De:	Secher (Jean-François)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Pierre-Jean Bonnin, Vanessa Beysseresse-Polteau, Jean-François Secher, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000456106 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Pallier (Denis) inspecteur général des bibliothèques
Objet:	membre du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
Remplace:	M. Poirot (Albert)
Groupe:	Ecole nationale des chartes

JORFTEXT000000456105 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000456104 (source JORF)

De:	Renard (Sylvie, Henriette, Madeleine)
Objet:	au grade de médecin en chef (1er échelon) de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de médecin généraliste au profit du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

JORFTEXT000000456104 (source JORF)

De:	Compeyrot (Sylvie, Marie, Stéphanie)
Objet:	au grade de médecin en chef (1er échelon) de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de médecin généraliste au profit du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

JORFTEXT000000269360 (source JORF)

De:	Didier Depoyant premier surveillant
Objet:	régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Digne
Remplace:	M. Antoine Camparri

date_debut="2006-04-03"

nomination

JORFTEXT000000269359 (source JORF)

De:	Thomas (Marie-Thérèse)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié attachée principale d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2006-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000269358 (source JORF)

De:	Labrune (Denise), épouse Martin attachée principale d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense
Objet:	des cadres du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense

date_debut="2005-12-21"

radiation

De:	Gohier del Ré (Alexandre) inspecteur de l'administration
Objet:	correcteurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2006
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Devillers (Pascal) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	correcteurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2006
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Héritier (Jacqueline) administratrice civile hors classe
Objet:	correcteurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2006
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Baas (Geneviève) professeure agrégée
Objet:	correcteurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2006
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

JORFTEXT000000269200 (source JORF)

De:	Petitjean (Etienne, Henri, Marie)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le 15 octobre 2001 auprès de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:	Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

date_debut="2006-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000269199 (source JORF)

De:	Yvan Gallois
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2006-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission