16 Novembre 1996


De: Cantet (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
JORFTEXT000000746199(source JORF)
nomination
16 Novembre 199616/11/1996
De: Philippe Vesseron
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000746075(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 199616/11/1996
De: Serge Billet
magistrat, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Nontron
Groupe:
Sous-préfecture de Nontron
Préfecture des Bouches-du-Rhône
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nontron"
sous-prefecture_departement_code="24"
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000746073(source JORF)
nomination
16 Novembre 199616/11/1996
De: Siebauer (Jean-Claude)
Objet:
conseiller maître, représentant de la Cour des comptes
Remplace:M. Metzdorf (Rodolphe)
Groupe:
Cour des comptes
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
cour_comptes
JORFTEXT000000745187(source JORF)
nomination
16 Novembre 199616/11/1996
De: Deville (Robert)
Objet:
administrateur civil, directeur du cabinet des affaires politiques, administratives et financières, représentant du ministre délégué à l'outre-mer
Remplace:M. Champon (Michel)
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000745187(source JORF)
nomination
16 Novembre 199616/11/1996
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
sa compétence sur l'ensemble du territoire national
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré
JORFTEXT000000745185(source JORF)
autorisation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Abrossimov (Christine)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de 2e classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Essonne
Groupe:
Préfecture d'Essonne
sous-prefet
JORFTEXT000000562596(source JORF)
nomination
16 Novembre 199616/11/1996
De: Cariou (Jean-Yves)
commissaire de police ; 20 ans de services civils
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
22 août 1996
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562594(source JORF)
nomination
16 Novembre 199616/11/1996
De: Schaefer (Jean, René)
directeur du service régional des transmissions et de l'informatique de Versailles ; 29 ans de services civils. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 26 juillet 1996
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
2 août 1996
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562593(source JORF)
nomination
16 Novembre 199616/11/1996
De: Terrac (Jean-Marie)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Stumpf (Hubert)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Sevin (Daniel)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Sauque (André)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Sangla (Alex)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Robert (Gilles)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Petiot (Hervé)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Perier (Christophe)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Parent (Jean-Pierre)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Ohlicher (Gérard)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Meignan (Jean)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Marionneau (Jacques)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Lafrontiere (Jean-Claude)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Kerneur (Dominique)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Inversin (François)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Hidair (Albert)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Guirou (Christophe)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Guinot (Thierry)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Gillot (Louis)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Garancher (Bruno)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Fuchs (Didier)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Foucteau (Jacky)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Feliot (Gérard)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Felger (Roland)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Duvivier (Gérard)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Dupe (Bernard)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Douaglin (Alain)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Dedouche (Pierre)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Conti (Yannick)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Chaud (Alain)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Chanois (Jean-Pierre)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Catala (Alain)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Castry (Marcel)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Camiolo (Mariano)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Bouriette (Gérard)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Bosquet (Luc)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Barry (Patrick)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Baptiste (Philippe)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Andurand (Hervé)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Amirault (Jérôme)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Vironneau (Christelle)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Sieffer (Nicole)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Sebille (Eliane)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Pallas (Marie-Christine)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Odinot (Véronique)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Martinez (Marilyn)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Marce-Marondo (Marie-José)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Haudenschild (Karin)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Guesnier (Luce)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Goyeau (Frédérique)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Glabowski (Marie-Noëlle)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Faget (Claudie)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Esclapez (Corinne)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Dijon (Françoise)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Cauchy (Janine)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Cabannes (Françoise)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Bouscaren (Annie)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Bosse (Eliane)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Beylard-Ozeroff (Elisabeth)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Bel (Nathalie)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Gabis (Victor)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après avoir bénéficié des dispositions de la loi du
18 août 1936
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
date_debut="1998-04-27"
depart_retraite
JORFTEXT000000562148(source JORF)
admission
16 Novembre 199616/11/1996
De: Joly (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Suppléant
Remplace:M. Courbière (Jean-Rémy)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000379645(source JORF)
nomination
16 Novembre 199616/11/1996
De: Aynaud (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Titulaire
Remplace:Mme Auge-Caumon (Marie-Josée)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000379645(source JORF)
nomination
16 Novembre 199616/11/1996
De: Briat (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur des transmissions du ministère de l'intérieur
date_debut="1996-11-05"
depart_retraite
JORFTEXT000000379643(source JORF)
admission
16 Novembre 199616/11/1996
De: Le Nhat Binh
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Heritier (Serge)
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000196260(source JORF)
nomination
16 Novembre 199616/11/1996
De: Marion Guillou
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'alimentation
Remplace:M. Philippe Guerin
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000196256(source JORF)
nomination
16 Novembre 199616/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.