16 Juillet 2000

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Grèce"

De:	Jean-Maurice Ripert ministre plénipotentiaire de 2e classe, conseiller diplomatique du Premier ministre
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République hellénique
Remplace:	M. Bernard Kessedjian
Groupe:	République hellénique

JORFTEXT000000752546 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000752545 (source JORF)

De:	Dominique Deroubaix
Objet:	secrétaire général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Remplace:	M. Jean de Savigny
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

date_debut="2000-06-02"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Bertrand Dumont Général de corps aérien
Objet:	secrétaire général adjoint de la défense nationale
Remplace:	M. Pierre Costedoat
Groupe:	Défense nationale

JORFTEXT000000752544 (source JORF)

nomination

De:	Christian Dubosq
Objet:	directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation Haute-Normandie
Remplace:	M. Bernard Gaïsset
Groupe:	Agences régionales de l'hospitalisation

nomination

De:	Patrice Legrand
Objet:	directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation Centre
Remplace:	M. Bernard Marrot
Groupe:	Agences régionales de l'hospitalisation

nomination

De:	Antoine Catinchi
Objet:	directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation Bourgogne
Remplace:	M. Michel Drouet
Groupe:	Agences régionales de l'hospitalisation

nomination

De:	Vincent Le Taillandier de Gabory
Objet:	directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation Basse-Normandie
Remplace:	M. Alain Garcia
Groupe:	Agences régionales de l'hospitalisation

nomination

De:	Alain Garcia
Objet:	directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation Aquitaine
Remplace:	M. Dominique Deroubaix
Groupe:	Agences régionales de l'hospitalisation

nomination

De:	Danièle Larger
Objet:	directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation Martinique
Remplace:	M. Vincent Le Taillandier de Gabory
Groupe:	Agences régionales de l'hospitalisation

nomination

JORFTEXT000000570745 (source JORF)

De:	Francis Lamy maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	Médiateur du cinéma

renouvellement

De:	Roche (Louis-Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Menu (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Bessero (Gilles)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Marchand (Christophe)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Gaillard (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Buhl (Christine)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Michot (Yves)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries représentants de l'Etat personnalités qualifiées choisies en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Loppion (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries représentants de l'Etat personnalités qualifiées choisies en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Genel (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries représentants de l'Etat personnalités qualifiées choisies en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Faure (Patrick)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries représentants de l'Etat personnalités qualifiées choisies en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Faure (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries représentants de l'Etat personnalités qualifiées choisies en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Cedelle (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries représentants de l'Etat personnalités qualifiées choisies en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Nexter

nomination

conseil_des_ministres
prefet

De:	Alain Waquet sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:	préfet, administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna

JORFTEXT000000570743 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"

De:	Gilles Duhamel
Objet:	inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

JORFTEXT000000570711 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Népal"

De:	Claude Ambrosini conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe, consul général de France à Canton
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Népal
Remplace:	M. Michel Lummaux
Groupe:	Royaume du Népal

JORFTEXT000000386799 (source JORF)

nomination

De:	Michel Moreau professeur des universités
Objet:	conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:	Conseiller d'État en service extraordinaire

JORFTEXT000000386798 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000386797 (source JORF)

De:	Gilles Duhamel
Objet:	directeur du cabinet, au cabinet de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

cessation de fonction

cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Gilles Duhamel
Objet:	conseiller chargé de la santé au cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité

JORFTEXT000000386796 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Champougny (Claude, Achille, Fernand) Médaille militaire du 4 mai 1970
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Michel (Claude) Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Phan Thanh (Chau, François) Médaille militaire du 8 novembre 1993
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Kantor (Jozsef) Médaille militaire du 17 janvier 1962
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Monti (Volney, Evans) Médaille militaire du 16 mai 1952
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Bruno (Sérafino, Joseph) Médaille militaire du 9 décembre 1955
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Bougrab (Lakhdar) en 1933. Médaille militaire du 5 avril 1976
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Jacquier-Roux (Pierre, Edouard) Médaille militaire du 17 janvier 1962
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Petit (Jean, Claude) Médaille militaire du 8 août 1962
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Latron (Guy, Jean) Médaille militaire du 17 janvier 1962
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Cascalès Cutilla (François, Ange) Médaille militaire du 6 novembre 1962
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Cloarec (Raymond, Georges, Marcel) Médaille militaire du 2 juillet 1959
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Corthier (Maurice, Marcel) Médaille militaire du 7 novembre 1962
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Gavriloff (Nicolas, Romain) Médaille militaire du 2 juillet 1959
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Quedru (Daniel) Médaille militaire du 11 juin 1964
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Bernard (Marcel, Léon) Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Sposito (Félix, Louis, Jean) Médaille militaire du 11 mai 1966
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Le Bris (Etienne, François, Marie) Médaille militaire du 12 août 1960
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Louet (Jacques, Maurice, Raymond) Médaille militaire du 13 juillet 1961
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Soulié (Edmond, Denis, Gabriel) Médaille militaire du 2 juillet 1959
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Lebourg (Louis) Médaille militaire du 29 avril 1957
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Casamatta (Pierre) Médaille militaire du 5 avril 1976
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Kurowski (Michel) Médaille militaire du 4 juillet 1961
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Veyssière (Yves) Médaille militaire du 7 janvier 1964
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Ducroux (Gérard, Joseph) Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Guégan (Robert, Louis, Hyacinthe) Médaille militaire du 11 juin 1964
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Arduini (Roland, Marie, Armand) Médaille militaire du 5 octobre 1981
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Leroux (Jean-Baptiste, Fernand) Médaille militaire du 5 avril 1976
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Salmon (Michel, François, Jean-Baptiste) Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Patron (Marcel, Pierre, Constant) Médaille militaire du 5 novembre 1988
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Grousset (Henri, Fernand) Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Bertin (René, Alphonse, Alexandre) Médaille militaire du 19 juillet 1960
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Sapin (Charles, André) Médaille militaire du 26 septembre 1961
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Mégnier (Marius, Louis) Médaille militaire du 13 novembre 1991
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Guabello (Jean, Auguste) Médaille militaire du 14 août 1958
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Luberne (Lucien, Jacques) Médaille militaire du 10 avril 1975
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	De Poli (Robert, André) Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Nicod (Yves, Claude, Denis) Médaille militaire du 8 novembre 1993
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Courjol (Julien, Gaston, André) Médaille militaire du 7 février 1959
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Raquin (Raymond) Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Cotteaux (Yvon, Jacques) Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Pomié (Raymond, Auguste) Médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Pétarlin (André) Médaille militaire du 13 octobre 1982
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Jannelle (Pierre, Louis) Médaille militaire du 13 novembre 1991
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Vannier (Emile, Edouard, Marie) Médaille militaire du 24 novembre 1959
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Pavia (Raphaël) Médaille militaire du 12 novembre 1985
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Chisserez (Roger, Germain) Médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Paul (Charles, Jean) Médaille militaire du 13 novembre 1991
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Blanquet (Fernand, Georges, Ludovic) Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Gramanti (Georges) Médaille militaire du 14 août 1958
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Allamandy (Maxime) Médaille militaire du 7 février 1959
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Prat (Louis) Médaille militaire du 20 avril 1978
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Goris (Marcel, Charles, Gustave) Médaille militaire du 16 décembre 1960
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Roy (Marcel, Jean, Joseph) Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Darroman (Jean) Médaille militaire du 8 novembre 1985
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Sabaté (Roger) Médaille militaire du 5 novembre 1988
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Cusimano (Jean) Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Massoni (Joseph, Antoine) Médaille militaire du 7 mai 1953
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Bosdevésy (Gervais, Roger, Clovis) Médaille militaire du 8 novembre 1994
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Azounked (Hassan) Médaille militaire du 7 août 1957
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Beaulande (Jean, Paul) Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Brusque (Robert, Justin) Médaille militaire du 6 novembre 1989
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Fournier (Etienne, Jean, Charles) Médaille militaire du 13 novembre 1947
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Quillet (Roger, Marcel) Médaille militaire du 5 février 1979
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Sarrado (Augustin, Antoine) Médaille militaire du 8 novembre 1993
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Blaizeaux (Roger, Marcel) Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Reveyrand (Maurice, Jean) Médaille militaire du 5 février 1979
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Susini (Paul, Lucien) Médaille militaire du 23 février 1961
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Dupuis (Maurice, Alexandre) Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Wentzler (Jean, Adrien) Médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Gal (Julien, René, Pierre) Médaille militaire du 30 octobre 1992
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Derasse (Louis, Antoine) Médaille militaire du 19 juillet 1947
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Delepierre (Silvère, Daniel) Médaille militaire du 20 juillet 1965
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Verpillot (Roger, Eugène) Médaille militaire du 7 août 1957
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Meyer (Marcel, René) Médaille militaire du 5 avril 1976
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Ledan (Jean, René, Marie) Médaille militaire du 4 août 1954
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Aulanier (Félix, Henri) Médaille militaire du 30 octobre 1992
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Pommier (Roger, Louis) Médaille militaire du 29 mars 1957
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Martinez (Pierre) Médaille militaire du 5 novembre 1951
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Bernard (René, Paul) Médaille militaire du 15 décembre 1953
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Moëner (Marcel, François) Médaille militaire du 20 avril 1978
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Sebih (Salah) Médaille militaire du 17 février 1969
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Arbona (Raymond) Médaille militaire du 12 novembre 1985
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Boudon (Marie, François, André, Philippe) Médaille militaire du 2 juillet 1959
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Pavan (Henri, Robert) Médaille militaire du 23 juillet 1956 Blessé et cité
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Avec traitement

nomination

De:	Baudinière (René, Jean) Médaille militaire du 3 février 1960 Cité
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Avec traitement

nomination

De:	Prual (Louis) Médaille militaire du 28 février 1962 Cité
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Avec traitement

nomination

De:	Robert (Noël, Jules) Médaille militaire du 23 décembre 1957 Cité
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Avec traitement

nomination

De:	Ringwald (Robert, Pierre, Claude) Médaille militaire du 18 décembre 1958 Cité
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Avec traitement

nomination

De:	Quesneau (Maurice, Gaston, Noël) Médaille militaire du 11 septembre 1947 Cité
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN Au grade de chevalier Avec traitement

nomination

JORFTEXT000000205823 (source JORF)

De:	Lévy (Yves-Emmanuel) ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:	des cadres du ministère de l'équipement, des transports et du logement

date_debut="1999-10-01"

radiation

conseil_des_ministres
prefet

De:	Jean-François Denis préfet de Meurthe-et-Moselle
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

JORFTEXT000000205822 (source JORF)

nomination

De:	Lecoq (André, Gaston, Maurice) Médaillé de la Résistance du 3 août 1946 Médaillé militaire du 20 juillet 1965 Chevalier de l'ordre national du Mérite du 3 février 1976
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Anciens résistants particulièrement valeureux Sans traitement

date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"

nomination

De:	Chadebech (Marcel, Jean, Germain)
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Anciens résistants particulièrement valeureux Sans traitement

date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"

nomination

De:	Inda (Pierre, Léon) Médaillé militaire du 17 juillet 1952
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Anciens résistants particulièrement valeureux Sans traitement

date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"

nomination

De:	Hilaire (Charles, Alfred) Médaillé de la Résistance du 14 juin 1946 Médaillé militaire du 8 janvier 1945 Chevalier de l'ordre national du Mérite du 13 mars 1966
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Anciens résistants particulièrement valeureux Sans traitement

date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"

nomination

De:	Savary (Paul, Henri) Médaillé de la Résistance du 24 avril 1946 Cité
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Anciens résistants particulièrement valeureux Avec traitement

date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation

nomination

De:	Buisson-Debon (Jean, Henri) Cité
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Anciens résistants particulièrement valeureux Avec traitement

date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation

nomination

De:	Cutulic (Germain, Louis, Yves) Cité
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Anciens résistants particulièrement valeureux Avec traitement

date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation

nomination

De:	Guzman (Francisco) Cité
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Anciens résistants particulièrement valeureux Avec traitement

date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation

nomination

De:	Gloaguen (Albert, Clément) Médaillé de la Résistance du 3 août 1946 Cité
Objet:	au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Anciens résistants particulièrement valeureux Avec traitement

date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation

nomination

De:	Le Nepvou de Carfort (Didier, Patrice, François) médecin général. Commandeur du 25 janvier 1979
Objet:	au titre de l'article 1er du décret no 2000-204 du 6 mars 2000 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur A la dignité de grand officier Sans traitement SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1979-01-25"

promotion

De:	Deguéhégny (Pierre, Roger) colonel, infanterie. Commandeur du 14 juillet 1971
Objet:	au titre de l'article 1er du décret no 2000-204 du 6 mars 2000 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur A la dignité de grand officier Sans traitement ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1971-07-14"

promotion

De:	Herbout (Cyrille, Georges, Frédéric) vice-amiral. Commandeur du 31 août 1968
Objet:	au titre de l'article 1er du décret no 2000-204 du 6 mars 2000 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur A la dignité de grand officier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1968-08-31"

promotion

De:	Dorignac (Jean, Albert, Bernard) général de brigade. Commandeur du 11 novembre 1967
Objet:	au titre de l'article 1er du décret no 2000-204 du 6 mars 2000 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur A la dignité de grand officier Sans traitement ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1967-11-11"

promotion

De:	Henry (Gilbert, Charles, Maurice) général de brigade. Commandeur du 22 septembre 1966
Objet:	au titre de l'article 1er du décret no 2000-204 du 6 mars 2000 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur A la dignité de grand officier Sans traitement ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1966-09-22"

promotion

De:	Klotz (Bernard, Charles, Marie) vice-amiral d'escadre. Grand officier du 20 septembre 1984
Objet:	au titre de l'article 1er du décret no 2000-204 du 6 mars 2000 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur A la dignité de grand'croix Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Grand'croix"

nomination

De:	DE L'AIR de Bordas (Henri, Louis, Lucien) général de corps aérien. Grand officier du 29 septembre 1973
Objet:	au titre de l'article 1er du décret no 2000-204 du 6 mars 2000 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur A la dignité de grand'croix Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Grand'croix"

nomination