15 Septembre 2014

secrétaire administratif

régisseur d'avances et de recettes au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Haut-Rhin

à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances, au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Haut-Rhin

secrétaire administrative

régisseuse d'avances et de recettes au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord

à compter du 1 er octobre 2014

à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord

adjoint administratif de 1 ère classe

à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Toulouse

adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Toulouse

à compter de la date du présent arrêté

greffière du 2ème grade

à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Calais

adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d' instance de Calais

à compter de la date du présent arrêté

adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Chatellerault

à compter de la date de passation des comptes

greffière du 2ème grade

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Benoît

greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d' instance de Saint-Benoît

à compter de la date de passation des comptes

secrétaire administratif du 2ème grade

à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Pau

greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pau

à compter de la date du présent arrêté

l'exécution de la présente décision, qui

ingénieur de recherche

personne compétente en radioprotection

à compter du 05/02/2010

directeur du service des systèmes d'information (SSI)

au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire

directrice du service de la documentation et des archives (SDOC)

au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire

adjointe au directeur du service financier, logistique et économique (SFLE)

au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire

adjointe au directeur du service financier, logistique et économique (SFLE)

au nom du directeur général de l'InVS, les engagements juridiques hors le champ de la gestion du personnel et de la paie, pour un montant inférieur ou égal à 120 000 € (HT)

directeur du service financier, logistique et économique (SFLE)

au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire

directeur du service financier, logistique et économique (SFLE)

au nom du directeur général de l'InVS, les engagements juridiques, hors le champ de la gestion du personnel et de la paie, pour un montant inférieur ou égal à 120 000 € (HT)

adjointe à la directrice du service des ressources humaines (SRH)

au nom du directeur général de l'InVs, tout acte d'exécution budgétaire correspondant aux attributions de ce service, sans limitation de montant

directrice du service des ressources humaines (SRH)

au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire, les décisions relatives aux avancements d'échelon, au temps de travail des agents, celles relatives aux stagiaires ainsi que les actes relatifs à la formation et la paie des agents

directrice du service des ressources humaines (SRH)

au nom du directeur général de l'InVS, toutes décisions

dans la limite des attributions de son service

directeur scientifique adjoint au directeur général

directeur scientifique adjoint au directeur général de l'Institut de veille sanitaire

au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire

responsable du département juridique et coordination contentieux au sein de la direction juridique et réglementation nationale de la CNAV

personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

vice-président délégué de l'Association pour adultes et jeunes handicapés

membre du conseil scientifique du FIPHFP

membres de la commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des personnels

membres de la commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des personnels

membres de la commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des personnels

membres de la commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des personnels

membres de la commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des personnels

membres de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des personnels

membres de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des personnels

membres de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des personnels

membres de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des personnels

membres de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des personnels

membres de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique de l'État

membres de la commission des aides du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des personnels

membres de la commission des aides du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des personnels

membres de la commission des aides du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des personnels

membres de la commission des aides du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des personnels

membres de la commission des aides du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique de l'État

au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs

médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical des Pays de la Loire

responsable de la fonction contrôle et de la promotion de l'évaluation

au nom du directeur de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, les courriers de recueil d'observations à l'intention des organismes habilités relatifs à la transmission et à l'instruction des rapports d'activité

chargé de mission, ainsi qu'à

au nom du directeur général par intérim

dans la limite de leurs attributions, les titres de recette, les ordres de reversement et leurs éventuelles annulations respectives, sans limitation de montant

directrice des affaires financières et du contrôle

au nom du directeur général par intérim

dans la limite de ses attributions

tous les actes relevant du fonctionnement de l'établissement

les actes et décisions relatifs au budget de l'établissement ainsi que tous les marchés et avenants passés par l'agence et relevant de ses attributions

au nom du directeur général par intérim

tous les actes relevant de l'activité de l'établissement

directrice du service de l'exécution financière, du contrôle et de l'audit

au nom du directeur général par intérim, les titres de recette, les ordres de reversement et leurs éventuelles annulations respectives, sans limitation de montant

au nom du directeur général par intérim, les marchés, contrats et avenants, et commandes d'un montant inférieur ou égal à 90 000 €

directrice du service du budget et du contrôle de gestion

au nom du directeur général par intérim

dans la limite de ses attributions

les actes et décisions relatifs au budget de l'établissement ainsi que les commandes d'un montant inférieur ou égal à 90 000 €

au nom du directeur général par intérim, les titres de recette, les ordres de reversement et leurs éventuelles annulations respectives, sans limitation de montant

au nom du directeur général par intérim

dans la limite de leurs attributions, les titres de recette, les ordres de reversement et leurs éventuelles annulations respectives, sans limitation de montant

les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

membre suppléante de l'Union nationale des professionnels de santé

au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pharmaciens titulaires d'officine et pour la période du mandat restant à accomplir

membre titulaire de l'Union nationale des professionnels de santé

au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pharmaciens titulaires d'officine et pour la période du mandat restant à accomplir

vice-président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

initialement décrite à Paris, présente une distribution mondiale [37-39]. Cette souche est responsable en 2011 en France d'environ 6 % des cas de légionellose pour lesquels une souche a été isolée

« souche profil connu ». Les souches « profils connus » les plus fréquentes sont représentées dans le Tableau 8.3

Trois souches endémiques prédominantes en France

nouvelle souche émergente en France, est responsable d'environ 11 % des cas pour lesquels une souche a été isolée

« souche profil connu ». Les souches « profils connus » les plus fréquentes sont représentées dans le Tableau 8.3

Trois souches endémiques prédominantes en France

initialement isolée dans l'Est de la France est émergente depuis 2001

« souche profil connu ». Les souches « profils connus » les plus fréquentes sont représentées dans le Tableau 8.3

Trois souches endémiques prédominantes en France

initialement isolée dans l'Est de la France est émergente depuis 2001

« souche profil connu ». Les souches « profils connus » les plus fréquentes sont représentées dans le Tableau 8.3

Trois souches endémiques prédominantes en France

D3S classe normale, avait une PR de

sur emploi de DA, DH de classe normale coté en part liée aux fonctions à 2,4, soit un montant de 11 952 € (il est logé) ; la part liée aux résultats devra intégrer le différentiel, soit

Le coefficient de la part résultat avant évaluation =

8 048 €/3 320 = 2,42 arrondi à 2,5 (2,5*3 320 = 8 300 €)

– si le fonctionnaire bénéficiait dans son corps d'origine de la PFR, la part liée aux résultats (PR) a vocation à être reconduite à partir du montant fixé l'année N – 1, majoré ou minoré de l'évolution déterminée

au titre de l'année N

X avait un régime indemnitaire global de 20 000 €

(hors NBI) dans son précédent emploi, il

sur emploi de DA, DH de classe normale coté en part liée aux fonctions à 2,4, soit un montant de 11 952 €

X avait un régime indemnitaire global de 20 000 €

(hors NBI) dans son précédent emploi, il

sur emploi de DA, DH de classe normale coté en part liée aux fonctions à 2,4, soit un montant de 11 952 €

chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de cette décision, qui

Pour les ministres et par délégation

Le chef de service, adjoint au directeur général de l'offre de soins, F. Faucon Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle

inspecteur général des affaires sociales

pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier de Briançon

conseiller général des établissements de santé

pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier de Briançon

Le taux de recours varie considérablement d'une région à l'autre

il importe particulièrement de veiller au maintien d'une offre de soins suffisante dans les régions pour lesquelles l'incidence des IVG

professeur titulaire de la chaire santé à l'École supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC)