20 Mars 2002


De: Thierry Dujardin
Objet:
conseiller technique qu'exerçait
date_debut="2002-03-11"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000772224(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 200220/03/2002
De: Stéphane Mendelssohn
professeur agrégé d'arts plastiques
Objet:
direteur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Paris
Groupe:
Académie de Paris
date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000772073(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Jean-Philippe Guély
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2002-12-09"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000772072(source JORF)
admission
20 Mars 200220/03/2002
De: Gonier (Gilbert)
Objet:
directeur de l'Agence d'insertion de la Martinique
Groupe:
Direction de l'Agence d'insertion de la Martinique
JORFTEXT000000772071(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Aballea (Pierre)
Docteur
médecin général de santé publique
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000772070(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: de Masson d'Autume (Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000772070(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Wendling (Claude)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000771896(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Silvent (Franck)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000771896(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Laprevote (François-Charles)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000771896(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Garandeau (Eric)
inspecteurs des finances de 3e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000771896(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Burgard (Louis-Roch)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000771896(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Frédéric Beaufays
premier conseiller des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, chargé de mission
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000771893(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 200220/03/2002
De: Danielle Gozard
sous-directrice, et à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000771893(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 200220/03/2002
De: Odile Bobenriether
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000771892(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 200220/03/2002
De: Marrot (Bernard)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000706616(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Alain Pizzinato
maître de conférences
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz
Groupe:
Académie de Nancy-Metz
date_debut="2000-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000586357(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Martine Divo-Leonard
personnel de direction
Objet:
directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz
Groupe:
Académie de Nancy-Metz
date_debut="2000-08-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000000586357(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 200220/03/2002
De: Tarabah (Fouad)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000586356(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Bruno Lasserre
conseiller d'Etat
Objet:
suppléant du président de la commission d'accès aux documents administratifs
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
suppleant
JORFTEXT000000586355(source JORF)
renouvellement
20 Mars 200220/03/2002
De: Michèle Puybasset
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
présidente de la commission d'accès aux documents administratifs
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
president
JORFTEXT000000586355(source JORF)
renouvellement
20 Mars 200220/03/2002
De: René Geillon
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon
Groupe:
Académie de Besançon
date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000403371(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Godineau (François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
adjoint au directeur des ressources humaines auprès du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
date_debut="2001-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000403370(source JORF)
détachement
20 Mars 200220/03/2002
De: Bernard Thoer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial de classe exceptionnelle de 1re catégorie
Groupe:
Conseil commercial de classe exceptionnelle de 1re catégorie
date_debut="2002-06-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000403239(source JORF)
admission
20 Mars 200220/03/2002
De: Isabelle Chmitelin
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000403199(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 200220/03/2002
De: Guichard (Jean-Claude)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section
duree="trois ans"
JORFTEXT000000217932(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Catherine Monnin
Objet:
chargée de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000217930(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: de Salivet de Fouchécour (Louis)
inspecteur des finances de 2e classe
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000217929(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Jean-Pierre Souzy
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur du service à compétence nationale Accord
Groupe:
Direction du service à compétence nationale Accord
JORFTEXT000000217928(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Julien Bovis
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique de Paris
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
JORFTEXT000000217249(source JORF)
nomination
20 Mars 200220/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.