21 Avril 2026


De: Jean Sol
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Philippe Mouiller
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Michel Masset
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Martin Lévrier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Olivier Henno
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Jean-Luc Fichet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Bernard Delcros
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Laurent Burgoa
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Matthias Renault
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Daniel Labaronne
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Cyrille Isaac-Sibille
N
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Patrick Hetzel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Peio Dufau
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Jocelyn Dessigny
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Paul-André Colombani
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Louis Boyard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Théo Bernhardt
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Silvana Silvani
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Frédérique Puissat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Marie-Claude Lermytte
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Annie Le Houerou
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Pascale Gruny
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Marion Canalès
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Annie Vidal
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Sophie Taillé-Polian
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Sandrine Runel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Mathilde Feld
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 avril 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 avril 2026
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Avril 202621/04/2026
De: Kevin Pfeffer
Objet:
commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
nomination
21 Avril 202621/04/2026
De: Mikaele Seo
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Christophe Mongardien
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Sylvain Maillard
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Stéphane Lenormand
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: David Habib
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Moerani Frébault
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Marc Fesneau
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Jean Bodart
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Christophe Blanchet
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Marie-Pierre Rixain
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Astrid Panosyan-Bouvet
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Brigitte Liso
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Patricia Lemoine
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Constance Le Grip
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Olga Givernet
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Geneviève Darrieussecq
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Anne Bergantz
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Avril 202621/04/2026
De: Mikaele Seo
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Christophe Mongardien
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Sylvain Maillard
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Stéphane Lenormand
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: David Habib
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Moerani Frébault
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Marc Fesneau
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Christophe Blanchet
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Marie-Pierre Rixain
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Astrid Panosyan-Bouvet
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Brigitte Liso
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Patricia Lemoine
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Constance Le Grip
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Olga Givernet
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Geneviève Darrieussecq
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Anne Bergantz
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Jean BODART
Objet:
Groupe libertés, indépendants, outre-mer et territoires
(23 membres au lieu de 22)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Avril 202621/04/2026
De: Julien GOKEL
Objet:
Groupe socialistes et apparentés
(60 membres au lieu de 61)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Avril 202621/04/2026
De: Julien Gokel
député de la 13e circonscription du Nord, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
à compter du dimanche 19 avril 2026
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026
Démission et remplacement d'un député
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Avril 202621/04/2026
De: Emmanuel JACQUEMIN
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts du grade transitoire
Objet:
directeur du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française
Groupe:
date_debut="2026-09-05"
nomination
21 Avril 202621/04/2026
De: Henri de ROHAN-CSERMAK
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
au titre du 3° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
personnalités qualifiées
Remplace:M. Olivier BRANDOUY
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 202621/04/2026
De: Cyrille COHAS-BOGEY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
au titre du 3° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
personnalités qualifiées
Remplace:M. Alexandre SCHAJER
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 202621/04/2026
De: Jean-Roger RIBAUD
directeur académique des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (groupe I)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Var (groupe I)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:M. Mathieu SIEYE
Groupe:
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
21 Avril 202621/04/2026
De: Sophie RENAUDIN
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Rhône (groupe III)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:Mme Marion MALLET-PETIOT
Groupe:
date_debut="2026-04-20"
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
21 Avril 202621/04/2026
De: Laetitia de COUDENHOVE
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme SNCF Réseau
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Nacéra AGOSTINI
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 202621/04/2026
De: Frédéric TRINH
magistrat du troisième grade
Objet:
chef du service des ressources humaines, adjoint au directeur des services judiciaires, à la direction des services judiciaires du ministère de la justice
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2026-04-20"
duree="trois ans"
nomination
21 Avril 202621/04/2026
De: Louis DUTHEILLET de LAMOTHE
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2026-06-01"
date_fin="2028-08-31"
détachement
21 Avril 202621/04/2026
De: Marie-Laure de ROHAN CHABOT
magistrate du deuxième grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
susvisé
date_debut="2026-05-17"
date_fin="2031-05-16"
a_sa_demande
disponibilité
21 Avril 202621/04/2026
De: Delphine JOLY
administratrice territoriale hors classe
Objet:
directrice régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités du Grand Est
à compter du 1er juin 2026
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 202621/04/2026
De: Christophe CALLENS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
à compter du 1er octobre 2026
directeur adjoint du travail
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 202621/04/2026
De: Claude SANGUA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
à compter du 1er septembre 2026
directeur adjoint du travail
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Avril 202621/04/2026
De: Isabelle ANDREUCCETTI
inspectrice de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail et des solidarités de Vaucluse
avec une période probatoire de six mois
à compter du 1er mai 2026
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 202621/04/2026
De: BÉNARD (Delphine)
Objet:
régisseuse mandataire suppléante de recettes et d'avances auprès du commandement de la gendarmerie de Guyane française
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 202621/04/2026

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.