20 Décembre 2001


De: Février (Patrick)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la programmation et des agences de l'eau à l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (direction de l'eau)
Groupe:
Sous-direction de la programmation et des agences de l'eau à l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (direction de l'eau)
date_debut="2001-03-27"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000764021(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Marc Aubourg
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
secrétaire général
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000763563(source JORF)
détachement
20 Décembre 200120/12/2001
De: Marc Aubourg
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'EPALA (Etablissement public d'aménagement de la Loire et de ses affluents)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Loire et de ses affluents
date_debut="2001-07-15"
JORFTEXT000000763563(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 200120/12/2001
De: Berniau (Maryse)
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directrice de la gestion des emplois et des carrières à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction de la gestion des emplois et des carrières à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
JORFTEXT000000763562(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Alain Sterbik
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000763561(source JORF)
promotion
20 Décembre 200120/12/2001
De: Jean-Michel Kalb
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000763561(source JORF)
promotion
20 Décembre 200120/12/2001
De: Dupras (Erwan)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000763560(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Verdon (Anne)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000763560(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Neauport (Sylvie)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000763560(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Namur (Ingrid)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000763560(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Haddad (Esther), épouse Favret
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000763560(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Bur (Anne)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000763560(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Alain Buffon
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
conseil_administration
JORFTEXT000000763554(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Gournay (Réjane)
cadre de second niveau de La Poste
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture du Pas-de-Calais
Groupe:
Préfecture
date_debut="2002-01-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
JORFTEXT000000763517(source JORF)
intégration
20 Décembre 200120/12/2001
De: Bergerard (Paul)
inspecteur de France Télécom
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de Loir-et-Cher
Groupe:
Préfecture
date_debut="2001-12-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
JORFTEXT000000763516(source JORF)
intégration
20 Décembre 200120/12/2001
De: Raffalli (Marie-Françoise)
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée principale de préfecture de 2e classe à la préfecture de la Haute-Corse
Groupe:
Préfecture
date_debut="2002-03-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
JORFTEXT000000763515(source JORF)
intégration
20 Décembre 200120/12/2001
De: Caruso (Gildo)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs"
JORFTEXT000000763427(source JORF)
réintégration
20 Décembre 200120/12/2001
De: de Saintignon (Pierre)
président de la mission locale de Lille
Objet:
vice-présidents du Conseil national des missions locales
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000763426(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Zuccarelli (Emile)
président de la mission locale de Bastia
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000763426(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Willmann (Gérard)
président de la mission locale de Romans
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000763426(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Vila (Jean)
président de la mission locale de Perpignan
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000763426(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Sallenave (Jean)
président de la mission locale de Falaise
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000763426(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Herrewyn (Gérard)
président de la mission locale de Marly-lès-Valenciennes
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000763426(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Gardet (Patrick)
président de la mission locale de Brest
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000763426(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Fuster (Vincent)
président de la mission locale de Besançon
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000763426(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Durieux (Jean-Paul)
président de la mission locale de Longwy
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000763426(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Bournazeau (Bernard)
président de la mission locale de haute Gironde
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000763426(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: de Veyrinas (Françoise)
présidente de la mission locale de Toulouse
Objet:
vice-présidents du Conseil national des missions locales
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000763426(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Fayet (Véronique)
présidente de la mission locale de Bordeaux
Objet:
vice-présidents du Conseil national des missions locales
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000763426(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Bouygues (Claudine)
présidente de la mission locale des 7e, 17e et 18e arrondissements de Paris
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000763426(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Jean-Jacques Gagnepain
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000763416(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Jean-Michel Paumier
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000763416(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Marc Wiel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000763416(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Philippe Renard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000763416(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Jean-Michel Paumier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000763416(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Jean-Charles Hourcade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000763416(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Jean-Jacques Gagnepain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000763416(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Pierre Beuzit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000763416(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Maurice Bernadet
'
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000763416(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Claude Arnaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000763416(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Chantal Duchène
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000763416(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Ghodbane (Jacky)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable en adjonction de service du centre d'éducation populaire et de sport de la région Centre
à compter de sa date d'installation
Groupe:
Agent comptable en adjonction de service du Centre d'éducation populaire et de sport de la région Centre
JORFTEXT000000763415(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Fabienne Quiriau
attachée d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radiée dudit corps
date de son intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux du département de la Vendée
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000582362(source JORF)
réintégration
20 Décembre 200120/12/2001
De: Jean-Jacques Guitot
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, affecté à l'Agence nationale des fréquences
Objet:
administrateur des postes et télécommunications stagiaire
JORFTEXT000000582361(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Laurence Gaonac'h
directrice départementale de La Poste
Objet:
administratrice des postes et télécommunications stagiaire
JORFTEXT000000582361(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Bobenriether (Odile)
adjointe au directeur général à la direction générale de l'administration au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membre titulaire de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:M. Boudy (Jean-François)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000582360(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Marianne Pélissier
précédemment attachée parlementaire
Objet:
chef adjointe de cabinet, chargée des relations avec le Parlement auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000581870(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Patrice Lefeu
précédemment conseiller technique
Objet:
chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000581869(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Hones (Joël)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable titulaire de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
Remplace:M. Bodin (Jacques)
Groupe:
Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)
JORFTEXT000000581199(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Guillaud (Luc)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable titulaire du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
Remplace:M. Mouysset (Dominique)
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
JORFTEXT000000581198(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Gerard (Dominique)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable titulaire du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
à compter de sa date d'installation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
JORFTEXT000000581197(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Bignaud (Marc)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable en adjonction de service du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
à compter de sa date d'installation
Groupe:
Agent comptable en adjonction de service du Centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
JORFTEXT000000581196(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Quinquenel (Marie, Line)
Objet:
au grade de médecin principal
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en pneumologie
date_debut="2001-12-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000581190(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Xavier (Rolai)
technicien des études et de l'exploitation de l'aviation civile : aérodrome de Bordeaux-Saucats (DAC/Sud-Ouest)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Gronti (Jean-Pierre)
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile : aérodrome de Toulouse-Lasbordes (DAC/Sud)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Bour (Jean-Michel)
conseiller aux transports auprès de l'ambassade de France à Washington : représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique, à Washington
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Bordenauve (René)
adjoint d'administration de l'aviation civile : centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Suignard (Raymond)
adjoint d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Bretagne, à Rennes - Saint-Jacques (DAC/Ouest)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Rilos (Albert)
assistant d'administration de l'aviation civile : district aéronautique de la Martinique, au Lamentin (DRAC/Antilles-Guyane)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Penin (Gilbert)
adjoint principal d'administration de l'aviation civile : centre d'études de la navigation aérienne (CENA), à Athis-Mons
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Moulin (Christophe)
adjoint d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Languedoc-Roussillon, à Montpellier (DAC/Sud-Est)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Monsiaud (Jean-Pierre)
adjoint d'administration de l'aviation civile : direction de l'aviation civile Nord, à Athis-Mons
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Herr (Didier)
adjoint administratif des services déconcentrés du ministère de l'équipement : service technique des bases aériennes (STBA), à Bonneuil
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Duhauvel (François)
adjoint d'administration de l'aviation civile : direction de l'aviation civile Ouest, à Brest
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Dispagne (Maurice)
adjoint d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Pays de la Loire, à Nantes (DAC/Ouest)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Berge (Denis)
adjoint d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Lorraine, à Metz-Nancy-Lorraine (DAC/Nord-Est)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Remondi (Chantal)
adjointe d'administration de l'aviation civile : administration centrale de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Leclercq (Huguette)
adjointe d'administration de l'aviation civile : direction de l'aviation civile Sud-Ouest, à Bordeaux-Mérignac
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Gradot (Odile)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile : direction de l'aviation civile Sud, à Toulouse-Blagnac
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Wahham (Christine)
assistante d'administration de l'aviation civile : centre en route de la navigation aérienne Est
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Vrech (Claudine)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile : aéroport de Pau-Pyrénées (DAC/Sud-Ouest)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Tavarez (Eliane)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile : administration centrale de la direction générale de l'aviation civile (fonctionnement hors missions)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Senmartin (Lysiane)
assistante d'administration de l'aviation civile : aéroport de Tarbes-Ossun-Lourdes, à Juillan (DAC/Sud)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Renouf (Sylvie)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile : centre en route de la navigation aérienne Ouest
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Pouyanne (Jacqueline)
adjointe d'administration de l'aviation civile : centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Poncet (Jeanne-Marie)
assistante d'administration de l'aviation civile : aéroport de Biarritz-Anglet-Bayonne (DAC/Sud-Ouest)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Nacu (Danielle)
adjointe d'administration de l'aviation civile : centre de maintenance de Châteauroux (DAC/Nord)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Montoya (Marie-Paz)
adjointe d'administration de l'aviation civile : direction de l'aviation civile Sud, à Toulouse-Blagnac
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Langeard (Christiane)
assistante d'administration de l'aviation civile : service du contrôle du trafic aérien (SCTA), à Athis-Mons
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Duhamel (Béatrice)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile : centre en route de la navigation aérienne Nord
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Deweirder (Ghislaine)
adjointe d'administration de l'aviation civile : administration centrale de la direction générale de l'aviation civile (missions)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Dangla (Georgette)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile : service technique de la navigation aérienne (STNA), à Toulouse
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Conte (Catherine)
assistante d'administration de l'aviation civile : direction de l'aviation civile Sud-Ouest, à Bordeaux-Mérignac
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Confiant (Antoinette)
assistante d'administration de l'aviation civile : direction régionale de l'aviation civile aux Antilles-Guyane, à Fort-de-France
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Blanc (Anne-Marie)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile : bureau « enquêtes-accidents » de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie, au Bourget
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Acheriaux (Marcelle)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile : direction de l'aviation civile Sud-Est, à Aix-en-Provence
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Staerk (Carmen)
adjointe d'administration de l'aviation civile : direction de l'aviation civile Nord-Est, à Strasbourg-Entzheim
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Rothlisberger (Valérie)
adjointe d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Bourgogne - Franche-Comté, à Dijon-Longvic (DAC/Nord-Est)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Renoux (Nathalie)
adjointe d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Auvergne, à Clermont-Ferrand (DAC/Centre-Est)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Raiguinot (Monique)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile : SEFA Melun (Seine-et-Marne)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Paillard (Bernadette)
adjointe d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Champagne-Ardenne, à Reims (DAC/Nord-Est)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Moreno (Christiane)
adjointe d'administration de l'aviation civile : service de la formation aéronautique et du contrôle technique (SFACT), à Orly
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Martin-Cocher (Mireille)
adjointe d'administration de l'aviation civile : service d'Etat de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Martin (Dominique)
adjointe d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Côte d'Azur, à Nice (DAC/Sud-Est)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Leger (Yolande)
adjointe d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Picardie, à Beauvais-Tillé (DAC/Nord)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Laustriat (Mireille)
assistante d'administration de l'aviation civile : SEFA Saint-Yan (Saône-et-Loire)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Lamberdiere-Garcia (Nicole)
adjointe d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Limousin, à Limoges-Bellegarde (DAC/Sud)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Kielinski-Bernard (Véronique)
adjointe d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Nord - Pas-de-Calais, à Lille-Lesquin (DAC/Nord)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Innocenti (Brigitte)
adjointe d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Corse, à Ajaccio (DAC/Sud-Est)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Guyot (Maryse)
adjointe d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Poitou-Charentes, aéroport de Poitiers-Biard (DAC/Sud-Ouest)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Dusautoir (Françoise)
adjointe d'administration de l'aviation civile : SEFA Montpellier (Hérault)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Dureau (Martine)
adjointe d'administration de l'aviation civile : service d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA) Biscarosse (Landes)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Dova (Catherine)
adjointe d'administration de l'aviation civile : service de l'information aéronautique (SIA), à Mérignac
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Di Vona (Rose-Marie)
adjointe d'administration de l'aviation civile : SEFA Saint-Auban-sur-Durance (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Cribier (Monique)
adjointe d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Basse-Normandie, à Deauville - Saint-Gatien (DAC/Ouest)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Coumba (Michelle)
adjointe d'administration de l'aviation civile : district aéronautique de la Guyane, à Cayenne (DRAC/Antilles-Guyane)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Conjard (Anne)
adjointe d'administration de l'aviation civile : direction de l'aviation civile Centre-Est, à Lyon - Saint-Exupéry
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Coicou (Julienne)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile : district aéronautique de la Guadeloupe, à Pointe-à-Pitre (DRAC/Antilles-Guyane)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Buigues (Christiane)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile : SEFA Castelnaudary (Aude)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Brugel (Isabelle)
adjointe d'administration de l'aviation civile : SEFA Muret (Haute-Garonne)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Bracq (Christine)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Provence, à Marseille (DAC/Sud-Est)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Artico (Ginette)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile : SEFA Carcassonne (Aude)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Amore (Sylvie)
adjointe d'administration de l'aviation civile : SEFA Grenoble (Isère)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Payet (Annie)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'aviation civile à la Réunion, Mayotte et îles Eparses
Groupe:
Aviation civile à la Réunion, Mayotte et îles Eparses
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 200120/12/2001
De: Henri Lecesve
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000580902(source JORF)
promotion
20 Décembre 200120/12/2001
De: Fernand Bedier
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000580902(source JORF)
promotion
20 Décembre 200120/12/2001
De: Marty (Philippe)
cadre de second niveau de La Poste
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Lozère
Groupe:
Préfecture
date_debut="2002-01-10"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
JORFTEXT000000580899(source JORF)
intégration
20 Décembre 200120/12/2001
De: Malriq (Agnès)
cadre de second niveau de La Poste
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture du Haut-Rhin
Groupe:
Préfecture
date_debut="2002-01-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
JORFTEXT000000580897(source JORF)
intégration
20 Décembre 200120/12/2001
De: Ilalio (Atonio)
cadre de second niveau de La Poste
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Guyane
Groupe:
Préfecture
date_debut="2002-01-07"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
JORFTEXT000000395399(source JORF)
intégration
20 Décembre 200120/12/2001
De: Charles Diaz
commissaire divisionnaire, conseiller technique au cabinet du ministre de l'intérieur
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
JORFTEXT000000395397(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Daniel Douchet
sapeur-pompier volontaire, caporal-chef du centre d'intervention et de secours de Pas-en-Artois (Pas-de-Calais), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, mort le
8 décembre 2001
dans l'accomplissement de sa mission, alors qu'il participait à l'extinction d'un feu de cheminée
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000395311(source JORF)
citation
20 Décembre 200120/12/2001
De: Vieu (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des autoroutes et ouvrages concédés à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction des routes)
Groupe:
Sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction des routes)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215646(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Patrick Gautrat
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Pologne
Remplace:M. Benoît d'Aboville
Groupe:
République de Pologne
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pologne"
JORFTEXT000000215645(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Maitreheu (Laurent)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Meuse
Groupe:
Préfecture
date_debut="2002-01-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
JORFTEXT000000215609(source JORF)
intégration
20 Décembre 200120/12/2001
De: Carponcin (Anne)
attachée des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Préfecture
date_debut="2002-01-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
JORFTEXT000000215608(source JORF)
intégration
20 Décembre 200120/12/2001
De: Jacques Poyer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2002-03-24"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000215606(source JORF)
admission
20 Décembre 200120/12/2001
De: Bernard Frois
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000215575(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Thirion (Patrick)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable titulaire du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
à compter de sa date d'installation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
JORFTEXT000000215572(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Planade (Sylvie)
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agente comptable titulaire du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
à compter de sa date d'installation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
JORFTEXT000000215570(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Charles Meunier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2002-03-27"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000215251(source JORF)
admission
20 Décembre 200120/12/2001
De: Pellier (Marie-Christine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agente comptable titulaire du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
à compter de sa date d'installation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
JORFTEXT000000215214(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: François Wolf
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de la mission de réalisation du 51, rue de Bercy
chargé de mission technique
Groupe:
Mission de réalisation du 51, rue de Bercy
duree="deux ans"
JORFTEXT000000215212(source JORF)
détachement
20 Décembre 200120/12/2001
De: François Wolf
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du Centre national d'art et culture Georges-Pompidou
Groupe:
Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
date_debut="2001-05-01"
JORFTEXT000000215212(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 200120/12/2001
De: Barlet (René)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur du bâtiment et des travaux publics à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction des affaires économiques et internationales)
Groupe:
Sous-direction du bâtiment et des travaux publics à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction des affaires économiques et internationales)
date_debut="2001-08-06"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000215210(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Aline Ferrand-Ricquer
Objet:
conseillère technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000214355(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 200120/12/2001
De: Adhémar (Simone)
attachée d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1998-01-03"
JORFTEXT000000214353(source JORF)
réintégration
20 Décembre 200120/12/2001
De: Adhémar (Simone)
Objet:
JORFTEXT000000214353(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 200120/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.